Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

DOMAINE DU VIEUX CHENE

4 Impasse De La Bialle - 26800 Etoile-Sur-Rhone

Établissement fermé depuis le 21/12/2023

Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Radié (depuis le 21/12/2023)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 24/03/1995)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 24/03/1995)
Dirigeant
Cedric Mounier
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
ROMANS
RCS
ROMANS 400528022
SIREN
400528022
SIRET
40052802200033
N° TVA
FR70400528022
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement secondaire
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
60.98 K€
Date de création
21/12/2023
Fiche mise à jour
15/09/2025
Clôture exercice
NC
Demande extrait Kbis
NC
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

DOMAINE DU VIEUX CHENE, Société civile immobilière est active depuis 21/12/2023.

Établie à ETOILE-SUR-RHONE (26800), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Cedric Mounier est Gérant de la société DOMAINE DU VIEUX CHENE.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
DOMAINE DU VIEUX CHENE
4 Impasse De La Bialle - 26800 Etoile-Sur-Rhone
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de Domaine Du Vieux Chene

8
Gérant
Cedric Mounier
Gérant et associé indéfiniment responsable
Cedric Mounier
Gérant et associé indéfiniment responsable
Frederic Mounier
Associé indéfiniment responsable
Amandine Mounier
Autre
Bernard Gounon
Autre
Christophe Gounon
Autre
Frederic Mounier
Autre
Marie-Francoise Bonnet

Observations

4
NC
Depot de l'acte au greffe le 16 mars 1995 -no a571
NC
Depot de l'acte au greffe le 16 mars 1995 -no a571
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décrêt n° 2001-474 du 30 mai 2001
NC
Depot de l'acte au greffe le 16 mars 1995 -no a571

Statuts de la société DOMAINE DU VIEUX CHENE

5
17/07/2025
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
17/07/2025
- Copie des statuts mis à jour
09/03/2015
- modification relative aux associés cession de parts Statuts mis à jour - modification relative aux associés cession de parts - modification relative aux associés cession de parts
24/09/2004
Statuts constitutifs - divers - divers Statuts mis à jour - divers - divers
26/06/1996
- transfert du siège social de la personne morale Statuts mis à jour - transfert du siège social de la personne morale - transfert du siège social de la personne morale

Acte(s) publié(s)

5
17/07/2025
PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/07/2025
PJ_190 - Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)
09/11/2018
Procès-verbal d'assemblée générale - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
17/04/1998
Acte(s) Divers
16/03/1995
Acte notarié

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
17/09/2025
New Modifications et mutations diverses Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Modification d...
25/11/2018
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société DOMAINE DU VIEUX CHENE ?

Le dirigeant de la société DOMAINE DU VIEUX CHENE est : Cedric Mounier.

Quel est le code ape de la société Domaine Du Vieux Chene ?

Le code naf (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Domaine Du Vieux Chene ?

La société Domaine Du Vieux Chene a vu le jour le 2023 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
Signaler une erreur