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SCI BRUAT-ARNOLD

11 Rue Du Village - 25720 Larnod
Statuts
Bilans
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 16/12/1997)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 04/02/1998)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 04/02/1998)
Dirigeant
Pascal Bruat
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 415399963
SIREN
415399963
SIRET
41539996300016
N° TVA
FR64415399963
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
1.52 K€
Date de création
16/12/1997
Fiche mise à jour
28/07/2025
Clôture exercice
NC
k bis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI BRUAT-ARNOLD, Société civile immobilière est active depuis 16/12/1997.

Établie à LARNOD (25720), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

ACQUISITION DE DROITS IMMOBILIERS A VALDAHON ET MISE EN LOCATION DESDITS DROITS

Pascal Bruat est Gérant de la société SCI BRUAT-ARNOLD.

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SCI BRUAT-ARNOLD
11 Rue Du Village - 25720 Larnod
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Sci Bruat-arnold

3
Gérant
Pascal Bruat
Gérant et associé indéfiniment responsable
Pascal Bruat
Associé indéfiniment responsable
Madeline Bruat

Observations

2
NC
- n[ siret : 415 399 963 00016 code ape : 702c (codes statistiques attribues par l'insee) la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 10 000.00 frf nouveau montant : 1 524.49 eur
NC
- n[ siret : 415 399 963 00016 code ape : 702c (codes statistiques attribues par l'insee) la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 10 000.00 frf nouveau montant : 1 524.49 eur

Statuts de la société SCI BRUAT-ARNOLD

1
18/07/2025
- Copie des statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

2
18/07/2025
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
29/01/1998
Acte notarié - Constitution

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCI BRUAT-ARNOLD ?

Le dirigeant de la société SCI BRUAT-ARNOLD est : Pascal Bruat.

Quel est le code naf de l’entreprise Sci Bruat-arnold ?

Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (soit : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci Bruat-arnold ?

L’entreprise Sci Bruat-arnold a été créée le 1997 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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