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CUMA DES TILLEULS

70000 Vellefaux
Statuts
Bilans
QR Code
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/07/2000)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 23/05/2000)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 23/05/2000)
Dirigeant
GAEC CHAMP LE ROY
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
VESOUL
RCS
VESOUL 431448794
SIREN
431448794
SIRET
43144879400013
N° TVA
FR25431448794
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
7731Z
Type activité
Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Forme juridique
CUMA
Capital social
NC
Date de création
01/07/2000
Fiche mise à jour
15/05/2025
Clôture exercice
NC
Extrait de Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

CUMA DES TILLEULS, Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) est active depuis 01/07/2000.

Établie à VELLEFAUX (70000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Fourniture de services et de biens à usage exclusif des adhérents.

GAEC CHAMP LE ROY est Administrateur de la société CUMA DES TILLEULS.

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CUMA DES TILLEULS
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Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Cuma Des Tilleuls

6
Administrateur
EARL NONNOTTE
Administrateur
GAEC CHAMP LE ROY
Administrateur
GAEC DES GRANDS PRES
Administrateur
GAEC DES JARDINS
Administrateur
GAEC TOINO
Autre
Daniel Roussel

Observations

4
11/02/2015
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 10/10/2014 : partant : lyautey gérald jean-joseph, trésorier partant : cuisance emmanuel marie francis, vice-président partant : garret bernard charles, président nouveau : petiet frédéric, marie, président nouveau : faivre gabriel, paul, claude, vice-président nouveau : vejux marie, georgette, jeanne, trésorier nouveau : goux philippe, simon, pierre, secrétaire
11/02/2015
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 10/10/2014 : partant : lyautey gérald jean-joseph, trésorier partant : cuisance emmanuel marie francis, vice-président partant : garret bernard charles, président nouveau : petiet frédéric, marie, président nouveau : faivre gabriel, paul, claude, vice-président nouveau : vejux marie, georgette, jeanne, trésorier nouveau : goux philippe, simon, pierre, secrétaire
03/04/2006
Apport-fusion fusion - absorption de la cuma des genevriers entraiant une augmentation de capital le portant a 9.500,00 euro. date d'effet : 01/01/2006
03/04/2006
Apport-fusion fusion - absorption de la cuma des genevriers entraiant une augmentation de capital le portant a 9.500,00 euro. date d'effet : 01/01/2006

Statuts de la société CUMA DES TILLEULS

1
09/09/2022
- Mise en harmonie des statuts conformément à l'arrêté du 20 février 2020 Statuts mis à jour - Election du nouveau bureau - Renouvellement des administrateurs

Acte(s) publié(s)

7
13/05/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
13/05/2025
PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
11/02/2015
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement des membres du conseil d'administration - Nomination du bureau
11/02/2015
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement des membres du conseil d'administration - Nomination du bureau
11/02/2015
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement des membres du conseil d'administration - Nomination du bureau
03/04/2006
Acte(s) Divers
23/05/2000
Acte(s) Divers

FAQ

2

Quel est le code naf de la société Cuma Des Tilleuls ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 7731Z (c'est à dire : Location et location-bail de machines et équipements agricoles).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Cuma Des Tilleuls ?

La société Cuma Des Tilleuls a vu le jour le 2000 et son statut fiscal est : Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA).
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