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FONDATION NOTRE DAME

10 Rue Du Cloitre Notre-Dame - 75004 Paris
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 30/11/1992)
Statut RCS (Greffe) :
NC
Statut RNE (INPI) :
NC

Greffe
PARIS
RCS
PARIS 393739594
SIREN
393739594
SIRET
39373959400157
N° TVA
FR33393739594
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
9499Z
Type activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Forme juridique
Fondation
Capital social
NC
Date de création
30/11/1992
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

FONDATION NOTRE DAME, Fondation est active depuis 30/11/1992.

Établie à PARIS (75004), elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.

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FONDATION NOTRE DAME
10 Rue Du Cloitre Notre-Dame - 75004 Paris
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
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Délai de paiement :
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Marque(s) déposée(s)

14
Fondation Adrien Riccobono est une marque déposée par FONDATION NOTRE DAME
Fondation Adrien Riccobono
Marque enregistrée
Numéro : FR5064762
Enregistrée le 24/06/2024
Expire le 24/06/2034
Classes : 9, 16, 35, 36, 41
Incubateur D'esperance est une marque déposée par FONDATION NOTRE DAME
Incubateur D'esperance
Marque enregistrée
Numéro : FR4920705
Enregistrée le 13/12/2022
Expire le 13/12/2032
Classes : 35, 41
Fondation Du Mont-Saint-Michel Sous L'égide De La Fondation Notre Dame Reconnue D'utilité Publique
Marque enregistrée
Numéro : FR4713898
Enregistrée le 18/12/2020
Expire le 18/12/2030
Classes : 9, 16, 35, 36, 41, 43
Fonds Cathedrale De Paris Sous L'egide De La Fondation Notre Dame Reconnue D'utilite Publique est une marque déposée par FONDATION NOTRE DAME
Fonds Cathedrale De Paris Sous L'egide De La Fondation Notre Dame Reconnue D'utilite Publique
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Numéro : FR4589735
Enregistrée le 11/10/2019
Expire le 11/10/2029
Classes : 9, 16, 35, 36, 41
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Expire le 06/05/2029
Classes : 9, 16, 35, 36, 41
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Enregistrée le 06/05/2019
Expire le 06/05/2029
Classes : 9, 16, 35, 36, 41
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Expire le 06/05/2029
Classes : 9, 16, 35, 36, 41
Fondation Cathedrale Notre Dame De Paris Fondation Notre Dame est une marque déposée par FONDATION NOTRE DAME
Fondation Cathedrale Notre Dame De Paris Fondation Notre Dame
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Expire le 06/05/2029
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Porteurs D'espérance
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Classes : 9, 16, 36
Porteurs D'espérance est une marque déposée par FONDATION NOTRE DAME
Porteurs D'espérance
Marque renouvelée
Numéro : FR3993610
Enregistrée le 26/03/2013
Expire le 26/03/2033
Classes : 35, 38, 41
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La Fondation Notre Dame Porteurs D'esperance
Marque renouvelée
Numéro : FR3993609
Enregistrée le 26/03/2013
Expire le 26/03/2033
Classes : 35, 38, 41
La Fondation Notre Dame est une marque déposée par FONDATION NOTRE DAME
La Fondation Notre Dame
Marque revoquée
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Expire le 23/08/2015
Classes : 0, 35, 38, 41
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Television Catholique
Marque revoquée
Numéro : FR3376997
Enregistrée le 22/08/2005
Expire le 22/08/2015
Classes : 0, 35, 38, 41

Les questions fréquentes

2

Quel est le code naf de l’entreprise Fondation Notre Dame ?

Le code NAF (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 9499Z (soit : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Fondation Notre Dame ?

L’entreprise Fondation Notre Dame a été déposée le 1992 et sa forme juridique est : Fondation.
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