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ATELIER D'ARCHITECTURE LEFRANC - CORBET- FRIANT

19 Rue Des Martelots - 25000 Besancon
Statuts
Bilans
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 10/10/1995)
Statut RCS (Greffe) :
Radié (depuis le 28/12/2020)
Statut RNE (INPI) :
Radié (depuis le 28/12/2020)
Dirigeant
Michel Lefranc
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 402806855
SIREN
402806855
SIRET
40280685500035
N° TVA
FR9402806855
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
7111Z
Type activité
Activités d'architecture
Forme juridique
SELARL
Capital social
27.3 K€
Date de création
10/10/1995
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC
Extrait Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Ouverte
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

ATELIER D'ARCHITECTURE LEFRANC - CORBET- FRIANT, Société d'exercice libéral à responsabilité limitée est active depuis 10/10/1995.

Établie à BESANCON (25000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

l'exercice en commun de la profession d'architecte

Michel Lefranc est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société ATELIER D'ARCHITECTURE LEFRANC - CORBET- FRIANT.

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ATELIER D'ARCHITECTURE LEFRANC - CORBET- FRIANT
19 Rue Des Martelots - 25000 Besancon
Limite conseillée :
NC
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) d'Atelier D'architecture Lefranc - Corbet- Friant

1
Gérant et associé indéfiniment responsable
Michel Lefranc

Observations

3
28/12/2020
Clôture de la procédure pour insuffisance d'actif et autorisation pour les créanciers de reprendre des actions individuelles à l'encontre du débiteur. radiation d'office art. r.123-129 1° du code de commerce. jugement du tribunal judiciaire de besançon en date du 10/11/2020
11/03/2016
Cessation d'activité cessation d'activité en application de l'article r123-125 du code de commerce suite à une lettre revenue avec la mention npai date d'effet : 11/03/2016
19/03/2013
- par jugement en date du 12 mars 2013 le tribunal de grande instance besancon a prononcé la liquidation judiciaire simplifie à l'égard de selarl d'architecture "aterlier d'architecture lefranc-corbet-friant" liquidateur : me pascal guigon dt à besancon 8 rue louis garnier

Acte(s) publié(s)

16
02/08/2012
Procès-verbal d'assemblée - Autorisation d une cession de parts sociales - Cession de parts
02/08/2012
Procès-verbal d'assemblée - Autorisation d une cession de parts sociales - Cession de parts
02/08/2012
Procès-verbal d'assemblée - Autorisation d une cession de parts sociales - Cession de parts
28/04/2010
Procès-verbal d'assemblée - Autorisation de cession de parts - agrement d un nouvel associe - Cession de parts - LECTURE DU RAPPORT DE GESTION ETABLI PAR LA GERANCE - APPROBATION DESCOMPTES DE L EXERCICE CLOS L... - Changement de dénomination en celle de atelier d architecture lefranc corbet friant
28/04/2010
Procès-verbal d'assemblée - Autorisation de cession de parts - agrement d un nouvel associe - Cession de parts - LECTURE DU RAPPORT DE GESTION ETABLI PAR LA GERANCE - APPROBATION DESCOMPTES DE L EXERCICE CLOS L... - Changement de dénomination en celle de atelier d architecture lefranc corbet friant
28/04/2010
Procès-verbal d'assemblée - Autorisation de cession de parts - agrement d un nouvel associe - Cession de parts - LECTURE DU RAPPORT DE GESTION ETABLI PAR LA GERANCE - APPROBATION DESCOMPTES DE L EXERCICE CLOS L... - Changement de dénomination en celle de atelier d architecture lefranc corbet friant
28/04/2010
Procès-verbal d'assemblée - Autorisation de cession de parts - agrement d un nouvel associe - Cession de parts - LECTURE DU RAPPORT DE GESTION ETABLI PAR LA GERANCE - APPROBATION DESCOMPTES DE L EXERCICE CLOS L... - Changement de dénomination en celle de atelier d architecture lefranc corbet friant
28/04/2010
Procès-verbal d'assemblée - Autorisation de cession de parts - agrement d un nouvel associe - Cession de parts - LECTURE DU RAPPORT DE GESTION ETABLI PAR LA GERANCE - APPROBATION DESCOMPTES DE L EXERCICE CLOS L... - Changement de dénomination en celle de atelier d architecture lefranc corbet friant
14/03/2008
Acte(s) Divers
19/12/2005
Acte(s) Divers
01/06/2005
Acte(s) Divers
17/03/2003
Acte(s) Divers
25/02/2003
Acte(s) Divers
20/05/1997
Acte(s) Divers
23/02/1996
Acte(s) Divers
10/11/1995
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

10
10/12/2020
Jugement Jugment prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif - N° RG : 13/00002
30/06/2016
Modifications et mutations diverses
04/04/2013
Jugement Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée ; date de cessation des paiements : 13/02/2013 ; les déclar...
09/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/05/2010
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur la dénomination, l'administration
09/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/04/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Procédure(s) collective(s) enregistrée(s)

2
12/11/2020
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugment prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif - n° rg : 13/00002
12/03/2013
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée ; date de cessation des paiements : 13/02/2013 ;...

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société ATELIER D'ARCHITECTURE LEFRANC - CORBET- FRIANT ?

Le dirigeant de la société ATELIER D'ARCHITECTURE LEFRANC - CORBET- FRIANT est : Michel Lefranc.

Quel est le code APE de l’entreprise Atelier D'architecture Lefranc - Corbet- Friant ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 7111Z (plus précisément : Activités d'architecture).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de l’entreprise Atelier D'architecture Lefranc - Corbet- Friant ?

L’entreprise Atelier D'architecture Lefranc - Corbet- Friant a vu le jour le 1995 et son statut fiscal est : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée.
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