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Accord de méthode de la négociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Aménagement du temps de travail (modula...
18/03/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire covid-19 en date du 21/06/2022
Télétravail
15/07/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
18/03/2024
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire covid-19 en date du 08/12/2023
Autre, précisez
11/03/2024
Accord collectif relatif à la communication syndicale
Droit syndical, IRP, expression des salariés
11/03/2024
Avenant de révision relatif à la durée quotidienne maximale de travail période du 01er janvier 2024 au 31 décembre 2024
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/03/2024
Accord collectif relatif au maintien des cotisations vieillesse dans le cadre d'une réduction du temps de travail pour les fins de carrière
Autre, précisez
04/12/2023
Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2021
GPEC, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit à la déconnexion et outils...
28/08/2023
Avenant 2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire covid 19 en date du 30/06/2023
Autre, précisez
28/08/2023
Accord de méthode de la négociation annuelle obligatoire 2023
Autre, précisez
28/08/2023
Avenant de révision relatif à la durée quotidienne maximale de travail période du 01er juillet 2023 au 31 décembre 2023
Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du te...
17/04/2023
Accord relatif au fonctionnement des cse d'établissement et du cse central fondation
Autre, précisez
26/12/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/11/2022
Accord collectif relatif à l'égalité femmes/hommes du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionn...
23/05/2022
Accord collectif relatif au droit à la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
16/05/2022
Accord de méthode de la négociation annuelle obligatoire 2022
Evolution des primes, Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H
21/03/2022
Accord collectif relatif aux congés trimestriels des surveillants de nuit
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
31/01/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire covid-19
Télétravail, Autre, précisez
30/08/2021
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire covid-19 en date du 23/09/2020
Télétravail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
23/08/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales
Autre, précisez
16/08/2021
Avenant de révision relatif à la durée quotidienne maximale de travail période juillet 2021 à juin 2023
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/06/2021
Avenant n°2 accord egalité hommes / femmes 2013/2015 pour la période 2019-2022
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimi...
30/11/2020
Accord relatif à l'émangement du poste de travail dans le cadre de la crise sanitaire covid-19
Autre, précisez, Télétravail
18/05/2020
Accord relatif à l'aménagement du poste de travail
Autre, précisez, Télétravail
09/05/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place des comités sociaux et economiques d'etablissement et du comité sociale et economique central d'entreprise
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marque(s) déposée(s)
1
Les Nids
Marque revoquée
Numéro : FR3533127
Enregistrée le 22/10/2007
Expire le 22/10/2017
Classes :41,43,44,45
FAQ
2
Quel est le code APE de la société Fondation Les Nids ?
Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 8790A (soit : Hébergement social pour enfants en difficultés).