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SCEA NOTRE DAME LA BRUNE

915 Chemin Notre-Dame La Brune - 84380 Mazan
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/01/1995)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 18/01/1995)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 18/01/1995)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
AVIGNON
RCS
AVIGNON 399536978
SIREN
399536978
SIRET
39953697800014
N° TVA
FR85399536978
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0121Z
Type activité
Culture de la vigne
Forme juridique
SCEA
Capital social
7.5 K€
Date de création
01/01/1995
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCEA NOTRE DAME LA BRUNE, Société civile d'exploitation agricole est active depuis 01/01/1995.

Établie à MAZAN (84380), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Exploitation fruitière et viticole

Mylene Pichot est Associé indéfiniment responsable de la société SCEA NOTRE DAME LA BRUNE.

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SCEA NOTRE DAME LA BRUNE
915 Chemin Notre-Dame La Brune - 84380 Mazan
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
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Dirigeant(s) de Scea Notre Dame La Brune

2
Gérant et associé indéfiniment responsable
Frederic Rogier
Associé indéfiniment responsable
Mylene Pichot

Observations

3
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'avignon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe d'avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
18/12/2002
Nouveau gerant : rogier frederic ancien capital : 7 622,45 euros nouveau : 7 500 euros ancienne forme juridique : earl nouveau : scea a compter du 31 octobre 2002 journal : vaucluse agricole du 22 novembre 2002
NC
L'exercice social commence le 1er septembre de chaque annee et finit le 31 aout la conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 50 000.00 frf nouveau montant : 7 622.45 eur

Acte(s) publié(s)

8
11/12/2019
Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts
19/05/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
19/05/2010
Acte sous seing privé - Cession de parts
29/01/2007
Acte(s) Divers
18/12/2002
Acte(s) Divers
22/03/2000
Acte(s) Divers
28/11/1997
Acte(s) Divers
18/01/1995
Acte(s) Divers

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCEA NOTRE DAME LA BRUNE ?

Le dirigeant de la société SCEA NOTRE DAME LA BRUNE est : Mylene Pichot.

Quel est le code ape de l’entreprise Scea Notre Dame La Brune ?

Le code ape (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 0121Z (plus précisément : Culture de la vigne).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Scea Notre Dame La Brune ?

L’entreprise Scea Notre Dame La Brune a été déposée le 1995 et son statut fiscal est : Société civile d'exploitation agricole.
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