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SCEA DOMAINE DU CHAPITRE (DOMAINE DU CHAPITRE)

40 Chemin De Coulet - 07700 Saint-Marcel-D'ardeche
Statuts
Bilans
QR Code
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 07/02/2000)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 17/05/2000)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 17/05/2000)
Dirigeant
Frederic Dorthe
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
AUBENAS
RCS
AUBENAS 431361369
SIREN
431361369
SIRET
43136136900017
N° TVA
FR38431361369
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0121Z
Type activité
Culture de la vigne
Forme juridique
SCEA
Capital social
290.11 K€
Date de création
07/02/2000
Fiche mise à jour
26/04/2025
Clôture exercice
NC
Extrait Kbis en ligne
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCEA DOMAINE DU CHAPITRE (DOMAINE DU CHAPITRE), Société civile d'exploitation agricole est active depuis 07/02/2000.

Établie à SAINT-MARCEL-D'ARDECHE (07700), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Propriété à destination agricole

Frederic Dorthe est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCEA DOMAINE DU CHAPITRE (DOMAINE DU CHAPITRE).

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SCEA DOMAINE DU CHAPITRE (DOMAINE DU CHAPITRE)
40 Chemin De Coulet - 07700 Saint-Marcel-D'ardeche
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Scea Domaine Du Chapitre (DOMAINE DU CHAPITRE)

3
Gérant et associé indéfiniment responsable
Frederic Dorthe
Associé indéfiniment responsable
Catherine Dorthe
Associé indéfiniment responsable
Eliane Pascalin

Observations

4
NC
Depot de l'acte au greffe le 11 mai 2000 -no a453 - terre vivaroise du 18 février 2000
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décrêt n° 2001-474 du 30 mai 2001
NC
Depot de l'acte au greffe le 11 mai 2000 -no a453 - terre vivaroise du 18 février 2000
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décrêt n° 2001-474 du 30 mai 2001

Statuts de la société SCEA DOMAINE DU CHAPITRE (DOMAINE DU CHAPITRE)

2
24/04/2025
- Copie des statuts mis à jour
17/02/2006
Statuts mis à jour - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société

Acte(s) publié(s)

2
24/04/2025
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
06/01/2020
Acte - Dévolution successorale de parts - Modification(s) statutaire(s)

Marque(s) répertoriée(s)

1
Mon Bon Plaisir est une marque déposée par SCEA DOMAINE DU CHAPITRE (DOMAINE DU CHAPITRE)
Mon Bon Plaisir
Marque revoquée
Numéro : FR3588143
Enregistrée le 11/07/2008
Expire le 11/07/2018
Classes : 33

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCEA DOMAINE DU CHAPITRE (DOMAINE DU CHAPITRE) ?

Le dirigeant de la société SCEA DOMAINE DU CHAPITRE (DOMAINE DU CHAPITRE) est : Frederic Dorthe.

Quel est le code APE de l’entreprise Scea Domaine Du Chapitre (DOMAINE DU CHAPITRE) ?

Le code APE (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 0121Z (soit : Culture de la vigne).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Scea Domaine Du Chapitre (DOMAINE DU CHAPITRE) ?

L’entreprise Scea Domaine Du Chapitre (DOMAINE DU CHAPITRE) a été créée le 2000 et son statut fiscal est : Société civile d'exploitation agricole.
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