SCI RESIDENCE PLEIN SUD

L'entreprise était inscrite auprès du greffe du tribunal de grande instance d'albertville, statuant commercialement. la chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au tribunal de commerce de chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

Historique des observations depuis le 13/06/2002 : --- acte constitutif déposé au greffe sous le numéro a1072 le 13/06/2002

Statuts mis à jour - Annulation de parts suite à retrait d'associés (rouveyre alban, rouveyre victor et rouveyre fabien) - Modification(s) statutaire(s) - Annulation de parts suite à retrait d'associés (grolee michel, grolee armelle et grolee renaud) - Annulation de parts suite à retrait d'associés (lepage agathe) - Annulation de parts suite à retrait d'associés (lassus marie-laure)

Statuts mis à jour - Suite annulation de parts - Modification(s) statutaire(s) - Convention d'indivision et de partage d'indivision entre Mme Marie-Laure BOULANGER née BOURDIN et...

- entre Mr Emmanuel JAVAL, d'une part et Mle Léa JAVAL, Mr Samuel JAVAL et Mle Adèle JAVAL, d'autre... - entre Mr LEPAGE Jacques, d'une part et Mr LEPAGE Arthur et Mle Agathe LEPAGE, d'autre part et mod... - Approbation des rectifications matérielles à apporter à certain groupe de parts sociales - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- entre Mr LEPAGE Jacques, d'une part et Mr LEPAGE Arthur et Mle Agathe LEPAGE, d'autre part et mod... - entre Mr Emmanuel JAVAL, d'une part et Mle Léa JAVAL, Mr Samuel JAVAL et Mle Adèle JAVAL, d'autre... - Approbation des rectifications matérielles à apporter à certain groupe de parts sociales - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Apport de parts de la societe civile de la residence plein sud au capital de la sci val ps - Entre mme nancy daux, d'une part et mr et mme jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr bernard thibault, d'une part et la sci bellavarde, d'autre part - Licitation de parts sociales faisant cesser l'indivision entre Mme Véronique GIRAULT, d'une part... - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme laurence haiem, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et les consorts javal, d'autre part - Entre mr et mme antoine javal, d'une part et mr emmanuel javal, d'autre part - Entre mme etienne née vincent, d'une part et mr jean etienne et mle janine etienne, d'autre part - Entre mle bourdeix, d'une part et la sci kama, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et mr arthur lepage, d'autre part - Au profit de la sci blanche mc - entre Mme Marie-Thérèse LANZANI, d'une part et Mme Catherine LANZANI et Mme Pascale LANZANI, d'au... - entre Mr Olivier DE LA BONNINIERE DE BEAUMONT, Mme Béatrice BOULARD agissant en qualité d'adminis... - Entre mr et mme brion et mr serge brion, d'une part et mr et mme grisard, d'autre part - Acte de notoriété suite au décès de mle janine etienne - Entre les consorts bourdeix, d'une part et mr et mme duport, d'autrev part - Renonciation d'usufruit de mr et mme yvan kahn - entre Mr et Mme Louis BOURDIN, d'une part et leurs enfants : Mr Jean-François BOURDIN et Mme Ma... - Entre les consorts barbu, d'une part et mr et mme duport, d'autre part - Entre mme delaby, d'une part et mr lassus lionel, d'autre part - entre Mr et Mme LEVI, d'une part et Mrs LEVI Jean, LEVI Michel, LEVI Stéphane , LEVI Alain et M... - Entre mr fernand laborey, d'une part et mr erik girault, d'autre part - Entre mr hugot, d'une part et mr et mme etienne, d'autre part - Entre mr moncet, d'une part et mme lanzani, d'autre part - entre Mr Pierre-Antoine de GOIFFON et Mme Maria-Pia de GOIFFON, d'une part et la SCI BLANCHE MC, ... - entre DE LIGNY BOUDREAU Sylvie épouse PALLEZ, PALLEZ Frédérique, PALLEZ Christophe, PALLEZ Stépha... - Entre mr et mme grolee, d'une part et mle lepage, d'autre part - entre Mr et Mme MICHOT, d'une part et Mrs Jon MICHOT, Edouard MICHOT et Mr Alexis MICHOT, d'autr... - entre Mme Margot RITZENTHALER et Mr Jean-Michel RITZENTHALER, d'une part et Mr GRISARD Jean, d'au... - Entre mr muller yves et mme muller dominique, d'une part et la sci du haut samoreau, d'autre part - Etablissement de la prestation compensatoire entre Mr Jean CHODRON DE COURCEL et Mme Isabelle CHO... - Acte de notoriété suite au décès de mme marie laborey - Par les consorts ritzenthaler au profit de mr et mme grisard+ - Entre mr et mme lamit, d'une part et mr vahanian-poghossian, d'autre part - Acte rectificatif aux donations des 23/12/2004 et 30/06/2011 par Mr et Mme Gaston KASIER à leur f... - entre Mr et Mme Albert LASSUS, d'une part et Mr Lionel LASSUS, Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - et vente par Mr PREDO Pierre au profit de Mrs Fabien ROUVEYRE, Alban ROUVEYRE et Victor ROUVEYRE... Statuts mis à jour - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 41 et 42) - Acte de notoriété suite au décès de mme muriel girault - Entre mme haiem laurence,d'une part et mr jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 43, 83 et 84) - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 47) - entre Mme KASIER Laurence , d'une part et Mr Lionel LASSUS, Mr Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - Entre mr et mme gaston giraud, d'une part et mr pierre giraud, d'autre part - Du 25/02/1967 entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part ? - Du 22/03/1967 entre mr gaston giraud, d'une part et mr favory jacques, d'autre part - Renonciation à usufruits par Mr et Mme Gaston GIRAUD, d'une part et Mr Pierre GIRAUD et Mle Marie... - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 102) - Acte de notoriété en date du 01/02/1968 suite au décès de mr barbu jean - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 88) - Entre mme marie-thérèse giraud, d'une part et mr giraud pierre , d'autre part+ - anticipé entre Mr et Mme Yvan KAHN, d'une part et Mr Jean-Pierre KAHN, Mme Fabienne KAHN et Mr Ge... - Changement de régime matrimonial entre mr et mme favory jacques - Entre mr et mme dupuis, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part - Entre mle themia marie, d'une part et mle duport elodie, d'autre part - Entre mr claude luck, d'une part et mr jean-michel luck, d'autre part - entre Mme Nathalie VENDRAND, d'une part et Mr Benjamin MAILLET, Mr Elie MAILLET et Mr Maxime MAIL... - Par mr et mme grisard au profit de mr lassus - Entre mr et mme grolee, d'une part et mr michel grolee, d'autre part - Acte de nototiété suite au décès de mme marianne nexmand-brion - Entre mr jean-pierre sloan, d'une part et mr patrick bailliart, mme virginie lemeulle, d'autre part

Expédition d'un acte authentique - Entre Mme Sylvie Claude LABOREY d'une part et Mme Marie-Laure Madeleine Marcelle LASSUS d'autre p... - Modification(s) statutaire(s)

Acte notarié - Annulation de parts suite à retrait d'associés ( PALLEZ Frédérique, Stéphane, Joseph, Christophe ... - Modification(s) statutaire(s) - Annulation de parts suite retrait d'associés (mme bourdin marie-laure) - Annulation de parts suite retrait d'associés ( mme chollat-namy, mmes berger ariane et clémence - Annulation de parts suite retrait d'associés (mme elodie duport) - Annulation de parts suite retrait d'associés (mr et mme duport christian)

Acte notarié - Annulation de parts suite à retrait d'associés ( PALLEZ Frédérique, Stéphane, Joseph, Christophe ... - Modification(s) statutaire(s) - Annulation de parts suite retrait d'associés (mme bourdin marie-laure) - Annulation de parts suite retrait d'associés ( mme chollat-namy, mmes berger ariane et clémence - Annulation de parts suite retrait d'associés (mme elodie duport) - Annulation de parts suite retrait d'associés (mr et mme duport christian)

Expédition d'un acte authentique - Acte contenant délivrance de legs particuliers

Expédition d'un acte authentique - entre Mme Judith PALLEZ, d'une part et Mme Frédérique PALLEZ, Mme Stéphane PALLEZ, Mr Joseph PALL... - Modification(s) statutaire(s) - Entre les consorts favory, d'une part et les consorts berger, d'autre part

Expédition d'un acte authentique - Entre les consorts favory, d'une part et les consorts berger, d'autre part - entre Mme Judith PALLEZ, d'une part et Mme Frédérique PALLEZ, Mme Stéphane PALLEZ, Mr Joseph PALL... - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - Mme fabienne kahn avec réduction du capital - Modification(s) statutaire(s) - Sci blanche mc avec réduction du capital - Mr julien vahanian-poghossian avec réduction du capital - Sci du haut samoreau avec réduction du capital - Sci kama avec réduction du capital - Mme Nathalie VENDRAND, Mr Benjamin MAILLET, Mr Elie MAILLET et Mr Maxime MAILLET avec réduction d... - Mr et mme jean-marie grisard avec réduction du capital - Mr Jean-François LEVI, Mr Michel LEVI, Mr Stéphane LEVI, Mr Alain LEVI et Mme Myriam LEVI avec ré... - Sci val ps avec réduction du capital - Sci bellevarde avec réduction du capital - Mme virginie lemeulle, mr charles bailliart et mr lucas bailliart avec réduction du capital - Mr tadec michot, mr jon michot, mr edouard michot et mr alexis michot avec réduction du capital - Mr jacques lepage et mr arthur lepage avec réduction du capital - Mr guillaume chodron de courcel et mme marie angélique chodron de courcel avec réduction du capital - Mme isabelle thierry-mieg avec réduction du capital - Mr et mme jérôme stubler avec réduction du capital - Mr emmanuel javal, mle léa javal, mr samuel javal et mle adéle javal avec réduction du capital - Sarl cap & val avec réduction du capital - Mme annick bret, mr nicolas barbu et mme caroline barbu avec réduction du capital

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Approbation des rectifications matérielles à apporter à certain groupe de parts sociales - Modification(s) statutaire(s) - entre Mr Emmanuel JAVAL, d'une part et Mle Léa JAVAL, Mr Samuel JAVAL et Mle Adèle JAVAL, d'autre... - entre Mr LEPAGE Jacques, d'une part et Mr LEPAGE Arthur et Mle Agathe LEPAGE, d'autre part et mod...

Expédition d'un acte authentique - Déclaration d'option du conjoint survivant après le décès de m jacques favory - Cession de droits - Modification(s) statutaire(s) - entre M Guillaume CHODRON DE COURCEL, Mme Marie CHODRON DE COURCEL d'une part et M Jérôme STUBLER... - cession à titre de licitation faisant cesser l'indivision entre M Patrick BAILLIART d'une part et... - Entre mme virginie lemeulle d'une part et m charles bailliart et m lucas bailliart d'autre part

Expédition d'un acte authentique - cession à titre de licitation faisant cesser l'indivision entre M Patrick BAILLIART d'une part et... - Modification(s) statutaire(s) - Entre mme virginie lemeulle d'une part et m charles bailliart et m lucas bailliart d'autre part - Cession de droits - entre M Guillaume CHODRON DE COURCEL, Mme Marie CHODRON DE COURCEL d'une part et M Jérôme STUBLER... - Déclaration d'option du conjoint survivant après le décès de m jacques favory

Expédition d'un acte authentique - Cession de droits - Modification(s) statutaire(s) - entre M Guillaume CHODRON DE COURCEL, Mme Marie CHODRON DE COURCEL d'une part et M Jérôme STUBLER... - Déclaration d'option du conjoint survivant après le décès de m jacques favory - cession à titre de licitation faisant cesser l'indivision entre M Patrick BAILLIART d'une part et... - Entre mme virginie lemeulle d'une part et m charles bailliart et m lucas bailliart d'autre part

Expédition d'un acte authentique - entre M Guillaume CHODRON DE COURCEL, Mme Marie CHODRON DE COURCEL d'une part et M Jérôme STUBLER... - Modification(s) statutaire(s) - Cession de droits - Déclaration d'option du conjoint survivant après le décès de m jacques favory - cession à titre de licitation faisant cesser l'indivision entre M Patrick BAILLIART d'une part et... - Entre mme virginie lemeulle d'une part et m charles bailliart et m lucas bailliart d'autre part

Expédition d'un acte authentique - entre Mme Sylvie LABOREY, M Jean-François LABOREY d'une part et M Guillaume CHODRON DE COURCEL, M... - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - Partiel, définitif et transactionnel entre les copartageants : Mme Sylvie LABOREY, M Jean-Françoi... - Entre m michel grolee d'une part et mme armelle grolee et m renaud grolee d'autre part - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - Par retrait d'un associé. - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - Dévolution successorale de parts

Expédition d'un acte authentique - De monsieur jean luck à monsieur claude luck et madame luck carinne.

Expédition d'un acte authentique - Entre monsieur lassus lionel et la sci val ps. - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - entre M Albert LASSUS, Mme Marie-José WIGET d'une part et M Lionel LASSUS, M Thierry LASSUS, Mme ... - Entre m thierry lassus d'une part et mme pauline lassus, m augustin lassus d'autre part - Entre m lionel lassus, m thierry lassus d'une part et mme marie-laure lassus d'autre part - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - entre M Albert LASSUS, Mme Marie-José WIGET d'une part et M Lionel LASSUS, M Thierry LASSUS, Mme ... - Entre m thierry lassus d'une part et mme pauline lassus, m augustin lassus d'autre part - Entre m lionel lassus, m thierry lassus d'une part et mme marie-laure lassus d'autre part - Augmentation du capital social - Nomination(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)

Expédition d'un acte authentique - entre le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES d'une part et JAVAL, CHAUDRON DE COURCEL, CONSORTS LASSUS e... - entre le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES d'une part et JAVAL, CHODRON DE COURCEL, CONSORTS LASSUS, S... - entre le SUNDICAT DES COPROPRIETAIRES d'une part et JAVAL, CHODRON DE COURCEL, CONSORTS LASSUS, S...

Expédition - Entre mme delaby, d'une part et mr lassus lionel, d'autre part - Entre mr bernard thibault, d'une part et la sci bellavarde, d'autre part - Entre mr et mme antoine javal, d'une part et mr emmanuel javal, d'autre part - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme laurence haiem, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et les consorts javal, d'autre part - Entre mme etienne née vincent, d'une part et mr jean etienne et mle janine etienne, d'autre part - Entre mle bourdeix, d'une part et la sci kama, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et mr arthur lepage, d'autre part - Au profit de la sci blanche mc - entre Mr Olivier DE LA BONNINIERE DE BEAUMONT, Mme Béatrice BOULARD agissant en qualité d'adminis... - entre Mme Marie-Thérèse LANZANI, d'une part et Mme Catherine LANZANI et Mme Pascale LANZANI, d'au... - Entre mr et mme brion et mr serge brion, d'une part et mr et mme grisard, d'autre part - Entre les consorts bourdeix, d'une part et mr et mme duport, d'autrev part - Acte de notoriété suite au décès de mle janine etienne - entre Mr et Mme Louis BOURDIN, d'une part et leurs enfants : Mr Jean-François BOURDIN et Mme Ma... - Renonciation d'usufruit de mr et mme yvan kahn - entre Mr et Mme LEVI, d'une part et Mrs LEVI Jean, LEVI Michel, LEVI Stéphane , LEVI Alain et M... - Entre les consorts barbu, d'une part et mr et mme duport, d'autre part - Entre mr fernand laborey, d'une part et mr erik girault, d'autre part - Entre mr hugot, d'une part et mr et mme etienne, d'autre part - Apport de parts de la societe civile de la residence plein sud au capital de la sci val ps - entre DE LIGNY BOUDREAU Sylvie épouse PALLEZ, PALLEZ Frédérique, PALLEZ Christophe, PALLEZ Stépha... - Entre mr moncet, d'une part et mme lanzani, d'autre part - entre Mr Pierre-Antoine de GOIFFON et Mme Maria-Pia de GOIFFON, d'une part et la SCI BLANCHE MC, ... - Entre mr et mme grolee, d'une part et mle lepage, d'autre part - entre Mme Margot RITZENTHALER et Mr Jean-Michel RITZENTHALER, d'une part et Mr GRISARD Jean, d'au... - entre Mr et Mme MICHOT, d'une part et Mrs Jon MICHOT, Edouard MICHOT et Mr Alexis MICHOT, d'autr... - Etablissement de la prestation compensatoire entre Mr Jean CHODRON DE COURCEL et Mme Isabelle CHO... - Entre mr muller yves et mme muller dominique, d'une part et la sci du haut samoreau, d'autre part - Entre mr et mme lamit, d'une part et mr vahanian-poghossian, d'autre part - Acte de notoriété suite au décès de mme marie laborey - Par les consorts ritzenthaler au profit de mr et mme grisard+ - entre Mr et Mme Albert LASSUS, d'une part et Mr Lionel LASSUS, Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - Acte rectificatif aux donations des 23/12/2004 et 30/06/2011 par Mr et Mme Gaston KASIER à leur f... - et vente par Mr PREDO Pierre au profit de Mrs Fabien ROUVEYRE, Alban ROUVEYRE et Victor ROUVEYRE... - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 41 et 42) - Acte de notoriété suite au décès de mme muriel girault - Entre mme haiem laurence,d'une part et mr jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 43, 83 et 84) - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 47) - Du 25/02/1967 entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part ? - entre Mme KASIER Laurence , d'une part et Mr Lionel LASSUS, Mr Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - Entre mr et mme gaston giraud, d'une part et mr pierre giraud, d'autre part - Du 22/03/1967 entre mr gaston giraud, d'une part et mr favory jacques, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 102) - Renonciation à usufruits par Mr et Mme Gaston GIRAUD, d'une part et Mr Pierre GIRAUD et Mle Marie... - Entre mme marie-thérèse giraud, d'une part et mr giraud pierre , d'autre part+ - Acte de notoriété en date du 01/02/1968 suite au décès de mr barbu jean - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 88) - Entre mr et mme dupuis, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part - anticipé entre Mr et Mme Yvan KAHN, d'une part et Mr Jean-Pierre KAHN, Mme Fabienne KAHN et Mr Ge... - Changement de régime matrimonial entre mr et mme favory jacques - Entre mle themia marie, d'une part et mle duport elodie, d'autre part - Entre mr claude luck, d'une part et mr jean-michel luck, d'autre part - entre Mme Nathalie VENDRAND, d'une part et Mr Benjamin MAILLET, Mr Elie MAILLET et Mr Maxime MAIL... - Par mr et mme grisard au profit de mr lassus - Entre mr et mme grolee, d'une part et mr michel grolee, d'autre part - Acte de nototiété suite au décès de mme marianne nexmand-brion - Entre mme nancy daux, d'une part et mr et mme jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr jean-pierre sloan, d'une part et mr patrick bailliart, mme virginie lemeulle, d'autre part - Licitation de parts sociales faisant cesser l'indivision entre Mme Véronique GIRAULT, d'une part...

Expédition - entre DE LIGNY BOUDREAU Sylvie épouse PALLEZ, PALLEZ Frédérique, PALLEZ Christophe, PALLEZ Stépha... - Entre mr bernard thibault, d'une part et la sci bellavarde, d'autre part - Entre mr et mme antoine javal, d'une part et mr emmanuel javal, d'autre part - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme laurence haiem, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et les consorts javal, d'autre part - Entre mme etienne née vincent, d'une part et mr jean etienne et mle janine etienne, d'autre part - Entre mle bourdeix, d'une part et la sci kama, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et mr arthur lepage, d'autre part - Au profit de la sci blanche mc - entre Mr Olivier DE LA BONNINIERE DE BEAUMONT, Mme Béatrice BOULARD agissant en qualité d'adminis... - entre Mme Marie-Thérèse LANZANI, d'une part et Mme Catherine LANZANI et Mme Pascale LANZANI, d'au... - Entre mr et mme brion et mr serge brion, d'une part et mr et mme grisard, d'autre part - Entre les consorts bourdeix, d'une part et mr et mme duport, d'autrev part - Acte de notoriété suite au décès de mle janine etienne - entre Mr et Mme Louis BOURDIN, d'une part et leurs enfants : Mr Jean-François BOURDIN et Mme Ma... - Renonciation d'usufruit de mr et mme yvan kahn - entre Mr et Mme LEVI, d'une part et Mrs LEVI Jean, LEVI Michel, LEVI Stéphane , LEVI Alain et M... - Entre les consorts barbu, d'une part et mr et mme duport, d'autre part - Entre mme delaby, d'une part et mr lassus lionel, d'autre part - Entre mr fernand laborey, d'une part et mr erik girault, d'autre part - Entre mr hugot, d'une part et mr et mme etienne, d'autre part - Apport de parts de la societe civile de la residence plein sud au capital de la sci val ps - Entre mr moncet, d'une part et mme lanzani, d'autre part - entre Mr Pierre-Antoine de GOIFFON et Mme Maria-Pia de GOIFFON, d'une part et la SCI BLANCHE MC, ... - Entre mr et mme grolee, d'une part et mle lepage, d'autre part - entre Mme Margot RITZENTHALER et Mr Jean-Michel RITZENTHALER, d'une part et Mr GRISARD Jean, d'au... - entre Mr et Mme MICHOT, d'une part et Mrs Jon MICHOT, Edouard MICHOT et Mr Alexis MICHOT, d'autr... - Etablissement de la prestation compensatoire entre Mr Jean CHODRON DE COURCEL et Mme Isabelle CHO... - Entre mr muller yves et mme muller dominique, d'une part et la sci du haut samoreau, d'autre part - Entre mr et mme lamit, d'une part et mr vahanian-poghossian, d'autre part - Acte de notoriété suite au décès de mme marie laborey - Par les consorts ritzenthaler au profit de mr et mme grisard+ - Acte rectificatif aux donations des 23/12/2004 et 30/06/2011 par Mr et Mme Gaston KASIER à leur f... - entre Mr et Mme Albert LASSUS, d'une part et Mr Lionel LASSUS, Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - et vente par Mr PREDO Pierre au profit de Mrs Fabien ROUVEYRE, Alban ROUVEYRE et Victor ROUVEYRE... - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 41 et 42) - Acte de notoriété suite au décès de mme muriel girault - Entre mme haiem laurence,d'une part et mr jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 43, 83 et 84) - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 47) - Du 25/02/1967 entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part ? - entre Mme KASIER Laurence , d'une part et Mr Lionel LASSUS, Mr Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - Entre mr et mme gaston giraud, d'une part et mr pierre giraud, d'autre part - Du 22/03/1967 entre mr gaston giraud, d'une part et mr favory jacques, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 102) - Renonciation à usufruits par Mr et Mme Gaston GIRAUD, d'une part et Mr Pierre GIRAUD et Mle Marie... - Entre mme marie-thérèse giraud, d'une part et mr giraud pierre , d'autre part+ - Acte de notoriété en date du 01/02/1968 suite au décès de mr barbu jean - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 88) - Entre mr et mme dupuis, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part - anticipé entre Mr et Mme Yvan KAHN, d'une part et Mr Jean-Pierre KAHN, Mme Fabienne KAHN et Mr Ge... - Changement de régime matrimonial entre mr et mme favory jacques - Entre mle themia marie, d'une part et mle duport elodie, d'autre part - Entre mr claude luck, d'une part et mr jean-michel luck, d'autre part - entre Mme Nathalie VENDRAND, d'une part et Mr Benjamin MAILLET, Mr Elie MAILLET et Mr Maxime MAIL... - Par mr et mme grisard au profit de mr lassus - Entre mr et mme grolee, d'une part et mr michel grolee, d'autre part - Acte de nototiété suite au décès de mme marianne nexmand-brion - Entre mme nancy daux, d'une part et mr et mme jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr jean-pierre sloan, d'une part et mr patrick bailliart, mme virginie lemeulle, d'autre part - Licitation de parts sociales faisant cesser l'indivision entre Mme Véronique GIRAULT, d'une part...

Expédition - Entre mr et mme grolee, d'une part et mr michel grolee, d'autre part - Acte de nototiété suite au décès de mme marianne nexmand-brion - Entre mme nancy daux, d'une part et mr et mme jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr bernard thibault, d'une part et la sci bellavarde, d'autre part - Entre mr et mme antoine javal, d'une part et mr emmanuel javal, d'autre part - Licitation de parts sociales faisant cesser l'indivision entre Mme Véronique GIRAULT, d'une part... - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme laurence haiem, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et les consorts javal, d'autre part - Entre mme etienne née vincent, d'une part et mr jean etienne et mle janine etienne, d'autre part - Entre mle bourdeix, d'une part et la sci kama, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et mr arthur lepage, d'autre part - Au profit de la sci blanche mc - entre Mme Marie-Thérèse LANZANI, d'une part et Mme Catherine LANZANI et Mme Pascale LANZANI, d'au... - Entre mr et mme brion et mr serge brion, d'une part et mr et mme grisard, d'autre part - entre Mr Olivier DE LA BONNINIERE DE BEAUMONT, Mme Béatrice BOULARD agissant en qualité d'adminis... - Acte de notoriété suite au décès de mle janine etienne - Entre les consorts bourdeix, d'une part et mr et mme duport, d'autrev part - Renonciation d'usufruit de mr et mme yvan kahn - entre Mr et Mme LEVI, d'une part et Mrs LEVI Jean, LEVI Michel, LEVI Stéphane , LEVI Alain et M... - entre Mr et Mme Louis BOURDIN, d'une part et leurs enfants : Mr Jean-François BOURDIN et Mme Ma... - Entre les consorts barbu, d'une part et mr et mme duport, d'autre part - Entre mme delaby, d'une part et mr lassus lionel, d'autre part - Entre mr fernand laborey, d'une part et mr erik girault, d'autre part - Entre mr hugot, d'une part et mr et mme etienne, d'autre part - Apport de parts de la societe civile de la residence plein sud au capital de la sci val ps - Entre mr moncet, d'une part et mme lanzani, d'autre part - entre Mr Pierre-Antoine de GOIFFON et Mme Maria-Pia de GOIFFON, d'une part et la SCI BLANCHE MC, ... - entre DE LIGNY BOUDREAU Sylvie épouse PALLEZ, PALLEZ Frédérique, PALLEZ Christophe, PALLEZ Stépha... - Entre mr et mme grolee, d'une part et mle lepage, d'autre part - entre Mr et Mme MICHOT, d'une part et Mrs Jon MICHOT, Edouard MICHOT et Mr Alexis MICHOT, d'autr... - Etablissement de la prestation compensatoire entre Mr Jean CHODRON DE COURCEL et Mme Isabelle CHO... - entre Mme Margot RITZENTHALER et Mr Jean-Michel RITZENTHALER, d'une part et Mr GRISARD Jean, d'au... - Entre mr muller yves et mme muller dominique, d'une part et la sci du haut samoreau, d'autre part - Acte de notoriété suite au décès de mme marie laborey - Par les consorts ritzenthaler au profit de mr et mme grisard+ - Entre mr et mme lamit, d'une part et mr vahanian-poghossian, d'autre part - Acte rectificatif aux donations des 23/12/2004 et 30/06/2011 par Mr et Mme Gaston KASIER à leur f... - entre Mr et Mme Albert LASSUS, d'une part et Mr Lionel LASSUS, Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - et vente par Mr PREDO Pierre au profit de Mrs Fabien ROUVEYRE, Alban ROUVEYRE et Victor ROUVEYRE... - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 41 et 42) - Acte de notoriété suite au décès de mme muriel girault - Entre mme haiem laurence,d'une part et mr jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 43, 83 et 84) - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 47) - entre Mme KASIER Laurence , d'une part et Mr Lionel LASSUS, Mr Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - Entre mr et mme gaston giraud, d'une part et mr pierre giraud, d'autre part - Du 25/02/1967 entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part ? - Du 22/03/1967 entre mr gaston giraud, d'une part et mr favory jacques, d'autre part - Renonciation à usufruits par Mr et Mme Gaston GIRAUD, d'une part et Mr Pierre GIRAUD et Mle Marie... - Entre mme marie-thérèse giraud, d'une part et mr giraud pierre , d'autre part+ - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 102) - Acte de notoriété en date du 01/02/1968 suite au décès de mr barbu jean - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 88) - anticipé entre Mr et Mme Yvan KAHN, d'une part et Mr Jean-Pierre KAHN, Mme Fabienne KAHN et Mr Ge... - Changement de régime matrimonial entre mr et mme favory jacques - Entre mr et mme dupuis, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part - Entre mle themia marie, d'une part et mle duport elodie, d'autre part - Entre mr claude luck, d'une part et mr jean-michel luck, d'autre part - entre Mme Nathalie VENDRAND, d'une part et Mr Benjamin MAILLET, Mr Elie MAILLET et Mr Maxime MAIL... - Par mr et mme grisard au profit de mr lassus - Entre mr jean-pierre sloan, d'une part et mr patrick bailliart, mme virginie lemeulle, d'autre part

Expédition - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 41 et 42) - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lots 43, 83 et 84) - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 47) - Du 25/02/1967 entre mr gaston kasier, d'une part et mme josette delord, d'autre part ? - Du 22/03/1967 entre mr gaston giraud, d'une part et mr favory jacques, d'autre part - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 102) - Acte de notoriété en date du 01/02/1968 suite au décès de mr barbu jean - Entre mr gaston kasier, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part (lot 88) - Entre mme nancy daux, d'une part et mr et mme jean-marie grisard, d'autre part - Entre mr bernard thibault, d'une part et la sci bellavarde, d'autre part - Entre mr et mme antoine javal, d'une part et mr emmanuel javal, d'autre part - Licitation de parts sociales faisant cesser l'indivision entre Mme Véronique GIRAULT, d'une part... - Entre mme marguerite kasier, d'une part et mme laurence haiem, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et les consorts javal, d'autre part - Entre mme etienne née vincent, d'une part et mr jean etienne et mle janine etienne, d'autre part - Entre mle bourdeix, d'une part et la sci kama, d'autre part - Entre la sci jolisud, d'une part et mr arthur lepage, d'autre part - Au profit de la sci blanche mc - entre Mme Marie-Thérèse LANZANI, d'une part et Mme Catherine LANZANI et Mme Pascale LANZANI, d'au... - Entre mr et mme brion et mr serge brion, d'une part et mr et mme grisard, d'autre part - entre Mr Olivier DE LA BONNINIERE DE BEAUMONT, Mme Béatrice BOULARD agissant en qualité d'adminis... - Acte de notoriété suite au décès de mle janine etienne - Entre les consorts bourdeix, d'une part et mr et mme duport, d'autrev part - Renonciation d'usufruit de mr et mme yvan kahn - entre Mr et Mme LEVI, d'une part et Mrs LEVI Jean, LEVI Michel, LEVI Stéphane , LEVI Alain et M... - entre Mr et Mme Louis BOURDIN, d'une part et leurs enfants : Mr Jean-François BOURDIN et Mme Ma... - Entre les consorts barbu, d'une part et mr et mme duport, d'autre part - Entre mme delaby, d'une part et mr lassus lionel, d'autre part - Entre mr fernand laborey, d'une part et mr erik girault, d'autre part - Entre mr hugot, d'une part et mr et mme etienne, d'autre part - Apport de parts de la societe civile de la residence plein sud au capital de la sci val ps - Entre mr moncet, d'une part et mme lanzani, d'autre part - entre Mr Pierre-Antoine de GOIFFON et Mme Maria-Pia de GOIFFON, d'une part et la SCI BLANCHE MC, ... - entre DE LIGNY BOUDREAU Sylvie épouse PALLEZ, PALLEZ Frédérique, PALLEZ Christophe, PALLEZ Stépha... - Entre mr et mme grolee, d'une part et mle lepage, d'autre part - entre Mr et Mme MICHOT, d'une part et Mrs Jon MICHOT, Edouard MICHOT et Mr Alexis MICHOT, d'autr... - Etablissement de la prestation compensatoire entre Mr Jean CHODRON DE COURCEL et Mme Isabelle CHO... - entre Mme Margot RITZENTHALER et Mr Jean-Michel RITZENTHALER, d'une part et Mr GRISARD Jean, d'au... - Entre mr muller yves et mme muller dominique, d'une part et la sci du haut samoreau, d'autre part - Acte de notoriété suite au décès de mme marie laborey - Par les consorts ritzenthaler au profit de mr et mme grisard+ - Entre mr et mme lamit, d'une part et mr vahanian-poghossian, d'autre part - Acte rectificatif aux donations des 23/12/2004 et 30/06/2011 par Mr et Mme Gaston KASIER à leur f... - entre Mr et Mme Albert LASSUS, d'une part et Mr Lionel LASSUS, Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - et vente par Mr PREDO Pierre au profit de Mrs Fabien ROUVEYRE, Alban ROUVEYRE et Victor ROUVEYRE... - Acte de notoriété suite au décès de mme muriel girault - Entre mme haiem laurence,d'une part et mr jean-marie grisard, d'autre part - entre Mme KASIER Laurence , d'une part et Mr Lionel LASSUS, Mr Thierry LASSUS et Mle Marie-Laure ... - Entre mr et mme gaston giraud, d'une part et mr pierre giraud, d'autre part - Renonciation à usufruits par Mr et Mme Gaston GIRAUD, d'une part et Mr Pierre GIRAUD et Mle Marie... - Entre mme marie-thérèse giraud, d'une part et mr giraud pierre , d'autre part+ - anticipé entre Mr et Mme Yvan KAHN, d'une part et Mr Jean-Pierre KAHN, Mme Fabienne KAHN et Mr Ge... - Changement de régime matrimonial entre mr et mme favory jacques - Entre mr et mme dupuis, d'une part et mme jacqueline hallade, d'autre part - Entre mle themia marie, d'une part et mle duport elodie, d'autre part - Entre mr claude luck, d'une part et mr jean-michel luck, d'autre part - entre Mme Nathalie VENDRAND, d'une part et Mr Benjamin MAILLET, Mr Elie MAILLET et Mr Maxime MAIL... - Par mr et mme grisard au profit de mr lassus - Entre mr et mme grolee, d'une part et mr michel grolee, d'autre part - Acte de nototiété suite au décès de mme marianne nexmand-brion - Entre mr jean-pierre sloan, d'une part et mr patrick bailliart, mme virginie lemeulle, d'autre part

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.

Modifications et mutations diverses Modification du capital.

Modifications et mutations diverses Modification du capital..

Modifications et mutations diverses Modification de représentant.