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SCI FOSSEENE

Le Pont Bp 15 - 13520 Maussane-Les-Alpilles
Statuts
Bilans
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 23/04/2007)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 12/07/2007)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 12/07/2007)
Dirigeant
Robert Arturo
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
TARASCON
RCS
TARASCON 499022911
SIREN
499022911
SIRET
49902291100022
N° TVA
FR39499022911
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
1 K€
Date de création
23/04/2007
Fiche mise à jour
29/06/2024
Clôture exercice
NC
Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI FOSSEENE, Société civile immobilière est active depuis 23/04/2007.

Établie à MAUSSANE-LES-ALPILLES (13520), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Acquisition, administration, et exploitation par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers bâtis ou non

Robert Arturo est Gérant de la société SCI FOSSEENE.

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SCI FOSSEENE
Le Pont Bp 15 - 13520 Maussane-Les-Alpilles
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Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
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Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Sci Fosseene

3
Gérant
Robert Arturo
Associé indéfiniment responsable
Jean-Pierre Ferrier
Associé indéfiniment responsable
Patrick Ferrier

Observations

2
28/05/2010
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 17/05/2010 : partant : bertet geoffrey, gérant associé partant : ruiz francine, associé société civile nouveau : bertet guy baptistin, gérant associé nouveau : ferrier patrick, associé société civile
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de tarascon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Acte(s) publié(s)

6
20/07/2021
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Changement(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
20/07/2021
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Transfert du siège social - Changement(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
28/05/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
28/05/2010
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Autorisation cessions de parts et agrément nouveaux associés
28/05/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
12/07/2007
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
22/07/2021
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
13/06/2010
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCI FOSSEENE ?

Le dirigeant de la société SCI FOSSEENE est : Robert Arturo.

Quel est le code ape de la société Sci Fosseene ?

Le code ape (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Sci Fosseene ?

La société Sci Fosseene a été inscrite le 2007 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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