Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Accords Comptes Documents Établissements FAQ Marques

OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS (OGEC ESN)

14 Rue De Souche - 79000 Niort
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/01/1995)
Statut RCS (Greffe) :
NC
Statut RNE (INPI) :
NC
Dirigeant
NC
Téléphone
05 49 77 22 20
Email
contact@ensemblescolaire-niort.com
Site web
ensemblescolaire-niort.com
LinkedIn
linkedin/ogec-ensemble-scolaire-niortais-ogec-esn
X
x.com/ogec-ensemble-scolaire-niortais-ogec-esn
Greffe
NIORT
RCS
NIORT 399741321
SIREN
399741321
SIRET
39974132100018
N° TVA
FR74399741321
Conv. collectives
3218 - Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif (EPNL)
Diffusion
Non
Taille entreprise
ETI
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Non commercial
Code APE
8531Z
Type activité
Enseignement secondaire général
Forme juridique
AD
Capital social
NC
Date de création
01/01/1995
Fiche mise à jour
18/02/2025
Clôture exercice
NC
Extrait k bis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Faible
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS (OGEC ESN), Association déclarée est active depuis 01/01/1995.

Établie à NIORT (79000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité Enseignement secondaire général.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS (OGEC ESN)
14 Rue De Souche - 79000 Niort
05 49 77 22 20
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Accords Comptes Documents Établissements FAQ Marques

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Accord(s) d’entreprise (Ogec Ensemble Scolaire Niortais (OGEC ESN))

7
09/09/2024
Accord d'entreprise sur la prolongation des mandats du comite social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés
01/07/2024
Accord d'entreprise de substitution durée et organisation du temps de travail, congés, absences Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
09/08/2021
Les budgets du comite social et economique (cse) Autre, précisez
09/08/2021
Accord-cadre d'entreprise sur la mise en oeuvre des forfaits jours au sein de l'ensemble scolaire niortais
29/05/2019
Accord dur le cdd à objet défini Autres dispositions emploi
23/10/2018
Accord sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes Autres dispositions Egalité professionnelle
14/03/2018
Accord de prorogation des mandats des irp de l esn Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marque(s) répertoriée(s)

1
Icssa Institut Catholique Supérieur Saint-André est une marque déposée par OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NIORTAIS (OGEC ESN)
Icssa Institut Catholique Supérieur Saint-André
Marque revoquée
Numéro : FR3588589
Enregistrée le 15/07/2008
Expire le 15/07/2018
Classes : 41

Les questions fréquentes

2

Quel est le code naf de l’entreprise Ogec Ensemble Scolaire Niortais (OGEC ESN) ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 8531Z (soit : Enseignement secondaire général).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Ogec Ensemble Scolaire Niortais (OGEC ESN) ?

L’entreprise Ogec Ensemble Scolaire Niortais (OGEC ESN) a été inscrite le 1995 et son statut fiscal est : Association déclarée.
Signaler une erreur