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NOTRE DAME

49 Route De La Loire - 43210 Bas-En-Basset
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 04/11/2008)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 15/01/2009)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 15/01/2009)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
LE PUY-EN-VELAY
RCS
LE PUY-EN-VELAY 509905410
SIREN
509905410
SIRET
50990541000015
N° TVA
FR52509905410
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
844.05 K€
Date de création
04/11/2008
Fiche mise à jour
02/08/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

NOTRE DAME, Société civile immobilière est active depuis 04/11/2008.

Établie à BAS-EN-BASSET (43210), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Propriété,acquisition,administration et gestion de tous biens mobiliers et immobiliers.

Jeannine Sirieix est Gérant de la société NOTRE DAME.

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NOTRE DAME
49 Route De La Loire - 43210 Bas-En-Basset
Limite conseillée :
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Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
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Nuage concurrentiel

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Dirigeant(s) de Notre Dame

7
Gérant et associé indéfiniment responsable
Jeannine Sirieix
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mahaut Girard
Gérant et associé indéfiniment responsable
Philippe Girard

Statuts de la société NOTRE DAME

7
26/07/2025
- Copie des statuts mis à jour
30/05/2025
- Copie des statuts mis à jour
28/02/2025
Statuts mis à jour - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une sociét... - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une sociét... - Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une sociét...
04/09/2023
Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
18/03/2016
- décision sur la modification du capital social associé de société civile Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social associé de société civile
19/02/2014
- décision sur la modification du capital social Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social
15/01/2009
Statuts constitutifs - constitution d'une personne morale

Acte(s) publié(s)

5
30/07/2025
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
28/07/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/06/2025
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
02/10/2015
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes associé de société civile
19/02/2014
Acte notarié - associé de société civile

Annonce(s) légale(s) parue(s)

7
10/06/2025
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
05/03/2025
Modifications et mutations diverses Modification du capital. Modification de l'administration.
17/09/2023
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
29/03/2016
Modifications et mutations diverses Modification du capital.
14/10/2015
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
05/03/2014
Modifications et mutations diverses Modification du capital.
31/01/2009
Créations d'établissements

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société NOTRE DAME ?

Le dirigeant de la société NOTRE DAME est : Jeannine Sirieix.

Quel est le code APE de la société Notre Dame ?

Le code naf (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (soit : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Notre Dame ?

L’entreprise Notre Dame a été inscrite le 2008 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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