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SCI D.A.M.S.

48 Grande Rue - 25330 Amancey
Statuts
Bilans
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 27/03/1996)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 29/04/1996)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 29/04/1996)
Dirigeant
Michel Musy
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 404969883
SIREN
404969883
SIRET
40496988300010
N° TVA
FR84404969883
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
60.98 K€
Date de création
27/03/1996
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC
Demande Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI D.A.M.S., Société civile immobilière est active depuis 27/03/1996.

Établie à AMANCEY (25330), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'achat, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, d'immeubles bâtis ou non bâtis que la société pourrait acquérir ou faire construire, la gestion de son patrimoine.

Michel Musy est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI D.A.M.S..

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SCI D.A.M.S.
48 Grande Rue - 25330 Amancey
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Cotation bancaire :
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Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Sci D.a.m.s.

3
Gérant et associé indéfiniment responsable
Michel Musy
Autre
Claude Decreuse
Autre
Frederic Musy

Acte(s) publié(s)

12
19/10/2017
Procès-verbal d'assemblée - Intégration d'un nouvel associé - Cession de parts
29/07/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
29/07/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
29/07/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
08/04/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
08/04/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
08/04/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
08/04/2009
Acte sous seing privé - Cession de parts
12/03/2008
Acte sous seing privé - Cession de parts
28/11/2007
Acte sous seing privé - Cession de parts
15/10/2007
Acte sous seing privé - Cession de parts
24/04/1996
Acte sous seing privé - Constitution

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
30/04/2009
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
29/02/2008
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCI D.A.M.S. ?

Le dirigeant de la société SCI D.A.M.S. est : Michel Musy.

Quel est le code NAF de l’entreprise Sci D.a.m.s. ?

Le code naf (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (soit : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Sci D.a.m.s. ?

L’entreprise Sci D.a.m.s. a été créée le 1996 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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