Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Statuts

FOSSAERT

36 Faubourg Rivotte Rd 571 - 25000 Besancon
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 11/04/1995)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 10/05/1995)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 10/05/1995)
Dirigeant
Michel Fossaert
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BESANCON
RCS
BESANCON 400948162
SIREN
400948162
SIRET
40094816200021
N° TVA
FR72400948162
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
304.9 K€
Date de création
11/04/1995
Fiche mise à jour
10/09/2025
Clôture exercice
NC
k bis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

FOSSAERT, Société civile immobilière est active depuis 11/04/1995.

Établie à BESANCON (25000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'acquisition de tous immeubles ou droits immobiliers bâtis ou non bâtis à usage d'habitation, professionnel ou commercial, ou à usage mixte, et notamment l'acquisition d'un immeuble sis à Besançon 163 rue de Belfort, la construction, sur les terrains acquis par la société, d'immeubles de même nature que ceux précités.

Michel Fossaert est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société FOSSAERT.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
FOSSAERT
36 Faubourg Rivotte Rd 571 - 25000 Besancon
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Statuts

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de Fossaert

5
Gérant et associé indéfiniment responsable
Michel Fossaert
Associé indéfiniment responsable
Eric Fossaert
Associé indéfiniment responsable
Franck Fossaert
Associé indéfiniment responsable
Jocelyne Aymonier
Associé indéfiniment responsable
Laura Fossaert

Statuts de la société FOSSAERT

4
04/09/2025
New - Copie des statuts mis à jour
26/06/2025
- Copie des statuts mis à jour
04/06/2012
- Besancon 36 rue du faubourg rivotte Statuts mis à jour
04/06/2012
- Besancon 36 rue du faubourg rivotte Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

4
04/08/2025
PJ_93 - Pv ag de désignation des administrateurs
26/06/2025
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
26/06/2025
PJ_35 - Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution succes...
09/05/1995
Acte notarié - Constitution

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
11/09/2025
New Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
27/06/2012
Modifications et mutations diverses Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société FOSSAERT ?

Le dirigeant de la société FOSSAERT est : Michel Fossaert.

Quel est le code ape de la société Fossaert ?

Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (c'est à dire : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Fossaert ?

L’entreprise Fossaert a vu le jour le 1995 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
Signaler une erreur