BAF

: le tribunal de grande instance de montbrison statuant commercialement a été rattaché au tribunal de commerce de saint-etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. le greffe du tribunal de commerce de saint-etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Historique des observations depuis le 23/03/2006 : --- acte constitutif déposé au greffe sous le numéro 2006a442 le 23/03/2006 --- publicité au journal : la liberte --- parution au journal le 17/03/2006

Statuts mis à jour - modification relative aux associés non gérants relevant du régime tns - modification relative aux associés non gérants relevant du régime tns - modification relative aux associés non gérants relevant du régime tns

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - transfert siège social et établissement principal - transfert siège social et établissement principal

Expédition d'un acte authentique - Cession ou donation de parts - Modification(s) statutaire(s) - donation modification des statuts - donation modification des statuts

Décision de gérance - Transfert du siège social - transfert du siège social de la personne morale modification des statuts - transfert du siège social de la personne morale modification des statuts - Modification(s) statutaire(s)

Décision de gérance - Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s) - transfert du siège social de la personne morale modification des statuts - transfert du siège social de la personne morale modification des statuts

Acte(s) Divers

Modifications et mutations diverses Nouveau siège.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.