Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations

SCI DU REFUGE DE FONTANILLES

Fontanilles - 48260 Nasbinals
Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 04/08/1993)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 31/01/1994)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 31/01/1994)
Dirigeant
Sylvie Bascoul
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
MENDE
RCS
MENDE 393684469
SIREN
393684469
SIRET
39368446900017
N° TVA
FR43393684469
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820A
Type activité
Location de logements
Forme juridique
SCI
Capital social
45.73 K€
Date de création
04/08/1993
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC
Demande Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI DU REFUGE DE FONTANILLES, Société civile immobilière est active depuis 04/08/1993.

Établie à NASBINALS (48260), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Propriété et gestion d'un ensemble immobilier

Sylvie Bascoul est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI DU REFUGE DE FONTANILLES.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
SCI DU REFUGE DE FONTANILLES
Fontanilles - 48260 Nasbinals
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de Sci Du Refuge De Fontanilles

2
Gérant et associé indéfiniment responsable
Sylvie Bascoul
Associé indéfiniment responsable
Simon Garrigou

Observations

2
07/01/2015
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 18/12/2014 : partant : angles jean-marc, gérant, associé
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 300 000.00 frf nouveau montant : 45 734.71 eur

Acte(s) publié(s)

6
30/12/2021
Acte notarié - Sylvie bascoul / camille garrigou et simon garrigou - Modification(s) statutaire(s) - Attestation immobilière avec constatation de retour conventionnel au profit de Mme Sylvie BASCOUL... - Acte de notoriété suite au décès de mr camille garrigou survenu le 26/06/2020
30/12/2021
Acte notarié - Sylvie bascoul / camille garrigou et simon garrigou - Modification(s) statutaire(s) - Attestation immobilière avec constatation de retour conventionnel au profit de Mme Sylvie BASCOUL... - Acte de notoriété suite au décès de mr camille garrigou survenu le 26/06/2020
07/01/2015
Acte notarié - Démission(s) de gérant(s) - Jean-marc angles / sylvie bascoul
05/02/2007
Acte(s) Divers
21/01/1997
Acte(s) Divers
20/01/1994
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

1
17/02/2015
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SCI DU REFUGE DE FONTANILLES ?

Le dirigeant de la société SCI DU REFUGE DE FONTANILLES est : Sylvie Bascoul.

Quel est le code ape de l’entreprise Sci Du Refuge De Fontanilles ?

Le code APE (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820A (plus précisément : Location de logements).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Sci Du Refuge De Fontanilles ?

L’entreprise Sci Du Refuge De Fontanilles a été déposée le 1993 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
Signaler une erreur