LE JOINT FRANCAIS

Societe ayant participe a l'operation de fusion : denomination caoutchoucs modernes forme juridique sas siege social 9 rue de l'epinoy 80220 gamaches rcs amiens 006 620 066

Societe ayant participe a l'operation de fusion : denomination caoutchoucs modernes forme juridique sas siege social 9 rue de l'epinoy 80220 gamaches rcs amiens 006 620 066

Concerne l'etablissement de saint brieuc (22000) zone industrielle: fin des fonctions de mr jacques helfer en qualite de fonde de pouvoirs. date d'effet : 07/04/2005

Concerne l'etablissement de saint brieuc (22000) zone industrielle: fin des fonctions de mr jacques helfer en qualite de fonde de pouvoirs. date d'effet : 07/04/2005

Inscription complementaire: creation d'un fonds de logistique et distribution de produits en elastomere sis a coetmieux (22400) zone artisanale les landes. date d'effet : 01/01/2005

Inscription complementaire: creation d'un fonds de logistique et distribution de produits en elastomere sis a coetmieux (22400) zone artisanale les landes. date d'effet : 01/01/2005

Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001

Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001

Acquisition d'une branche d'activite "fabrication et vente de composants a base d'elastomeres pour applications industrielles" ala ste rollin sa non inscrite pour cette branche - journal d'annonces legales les petites affiches du haut rhin du 14/02/1999.au prix de 3779000 frs - opposition bp 70 rue de l'industrie 68702 cernay a compter du 25 janvier 1999

Acquisition d'une branche d'activite a la ste les elestomered manufactures p godel sa non inscrite pour cette branche - journal d'annonces legales les petites affiches du haut rhin du 14 02.1999 - au prix de 2521000 frs - oppositions rue de l'industrie bp 70 68702 cernay a compter du 25 janvier 1999

Acquisition d'une branche d'activite "fabrication et vente de composants a base d'elastomeres pour applications industrielles" ala ste rollin sa non inscrite pour cette branche - journal d'annonces legales les petites affiches du haut rhin du 14/02/1999.au prix de 3779000 frs - opposition bp 70 rue de l'industrie 68702 cernay a compter du 25 janvier 1999

Acquisition d'une branche d'activite a la ste les elestomered manufactures p godel sa non inscrite pour cette branche - journal d'annonces legales les petites affiches du haut rhin du 14 02.1999 - au prix de 2521000 frs - oppositions rue de l'industrie bp 70 68702 cernay a compter du 25 janvier 1999

Observations concernant l'établissement situé 173 rue jules guesde 59100 roubaix : fonds recu en loc ation-gerance de hutchinson sa 2 rue balzac 75008 paris rcs b 542 051 826 a dater du 1/7/1995

Observations concernant l'établissement situé 173 rue jules guesde 59100 roubaix : fonds recu en loc ation-gerance de hutchinson sa 2 rue balzac 75008 paris rcs b 542 051 826 a dater du 1/7/1995

Siege ancien a : bezons- rue salvador allende la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 28 000 000.00 frf nouveau montant : 4 268 572.48 eur

Siege ancien a : bezons- rue salvador allende la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 28 000 000.00 frf nouveau montant : 4 268 572.48 eur

- Copie des statuts mis à jour

- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s) Statuts mis à jour

- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s) Statuts mis à jour

- Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s) Statuts mis à jour

- Conversion du capital en euros - Réduction du capital social - Divers Statuts mis à jour - Divers - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)

PJ_97 - Liste des sièges sociaux antérieurs

PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Fusion définitive

Acte sous seing privé - Projet de fusion avec la société caoutchoucs modernes.

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Traité - Projet d'apport partiel d'actif sealants europe sas

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de co-gérant

Extrait de procès-verbal

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Démission de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s) - Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de co-gérant

Acte(s) Divers

Modifications et mutations diverses transfert du siège social.

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Vente d'établissements Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : LE JOINT FRANCAIS SNC Forme : Socié...

Vente d'établissements Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée bénéficiaire de la scission : LE JOINT...

Vente d'établissements

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accord d'entreprise relatif aux negociations annuelles obligatoires sur les salaires - le joint français snc - annee 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de la société le joint français snc - années 2024 à 2026 Travailleurs handicapés

Accord collectif de mise en place d'une prime de partage de la valeur au sein de la societe le joint francais snc Système de prime (autre qu'évolution)

Avenant n° 1 a l'accord relatif a la constitution, aux moyens et aux modalites de fonctionnement du comite social et economique central de la societe le joint francais snc Droit syndical, IRP, expression des salariés

Accord d'adaptation du dispositif d'aménagement de fin de carrière mis en place par l'accord de rupture conventionnelle collective du 09/10/2020 - le joint français snc Autre, précisez

Accord d'entreprise relatif aux negociations annuelles obligatoires sur les salaires - le joint francais snc - annee 2023 Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord collectif de mise en place d'une prime de partage de la valeur au sein de la societe le joint francais snc Système de prime (autre qu'évolution)

20230119 accord de prorogation des mandats rbx signé Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord de prorogation des mandats des membres du cse Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale...

Avenant n°1 a l'accord portant sur l'organisation du temps de travail au sein de l'etablissement de saint-brieuc

Accord d'adaptation du statut collectif des salari217s en provenance de la societe caoutchoucs modernes au statut collectif de la societe le joint francais Autre, précisez

Accord relatif à la mise sous contrôle de l'absentéisme Autre, précisez

Accord sur l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement de sartrouville Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps, Dispositifs don de jour et jour d...

Accord relatif à la mise en place d'une commission formation et de mesures transitoires en faveur des représentants du personnel Droit syndical, IRP, expression des salariés

Accord de prorogation des mandats dp ce 2018 Autre, précisez