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SOCIETE CIVILE D'ARDHUY

Clos Des Langres - 21700 Corgoloin
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 06/12/1976)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 25/10/2002)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 25/10/2002)

Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
DIJON
RCS
DIJON 443817382
SIREN
443817382
SIRET
44381738200015
N° TVA
FR88443817382
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
4299Z
Type activité
Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Forme juridique
ASC
Capital social
571.84 K€
Date de création
06/12/1976
Fiche mise à jour
28/06/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SOCIETE CIVILE D'ARDHUY, Autre société civile est active depuis 06/12/1976.

Établie à CORGOLOIN (21700), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Gestion d'actions, parts d'intérêt, droits sociaux et valeurs mobilières - la propriété, la gestion de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Mireille Liogier Dit D'arthuy est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SOCIETE CIVILE D'ARDHUY.

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SOCIETE CIVILE D'ARDHUY
Clos Des Langres - 21700 Corgoloin
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

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Dirigeant(s) de Societe Civile D'ardhuy

18
Gérant et associé indéfiniment responsable
Marie-Pierre Liogier Dit D'arthuy
Gérant et associé indéfiniment responsable
Mireille Liogier Dit D'arthuy
Associé indéfiniment responsable
Amandine Stoffel
Associé indéfiniment responsable
Amelie Plumet
Associé indéfiniment responsable
Antoine Santiard
Associé indéfiniment responsable
Benoit Santiard
Associé indéfiniment responsable
Bernadette Liogier Dit D'artuy
Associé indéfiniment responsable
Blandine Liogier Dit D'arthuy
Associé indéfiniment responsable
Brigitte Liogier Dit D'arthuy
Associé indéfiniment responsable
Cham Stoffel
Associé indéfiniment responsable
Claire Liogier Dit D'arthuy
Associé indéfiniment responsable
DOMAINE DE LA JUVINIERE
Associé indéfiniment responsable
Etienne Plumet
Associé indéfiniment responsable
Fanette Fressynet
Associé indéfiniment responsable
Florine Ganevat Liogier
Associé indéfiniment responsable
Lucas Fressynet
Associé indéfiniment responsable
Marine Plumet
Associé indéfiniment responsable
Thibaut Santiard

Observations

2
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de dijon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de dijon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Statuts de la société SOCIETE CIVILE D'ARDHUY

8
25/06/2025
- Projet de statuts mis à jour
25/06/2025
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
29/06/2023
Statuts mis à jour - Changement relatif à l'objet social
12/11/2018
Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s) - Entre m et mme pierre fressynet et mlle fanette fressynet, m lucas fressynet
08/07/2016
- Modification(s) statutaire(s) - Par mme brigitte liogier à ses neveux et nieces Statuts mis à jour
09/10/2015
- Changement(s) de gérant(s) - Par l'indivision successorale eliane liogier dit d'arthuy à la sarl domaine de la juviniere Statuts mis à jour
24/05/2012
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
24/05/2012
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

7
12/11/2019
Acte notarié - Par mme santiard au profit de ms santiard antoine, benoît et thibaut - Modification(s) statutaire(s)
08/10/2015
Acte notarié - Par mme stoffel à ses enfants
08/10/2015
Acte notarié - Par mlle blandine liogier à sa fille florine ganevat
08/10/2015
Acte notarié - Par m et mme plumet à leurs enfants
08/10/2015
Acte notarié - Par m et mme fressynet à leurs enfants
15/12/2009
Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s)
25/10/2002
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
21/10/2015
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
31/12/2009
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Marque(s) déposée(s)

3
Gabriel D'ardhuy est une marque déposée par SOCIETE CIVILE D'ARDHUY
Gabriel D'ardhuy
Marque renouvelée
Numéro : FR3544805
Enregistrée le 17/12/2007
Expire le 17/12/2027
Classes : 33
Héritiers D'ardhuy est une marque déposée par SOCIETE CIVILE D'ARDHUY
Héritiers D'ardhuy
Marque revoquée
Numéro : FR3276198
Enregistrée le 19/02/2004
Expire le 19/02/2024
Classes : 33
Rosé D'ardhuy
Marque revoquée
Numéro : FR1490851
Enregistrée le 27/09/1988
Expire le 27/09/2018
Classes : 33

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SOCIETE CIVILE D'ARDHUY ?

Le dirigeant de la société SOCIETE CIVILE D'ARDHUY est : Mireille Liogier Dit D'arthuy.

Quel est le code APE de l’entreprise Societe Civile D'ardhuy ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 4299Z (soit : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de l’entreprise Societe Civile D'ardhuy ?

La société Societe Civile D'ardhuy a vu le jour le 1976 et sa forme juridique est : Autre société civile.
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