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SCI DE LA MODURE DU HAUT

6 Rue De La Modure - 42220 Saint-Julien-Molin-Molette
Statuts
Bilans
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 08/11/1996)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 08/11/1996)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 08/11/1996)
Dirigeant
Annette Foex
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
SAINT-ETIENNE
RCS
SAINT-ETIENNE 409737459
SIREN
409737459
SIRET
40973745900019
N° TVA
FR65409737459
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
106.71 K€
Date de création
08/11/1996
Fiche mise à jour
28/07/2025
Clôture exercice
NC
K-bis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI DE LA MODURE DU HAUT, Société civile immobilière est active depuis 08/11/1996.

Établie à SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE (42220), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

la propriété, la gestion, et l'exploitation par bail, location de tous immeubles, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières

Annette Foex est Associé indéfiniment responsable de la société SCI DE LA MODURE DU HAUT.

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SCI DE LA MODURE DU HAUT
6 Rue De La Modure - 42220 Saint-Julien-Molin-Molette
Limite conseillée :
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Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Sci De La Modure Du Haut

2
Associé indéfiniment responsable
Annette Foex
Associé indéfiniment responsable
Louis Perego

Observations

2
01/01/2002
: conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
01/01/2002
: conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

Statuts de la société SCI DE LA MODURE DU HAUT

4
11/07/2025
- Copie des statuts mis à jour
18/03/2024
- Copie des statuts mis à jour
24/11/2022
Statuts mis à jour - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
08/11/1996
Statuts constitutifs - Constitution Statuts constitutifs - Nomination(s) de gérant(s) Statuts constitutifs - nomination de gérant (s)

Acte(s) publié(s)

6
11/07/2025
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
18/03/2024
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
23/03/2023
Expédition d'un acte authentique
09/07/1999
Acte(s) Divers
09/07/1999
Acte(s) Divers
01/03/1999
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
06/08/2025
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
11/12/2022
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SCI DE LA MODURE DU HAUT ?

Le dirigeant de la société SCI DE LA MODURE DU HAUT est : Annette Foex.

Quel est le code NAF de la société Sci De La Modure Du Haut ?

Le code ape (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sci De La Modure Du Haut ?

La société Sci De La Modure Du Haut a été déposée le 1996 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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