ALSTOM HYDROGENE SAS

Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. décision du 15/09/2022

Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. décision du 15/09/2022

Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. décision du 20/05/2020

Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. décision du 20/05/2020

Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 28/06/2011

Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 28/06/2011

Attestation du bureau du syndicat mixte de l'arbois notifiant que le batiment beltram devient le batiment jules verne a comptes du 25.09.2002

Attestation du bureau du syndicat mixte de l'arbois notifiant que le batiment beltram devient le batiment jules verne a comptes du 25.09.2002

- Copie des statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Augmentation du capital social - Augmentation du capital social - Réduction du capital social

Statuts mis à jour - Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Augmentation du capital social

- Areva stockage d'energie Statuts mis à jour

- Réduction du capital social Statuts mis à jour

- Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Sur les reductions du capital - Sur l'augmentation de capital reservee aux salaries - Transformation en societe par actions simplifiee - Sur la transformation en sas Statuts mis à jour

- Transformation en societe par actions simplifiee - Sur la transformation en sas - Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Sur les reductions du capital - Sur l'augmentation de capital reservee aux salaries Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - MISE EN HARMONIE DES STATUTS SUITE AU CHANGEMENT D'APPELLATIONDU BATIMENT OCCUPE PAR LE SIEGE SOC...

- Augmentation du capital social - Rapport du commissaire aux comptes Statuts mis à jour

- mise en harmonie avec la loi dite nre du 15/05/2001 Statuts mis à jour - mise en harmonie avec la loi dite nre du 15/05/2001

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Transfert du siège batiment beltram domaine du petit arbois bp 71 13545aix en provence cedex 4 Statuts mis à jour - Modifications relatives au conseil d'administration

- Modifications relatives au conseil d'administration - Transfert du siège batiment beltram domaine du petit arbois bp 71 13545aix en provence cedex 4 Statuts mis à jour

PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Décision(s) de l'associé unique - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Décision(s) de l'associé unique - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Changement de commissaire aux comptes titulaire

Décision(s) de l'associé unique - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Changement(s) de gérant(s) - Changement de la dénomination sociale

Rapport du commissaire aux comptes - Augmentation du capital social - Réduction du capital social

Décision(s) de l'associé unique - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Changement de président

Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) - Nomination(s) de gérant(s)

Extrait de décision(s) de l'associé unique - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Décision(s) de l'associé unique - Changement de président

Décision(s) de l'associé unique - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU PRESIDENT + AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT A PROCEDER A UNE AUGMENT...

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Acte(s) Divers

Procès-verbal d'assemblée - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Procès-verbal du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Constitution

New Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses transfert du siège social.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 au sein de la société alstom hydrogène sas Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord de substitution relatif au statut collectif des salariés de la société alstom hydrogène sas à la suite du rachat par alstom holdings Autre, précisez

Accord relatif au budget alloué au comité social et economique de la société alstom hydrogène s.a.s au titre des activités sociales et culturelles Droit syndical, IRP, expression des salariés

Accord de méthode par suite de la cession de la société areva stockage d’energie, nouvellement dénommée alstom hydrogène sas à la société alstom holdings s.a. Autre, précisez

Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique lors des élections professionnelles de la société alstom hydrogène sas Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord relatif à l’adhésion de la société alstom hydrogène sas aux accords complémentaire santé, surcomplémentaire santé et prévoyance du groupe alstom Couverture complémentaire santé - maladie, Système de prime (autre qu'évolution), Prévoyance collective, autre que sa...

Accord de salaire 2021 areva stockage d'energie Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord de salaire 2020 areva stockage d'energie Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Accord à durée déterminée relatif aux activités sociales et culturelles Autre, précisez

Accord de salaire 2019 areva stockage d'energie Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Egalité salariale F/H

Accord salarial 2018 Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)