Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

SOCIETE CIVILE DEVOUASSOUD

536 Rue Joseph Vallot - 74400 Chamonix-Mont-Blanc
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/01/1956)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 29/02/1956)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 29/02/1956)
Dirigeant
Jean-Pierre Devouassoud
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
ANNECY
RCS
ANNECY 605620145
SIREN
605620145
SIRET
60562014500033
N° TVA
FR7605620145
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
16.46 K€
Date de création
01/01/1956
Fiche mise à jour
29/06/2024
Clôture exercice
NC
Extrait Kbis en ligne
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SOCIETE CIVILE DEVOUASSOUD, Société civile immobilière est active depuis 01/01/1956.

Établie à CHAMONIX-MONT-BLANC (74400), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Location de locaux nus, prise de participation sous quelque forme que ce soit dans des entreprises françaises ou étrangères de toutes sortes.

Jean-Pierre Devouassoud est Gérant de la société SOCIETE CIVILE DEVOUASSOUD.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
SOCIETE CIVILE DEVOUASSOUD
536 Rue Joseph Vallot - 74400 Chamonix-Mont-Blanc
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de Societe Civile Devouassoud

6
Gérant
Jean-Pierre Devouassoud
Autre
Alain Devouassoud
Autre
Bernadette Devouassoud
Autre
Christine Devouassoud
Autre
Laurence Devouassoud
Autre
Muriel Devouassoud

Observations

4
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'annecy créé à compter de cette date.
04/08/1995
Transformation de la société changement exceptionnel de la date de cloture : le 08.10.1993 au lieu du 31.12.1993
29/11/1990
Modification dans l'exploitation du fonds mise en location gerance du fonds a la stee, societe d'exploita- tion de l'entreprise generale d'electricite devouassoud, a compter du 01/10/90
NC
Transformation de la societe et changement de denomination : la sarl entreprise generale d'electricite devouassoud avec activite d'entreprises d'installations electriques devient a compter du 08.10.1993 sci devouassoud societe civile la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 108 000.00 frf nouveau montant : 16 464.49 eur

Statuts de la société SOCIETE CIVILE DEVOUASSOUD

4
07/01/2016
Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personn... - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personn...
13/06/2012
Statuts mis à jour - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile
13/06/2012
Statuts mis à jour - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile
13/06/2012
Statuts mis à jour - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile - donation modification relative aux dirigeants d'une société associé de société civile

Acte(s) publié(s)

4
19/06/2015
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - transfert siège social et établissement principal - transfert siège social et établissement principal
16/03/2012
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - modification de la durée de la personne morale - modification de la durée de la personne morale
16/03/2012
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - modification de la durée de la personne morale - modification de la durée de la personne morale
01/01/1995
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

3
16/02/2016
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration. Modification de la dénomination.
16/08/2015
Modifications et mutations diverses Nouveau siège.
25/07/2012
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SOCIETE CIVILE DEVOUASSOUD ?

Le dirigeant de la société SOCIETE CIVILE DEVOUASSOUD est : Jean-Pierre Devouassoud.

Quel est le code NAF de l’entreprise Societe Civile Devouassoud ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (c'est à dire : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Societe Civile Devouassoud ?

L’entreprise Societe Civile Devouassoud a été déposée le 1956 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
Signaler une erreur