ISABEL MARANT DIFFUSION

Déclaration d'existence globale volume n° 2021 n° 399/10/21 délivrée par le bureau de garantie de paris - douanes & droits indirects - à la sas isabel marant diffusion pour son établissement situé à lille 24 place du lion d'or.

En application de l'article r 123-96 du code de commerce, l'activité de métaux précieux est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. la pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article r 123-100 du code de commerce.

Radiation du rcs fréjus le 16/12/2022 avec effet au 10/11/2022

Radiation du rcs de fréjus le 02/11/2021

En application de l'article r 123-96 du code de commerce, l'activité de vente d'ouvrages en métaux précieux est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. la pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article r 123-100 du code de commerce.

En application de l'article r.123-96 du code de commerce, l'activité "d'achat, la vente au détail de vêtements de prêt-à-porter, chaussures, maroquinerie, bijoux fantaisie, parfum, produits cosmétiques, lunettes, plus généralement tous accessoires de mode et d'ouvrages en métaux précieux" est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. la pièce justificative doit être fournie au greffe dans les 15 jours de sa délivrance par l'autorité compétente. en cas de non respect de ce délai par l'assujetti, le greffier appliquera le 2ème alinéa de l'article r.123-100 du code de commerce

Radiation du rcs de fréjus le 16/11/2020 avec effet au 10/11/2020

- Décision d'augmentation - Décision de réduction - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

- Extension de l'objet social Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

- Changement de forme juridique arl - Nomination de président - Nomination de directeur général Statuts mis à jour

- Changement de forme juridique arl - Nomination de président - Nomination de directeur général Statuts mis à jour

- Changement de forme juridique arl - Nomination de président - Nomination de directeur général Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Divers Statuts mis à jour - Divers

Statuts constitutifs - Eurl

Extrait de procès-verbal - Changement de président

Extrait de procès-verbal - Extension de l'objet social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal - Changement de président

Décision(s) de l'actionnaire unique - Changement de président - Démission de directeur général

Décision(s) des associés - Démission de directeur général

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Procès-verbal d'assemblée générale - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros

Acte sous seing privé - Cession de parts

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Vente d'établissements Acte en date du 22/07/2021 enregistré au SIE DE NICE le 26/07/2021 sous le numéro Dossier 202100014759 reference 0604...

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'activité de l'établissement principal

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'adresse du siège

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Accord relatif à la prise en charge des frais de transports au sein de l'ues isabel marant Indemnités (dont kilométrique)

Accord relatif au travail dominical Travail du dimanche, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travailleurs handicapés, QV...

Accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place du dispositif d'activite partielle specifique denomme "activite reduite pour le maintien en emploi" Autre, précisez