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SCI LA CHAPELLE

3 Rue De La Sauge - 25560 Dompierre-Les-Tilleuls
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 23/11/1998)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 15/01/1999)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 15/01/1999)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 421249731
SIREN
421249731
SIRET
42124973100033
N° TVA
FR31421249731
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
762.25€
Date de création
23/11/1998
Fiche mise à jour
29/06/2024
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI LA CHAPELLE, Société civile immobilière est active depuis 23/11/1998.

Établie à DOMPIERRE-LES-TILLEULS (25560), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes les sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, a quelque endroit qu'ils se trouvent.

Emmanuel Chagrot est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI LA CHAPELLE.

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SCI LA CHAPELLE
3 Rue De La Sauge - 25560 Dompierre-Les-Tilleuls
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

Nuage concurrentiel

100
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Dirigeant(s) de Sci La Chapelle

1
Gérant et associé indéfiniment responsable
Emmanuel Chagrot

Statuts de la société SCI LA CHAPELLE

2
27/05/2021
Statuts mis à jour - Donation/partage de parts - Modification(s) statutaire(s) - Par achat et annulation de parts sociales - Retrait d'un associé
06/05/2021
Statuts mis à jour - Changement(s) de gérant(s) - Transfert du siège social - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Acte(s) publié(s)

3
26/12/2012
Acte notarié - Donation/partage de parts - Modification des articles 9, 10, 11, et 12 des statuts agrement des nouveaux associes - Decision d'opter a l'impot sur les societes a compter du 1er janvier 2013 - Modification des articles 9, 10, 11, et 12 des statutsagrement des nouveaux associes
13/03/2009
Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège a frasne zi du lhotaud rue de l ecouland
21/12/1998
Acte sous seing privé - Constitution

Annonce(s) légale(s) parue(s)

3
30/05/2021
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.
09/05/2021
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
16/04/2009
Modifications et mutations diverses Transfert du siège social

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCI LA CHAPELLE ?

Le dirigeant de la société SCI LA CHAPELLE est : Emmanuel Chagrot.

Quel est le code NAF de la société Sci La Chapelle ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (c'est à dire : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sci La Chapelle ?

L’entreprise Sci La Chapelle a vu le jour le 1998 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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