Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations

FOSSE - CLOT

Les Melzasses - 07430 Vernosc-Les-Annonay
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 03/10/2000)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 20/09/2000)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 20/09/2000)
Dirigeant
Anne-Catherine Clot
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
AUBENAS
RCS
AUBENAS 433005766
SIREN
433005766
SIRET
43300576600012
N° TVA
FR3433005766
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
1.52 K€
Date de création
03/10/2000
Fiche mise à jour
29/06/2024
Clôture exercice
NC
k bis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

FOSSE - CLOT, Société civile immobilière est active depuis 03/10/2000.

Établie à VERNOSC-LES-ANNONAY (07430), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS.

Anne-Catherine Clot est Gérant de la société FOSSE - CLOT.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
FOSSE - CLOT
Les Melzasses - 07430 Vernosc-Les-Annonay
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de Fosse - Clot

2
Gérant
Anne-Catherine Clot
Associé indéfiniment responsable
Cedric Fosse

Observations

2
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'aubenas.
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 10 000.00 frf nouveau montant : 1 524.49 eur

Acte(s) publié(s)

1
05/09/2000
Acte(s) Divers

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société FOSSE - CLOT ?

Le dirigeant de la société FOSSE - CLOT est : Anne-Catherine Clot.

Quel est le code APE de la société Fosse - Clot ?

Le code ape (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Fosse - Clot ?

La société Fosse - Clot a été inscrite le 2000 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
Signaler une erreur