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SOCIETE CIVILE DES EPENOTTES

5 Rue De La Garenne - 21200 Sainte-Marie-La-Blanche
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 06/08/1969)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 22/10/2002)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 22/10/2002)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
DIJON
RCS
DIJON 444317655
SIREN
444317655
SIRET
44431765500025
N° TVA
FR26444317655
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
3.05 K€
Date de création
06/08/1969
Fiche mise à jour
29/06/2024
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SOCIETE CIVILE DES EPENOTTES, Société civile immobilière est active depuis 06/08/1969.

Établie à SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE (21200), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Propriété, conservation, administration et gestion d'un patrimoine foncier.

Patrick Chifflot est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SOCIETE CIVILE DES EPENOTTES.

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SOCIETE CIVILE DES EPENOTTES
5 Rue De La Garenne - 21200 Sainte-Marie-La-Blanche
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
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N

Nuage concurrentiel

100
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Dirigeant(s) de Societe Civile Des Epenottes

2
Gérant et associé indéfiniment responsable
Patrick Chifflot
Associé indéfiniment responsable
Josiane Doussot

Observations

2
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de dijon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
NC
La conversion du capital social des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffier en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 - ancien montant : 20.000 francs - nouveau montant : 3.048,98 euros. modification du numero sirene suite a une erreur de l'insee a la reimmatriculation en 2002 nouveau siren : 414 472 910 nouveau siren : 444 317 655

Statuts de la société SOCIETE CIVILE DES EPENOTTES

2
02/07/2021
Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)
10/12/2020
Statuts mis à jour - Ancien: 78 route de pommard 21200 beaune

Acte(s) publié(s)

1
22/10/2002
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

1
15/12/2020
Modifications et mutations diverses transfert du siège social.

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SOCIETE CIVILE DES EPENOTTES ?

Le dirigeant de la société SOCIETE CIVILE DES EPENOTTES est : Patrick Chifflot.

Quel est le code NAF de l’entreprise Societe Civile Des Epenottes ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Societe Civile Des Epenottes ?

L’entreprise Societe Civile Des Epenottes a été déposée le 1969 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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