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SUB DEVELOPPEMENT

68 Cours Albert Thomas - 69008 Lyon
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 18/12/2006)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 29/12/2006)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 29/12/2006)

Greffe
LYON
RCS
LYON 493481535
SIREN
493481535
SIRET
49348153500042
N° TVA
FR62493481535
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
8299Z
Type activité
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Forme juridique
SARL
Capital social
3 K€
Date de création
18/12/2006
Fiche mise à jour
23/07/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Faible
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SUB DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée (sans autre indication) est active depuis 18/12/2006.

Établie à LYON (69008), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Promotion et développpement de la franchise Subway

Stephane Mohand est Gérant de la société SUB DEVELOPPEMENT.

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SUB DEVELOPPEMENT
68 Cours Albert Thomas - 69008 Lyon
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Dirigeant(s) de Sub Developpement

3

Statuts de la société SUB DEVELOPPEMENT

8
21/08/2015
- transfert siège social et établissement principal Statuts mis à jour - transfert siège social et établissement principal
02/04/2014
Statuts mis à jour - sté pluripersonnelle devient unipersonnelle - sté pluripersonnelle devient unipersonnelle - sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
17/10/2011
- transfert siège social et établissement principal Statuts mis à jour - transfert siège social et établissement principal
17/10/2011
- transfert siège social et établissement principal Statuts mis à jour - transfert siège social et établissement principal
08/12/2009
- modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts - modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts
08/12/2009
- modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts - modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts
08/12/2009
- modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts - modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société cession de parts modification des statuts
29/12/2006
- constitution d'une société commerciale par création Statuts constitutifs - constitution d'une société commerciale par création

Acte(s) publié(s)

3
02/02/2021
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - transfert siège social et établissement principal - transfert siège social et établissement principal
09/11/2009
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - reconstitution des capitaux propres
05/01/2009
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - continuation de la société malgré les pertes

Annonce(s) légale(s) parue(s)

24
16/01/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
25/01/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
19/12/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
18/02/2021
Modifications et mutations diverses Nouveau siège.
23/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
22/12/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
20/12/2019
Vente d'établissements Acte sous seing privé en date du 14/11/2019 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lyon le 25/11/2019, Dossier...
20/01/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
27/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
09/11/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
30/12/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
10/09/2015
Modifications et mutations diverses Nouveau siège.
16/05/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'artic...
14/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/11/2011
Modifications et mutations diverses Nouveau siège.
21/12/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/12/2009
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
22/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SUB DEVELOPPEMENT ?

Le dirigeant de la société SUB DEVELOPPEMENT est : Stephane Mohand.

Quel est le code NAF de l’entreprise Sub Developpement ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 8299Z (soit : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sub Developpement ?

L’entreprise Sub Developpement a été inscrite le 2006 et son statut fiscal est : Société à responsabilité limitée (sans autre indication).
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