HM.CLAUSE

Modification de la dénomination de la personne morale : ancienne mention : clause nouvelle mention : hm.clause à compter du 13/12/2013

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'agen. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe d'agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

** modification de denomination sociale ancienne :tezier nouvelle : clause tezier ** capital porte a :10 061 492.50 euros ** modification du nom commercial qui devient "clause tezier" ** mise en harmonie des statuts selon loi nre du 15.05.2001 ** modification conseil d'administration - gerard renard president du c.a. est nommee president directeur general - jean-charles ganas directeur general a ete nomme directeur general delegue date d'effet : 15 novembre 2002

- nouvelle denomination : tezier - ancien administrateur : agier claude - changement de representant permanent de la societe cooperative agricole de semences de limagne = ancien jean daim nouveau : francois heyraud a compter du 23/08/88

Siret : 435 480 546 00116 code ape-naf 0130z reproduction de plantes immatriculation principale : rcs romans : 1954 b 54

- Copie des statuts mis à jour

- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

- modification relative aux dirigeants d'une société - modification relative aux dirigeants d'une société Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société

- modification des statuts Statuts mis à jour - modification des statuts

Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une...

Statuts mis à jour - modification de la dénomination de la personne morale - modification de la dénomination de la personne morale

- augmentation de capital modification de la dénomination de la personne morale Statuts mis à jour - augmentation de capital modification de la dénomination de la personne morale - augmentation de capital modification de la dénomination de la personne morale - augmentation de capital modification de la dénomination de la personne morale - augmentation de capital modification de la dénomination de la personne morale

Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - augmentation de capital - augmentation de capital - augmentation de capital - augmentation de capital

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une so...

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - modification des commissaires aux comptes

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du stat... - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du stat... - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du stat... - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du stat...

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - modification des commissaires aux comptes

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée - modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal du conseil d'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

New Un accord negociations annuelles obligatoires 2025 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Un accord collectif sur l'attribution de titres-restaurant au sein de la societe hm.clause sas Autre, précisez

Un protocole d'accord relatif a la nao 2023 Autre, précisez

Un accord relatif a l'organisation du travail par roulement au sein du controle qualite Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail du dimanche, Autre, précisez

Un accord "protocole d'accord preelectoral" Droit syndical, IRP, expression des salariés

Un accord collectif sur le recours au vote electronique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Un accord collectif sur le nombre de colleges au sein du comite social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés

Un accord relatif a l'application des conventions collectives « convention collective nationale de production agricole et cuma du 15 septembre 2020 (ccnpa / cuma) » et « convention collective departementale de la drome du 22 janvier 1970 (ccd) » Travail de nuit, Classifications, Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez

Un protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Un accord relatif aux primes sur objectifs Système de prime (autre qu'évolution)

Un accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2021 Classifications, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Un accord relatif a la polyvalence, polycompetence et expertise Classifications, Autres dispositions emploi

Un accord relatif aux negociations annuelles obligatoires 2020 Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Un accord portant sur l'adaptation de l'organisation du travail dans le cadre de l'epidemie covid 19 Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de...

Un protocole d'accord portant sur les negociations annuelles obligatoires 2019 Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Un accord collectif sur le fonctionnement et l'organisation du dialogue social au sein de hm. clause sa Droit syndical, IRP, expression des salariés

Un accord collectif portant sur le vote electronique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Un accord de fin de debrayage, de reprise du travail et continuite du dialogue social Fin de conflit

Un avenant n°4 a l'accord d'entreprise sur la classification des emplois du 22 janvier 2010 Classifications, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Un accord collectif sur le teletravail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez

Un protocole d'accord concernant les negociations annuelles obligatoires 2017 Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagemen...