HACER TRAITEMENTS THERMIQUES - HTT (HTT)

Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ste de traitement thermiques savoyards stts 74300 thyez, 607 320 421 rcs gtc annecy, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2009. cette fusion entraine l'ouverture d'un établissement secondaire à compter du 29 décembre 2009 sis rue des cyprès zone industrielle 74300 thyez.

Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - ste de traitement thermiques savoyards stts 74300 thyez, 607 320 421 rcs gtc annecy, société apporteuse avec date d'effet au 01/01/2009. cette fusion entraine l'ouverture d'un établissement secondaire à compter du 29 décembre 2009 sis rue des cyprès zone industrielle 74300 thyez.

Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'annecy créé à compter de cette date.

Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'annecy créé à compter de cette date.

Modification de la composition du conseil d'administration administrateur partant mr lacroix guy a compter du 16/12/99 nouvel administrateur mme kielwasser isabelle a compter du 16/12/99

Modification de la composition du conseil d'administration administrateur partant mr lacroix guy a compter du 16/12/99 nouvel administrateur mme kielwasser isabelle a compter du 16/12/99

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Sté...

Extrait de décision(s) de l'associé unique - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - modification relative aux dirigeants d'une société - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société - modification des commissaires aux comptes modification relative aux dirigeants d'une société

Lettre - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Déclaration de conformité - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex...

Déclaration de conformité - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex...

Déclaration de conformité - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex...

Déclaration de conformité - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex...

Déclaration de conformité - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la date de cloture de l'ex...

Projet - fusion absorption

Procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - modification relative aux dirigeants d'une société - modification relative aux dirigeants d'une société - modification relative aux dirigeants d'une société

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Adjonction du nom commercial.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial. Modification du sigle.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle

Avenant de révision 2 à l'accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez

Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires...

Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'apld Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord collectif sur la base de données economiques, sociales et environnementales Autre, précisez, Egalité salariale F/H

Accord collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité

Négociation obligatoire en entreprise Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail