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CLAUSE

412 Route De La Mer - 06410 Biot
Statuts
Bilans
QR Code
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 18/03/1997)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 19/03/1997)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 19/03/1997)
Dirigeant
Alain Semmel
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
ANTIBES
RCS
ANTIBES 411507734
SIREN
411507734
SIRET
41150773400027
N° TVA
FR43411507734
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820A
Type activité
Location de logements
Forme juridique
SCI
Capital social
1.52 K€
Date de création
18/03/1997
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC
Kbis en ligne
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

CLAUSE, Société civile immobilière est active depuis 18/03/1997.

Établie à BIOT (06410), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'ACQUISITION DE GRE A GRE AUX ENCHERES PUBLIQUES PAR VOIE D'APPORT A LA SOCIETE PAR VOIE D'ECHANGE OU DE TOUTE AUTRE MANIERE DE TOUS IMMEUBLES OU PARTIES D'IMMEUBLES OU DROITS SOCIAUX ET VALEURS MOBILIERES REPRESENTATIFS DE BIENS IMMOBILIERS BATIS OU NON BATIS L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION DE CES BIENS IMMOBILIERS PAR VOIE DE BAIL OU DE LOCATION OU LEUR OCCUPATION PAR LA SOCIETE OU LES ASSOCIES ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS MOBILIERES IMMOBILIERES ET FINANCIERES POUVANT SE RATTACHER DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A SON OBJET POURVU QUE CES OPERATIONS NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE

Alain Semmel est Gérant de la société CLAUSE.

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CLAUSE
412 Route De La Mer - 06410 Biot
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Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Clause

1
Gérant
Alain Semmel

Observations

1
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 10 000.00 frf nouveau montant : 1 524.49 eur

Acte(s) publié(s)

3
17/05/2003
Acte sous seing privé - transfert du siège les tines 412 route de la mer 06410 biot cession de parts - transfert du siège les tines 412 route de la mer 06410 biot cession de parts - transfert du siège les tines 412 route de la mer 06410 biot cession de parts
15/01/2003
Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s)
19/03/1997
Acte sous seing privé - Constitution

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société CLAUSE ?

Le dirigeant de la société CLAUSE est : Alain Semmel.

Quel est le code NAF de la société Clause ?

Le code APE (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820A (soit : Location de logements).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Clause ?

L’entreprise Clause a été déposée le 1997 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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