GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE HUMANIS FONCTIONS GROUPE

Radiation du rcs rouen le 23/01/2020 avec effet au 01/01/2019

Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 25/06/2019

Radiation. clôture des opérations de liquidation le 25/06/2019

Dissolution à compter du 20 décembre 2018

Dissolution à compter du 20/12/2018 notification greffe de nanterre

Dissolution à compter du 20/12/2018

Radiation du rcs le 16/05/2019 avec effet au 01/01/2019 au lieu de l'établissement suppression du fonds

Radiation par suite de cessation complete d'activite, dans le ressort du tribunal ou la societe est immatriculee a titre secondaire, a compter du 01-01-2019

Radiation du rcs le 02/05/2019 avec effet au 01/01/2019

Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 01/01/2019

Radiation par suite de cessation complete d'activite, a compter du 01-01-2019

Radiation du rcs d'angoulême le 16/04/2019 avec effet au 01/01/2019

Radiation par suite de cessation complète d'activité, dans le ressort du tribunal où la société est immatriculée à titre secondaire, à compter du 01/01/2019

Radiation du rcs le 15/04/2019 avec effet au 01/01/2019 suppression du fonds. radiation de l'immatriculation secondaire à compter du 01/01/2019.

Radiation. cessation d'activité le 31/12/2017

Radiation du rcs le 04/09/2018 avec effet au 31/12/2017

Statuts constitutifs

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Clôture des opérations de liquidation

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de membre(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Dissolution

Projet d'apport partiel d'actif - Avec l'association totem 1

Rapport du commissaire aux apports

Projet d'apport partiel d'actif - À l'association totem 1

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de directeur général

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Admission de membres - Démission de membre

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement(s) de membre(s) - Changement de président du conseil d'administration - Changement de vice-président

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général - Cooptation d'administrateurs

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Au nombre de 4 - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)

Extrait de procès-verbal - Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Cooptation d'administrateurs

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Cooptation d'administrateurs

Procès-verbal d'assemblée générale - Changement(s) de membre(s)

Extrait de procès-verbal - Changement(s) de membre(s)

Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de contrôleur de gestion

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal - Nomination de directeur général - Modification(s) relative(s) aux organes de gestion, direction, administration ou contrôle

Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de denomination d un membre

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s)

Modifications et mutations diverses

Modifications et mutations diverses Dissolution de la société.Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Créations d'établissements

Avenant n°3 à l'accord de rémunération et avantages divers au sein de l'ues humanis pour les entités employeurs relevant de la convention collective nationale du personnel des institutions de retraite complémentaire Retraite complémentaire - supplémentaire

Accord relatif à la survie des instances de représentation élues et à la mise en place d’un cce commun au sein de l’ues malakoff médéric humanis Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés

Accord collectif portant sur la reconnaissance de l’unité economique et sociale malakoff médéric humanis Autre, précisez

Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein des centres de relation clients Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord de methode relatif aux modalites de negociations jusqu’a l’issue des elections professionnelles dans le cadre du rapprochement malakoff mederic humanis Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Calendrier des négociations, Droit syndical,...

Accord relatif à la survie de la représentation syndicale dans le cadre du rapprochement malakoff médéric humanis Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord portant sur les engagements sociaux pris dans le cadre du rapprochement malakoff médéric humanis Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Retraite complémentaire - supplémentaire, GPEC, Mobilit...

Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des carrières au sein des entités employeurs de l'ues humanis GPEC

Avenant a l'accord relatif a la durée, a l'aménagement et a l’organisation du temps de travail au sein de l’ues humanis Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Forfaits (en heures,...

Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 au sein de l’ues humanis

Accord relatif aux régimes collectifs obligatoires et facultatifs deprévoyance et de frais de santé au sein de l’ues humanis Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie

avenant 4 à l’accord relatif au compte épargne temps au sein de l’ues humanis Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Avenant n° 1 a l’accord d’expérimentation relatif aux modalités de mise en place du télétravail au sein d’humanis Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail