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SCEA DOMAINE GAUBY

Ld La Muntada - 66600 Calce
Statuts
Bilans
QR Code
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/04/1996)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 23/05/1996)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 23/05/1996)
Dirigeant
Francois Baulé
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
PERPIGNAN
RCS
PERPIGNAN 405163031
SIREN
405163031
SIRET
40516303100025
N° TVA
FR50405163031
Conv. collectives
7024 - Convention collective nationale PA/CUMA
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0121Z
Type activité
Culture de la vigne
Forme juridique
SCEA
Capital social
7.5 K€
Date de création
01/04/1996
Fiche mise à jour
18/05/2025
Clôture exercice
NC
Extrait de Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCEA DOMAINE GAUBY, Société civile d'exploitation agricole est active depuis 01/04/1996.

Établie à CALCE (66600), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Viticulture

Francois Baulé est Gérant de la société SCEA DOMAINE GAUBY.

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SCEA DOMAINE GAUBY
Ld La Muntada - 66600 Calce
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Scea Domaine Gauby

4
Gérant
Francois Baulé
Gérant et associé indéfiniment responsable
Francois Baulé
Associé indéfiniment responsable
EX VINEA
Associé indéfiniment responsable
HAVADE

Observations

2
24/06/2008
Transfert de siège & ets principal dans le ressort : transfert du siège & de l'établissement principal de 1 rue faradjal 66600 calce à lieudit la muntada 66600 calce a compter du 1.5.2008
24/06/2008
Transfert de siège & ets principal dans le ressort : transfert du siège & de l'établissement principal de 1 rue faradjal 66600 calce à lieudit la muntada 66600 calce a compter du 1.5.2008

Statuts de la société SCEA DOMAINE GAUBY

8
16/05/2025
- Copie des statuts mis à jour
15/11/2024
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
15/11/2024
- Copie des statuts mis à jour
09/08/2023
- cession de parts modification relative aux associés modification des statuts - cession de parts modification relative aux associés modification des statuts Statuts mis à jour - cession de parts modification relative aux associés modification des statuts
12/03/2014
- modification de la date de cloture de l'exercice social modification des statuts Statuts mis à jour - modification de la date de cloture de l'exercice social modification des statuts
24/06/2008
- transfert du siège social de la personne morale modification des statuts Statuts mis à jour - transfert du siège social de la personne morale modification des statuts
29/01/2002
- conversion du capital en euros réduction du capital modification des statuts cession de parts Statuts mis à jour - conversion du capital en euros réduction du capital modification des statuts cession de parts - conversion du capital en euros réduction du capital modification des statuts cession de parts
23/05/1996
Statuts mis à jour Statuts constitutifs

Acte(s) publié(s)

7
16/05/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/05/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
16/05/2025
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
16/05/2025
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
16/05/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/01/2023
Procès-verbal d'assemblée générale - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
21/11/1997
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

3
27/05/2025
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
12/01/2023
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
10/07/2008
Modifications et mutations diverses Transfert SSET avec création de fonds

Marque(s) répertoriée(s)

6
Domaine Gauby est une marque déposée par SCEA DOMAINE GAUBY
Domaine Gauby
Marque enregistrée
Numéro : FR5068300
Enregistrée le 09/07/2024
Expire le 09/07/2034
Classes : 33
Muntada
Marque enregistrée
Numéro : FR4774211
Enregistrée le 07/06/2021
Expire le 07/06/2031
Classes : 33
Calcinaires
Marque enregistrée
Numéro : FR4774219
Enregistrée le 07/06/2021
Expire le 07/06/2031
Classes : 33
Jasse
Marque enregistrée
Numéro : FR4774223
Enregistrée le 07/06/2021
Expire le 07/06/2031
Classes : 33
Domaine Gauby est une marque déposée par SCEA DOMAINE GAUBY
Domaine Gauby
Marque enregistrée
Numéro : FR4774261
Enregistrée le 07/06/2021
Expire le 07/06/2031
Classes : 33
Coume Gineste est une marque déposée par SCEA DOMAINE GAUBY
Coume Gineste
Marque enregistrée
Numéro : FR4774216
Enregistrée le 07/06/2021
Expire le 07/06/2031
Classes : 33

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCEA DOMAINE GAUBY ?

Le dirigeant de la société SCEA DOMAINE GAUBY est : Francois Baulé.

Quel est le code NAF de l’entreprise Scea Domaine Gauby ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 0121Z (plus précisément : Culture de la vigne).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Scea Domaine Gauby ?

L’entreprise Scea Domaine Gauby a été créée le 1996 et son statut fiscal est : Société civile d'exploitation agricole.
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