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SCI LES OYATS

11 Rue Pierre Berthelier - 50740 Carolles
Statuts
Bilans
QR Code
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 05/04/1993)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 04/01/2022)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 04/01/2022)
Dirigeant
Jean-Yves Pamart
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
COUTANCES
RCS
COUTANCES 390833390
SIREN
390833390
SIRET
39083339000029
N° TVA
FR72390833390
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
7010Z
Type activité
Activités des sièges sociaux
Forme juridique
ASC
Capital social
1.4 K€
Date de création
05/04/1993
Fiche mise à jour
19/01/2025
Clôture exercice
NC
Demande Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI LES OYATS, Autre société civile est active depuis 05/04/1993.

Établie à CAROLLES (50740), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'acquisition de tous biens immobiliers la gestion et l'administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire sous quelque forme que ce soit l'emprunt nécessaire à la réalisation de ces objets

Jean-Yves Pamart est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI LES OYATS.

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SCI LES OYATS
11 Rue Pierre Berthelier - 50740 Carolles
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Sci Les Oyats

84
Gérant et associé indéfiniment responsable
Jean-Yves Pamart
Gérant et associé indéfiniment responsable
Jean-Yves Pamart
Associé indéfiniment responsable
Alain Joubert
Associé indéfiniment responsable
Alain Chéron
Associé indéfiniment responsable
Anne Cheron
Associé indéfiniment responsable
Anne Dautzenberg
Associé indéfiniment responsable
Anne Gardelle
Associé indéfiniment responsable
Anne-Marie Drouant
Associé indéfiniment responsable
Anne Garnier
Associé indéfiniment responsable
Anne Thomas
Associé indéfiniment responsable
Arlette Brun
Associé indéfiniment responsable
Arnaud Lavoix
Associé indéfiniment responsable
Beatrice Field
Associé indéfiniment responsable
Bernard Dujardin
Associé indéfiniment responsable
Bernard Dujardin
Associé indéfiniment responsable
Bertrand Dautzenberg
Associé indéfiniment responsable
Brigitte Cotoni
Associé indéfiniment responsable
Brigitte Valton
Associé indéfiniment responsable
Catherine Prevost
Associé indéfiniment responsable
Christian Simon
Associé indéfiniment responsable
Claire Cotoni
Associé indéfiniment responsable
Claudine Prevost
Associé indéfiniment responsable
Dominique Boulmier
Associé indéfiniment responsable
Dominique Dardoise
Associé indéfiniment responsable
Elisabeth Farrenq
Associé indéfiniment responsable
Emmanuel Verstraete
Associé indéfiniment responsable
Eric Verstraete
Associé indéfiniment responsable
Etienne Verstraete
Associé indéfiniment responsable
Franck Taillandier
Associé indéfiniment responsable
Francois Calvet
Associé indéfiniment responsable
Francois Dautzenberg
Associé indéfiniment responsable
Francois Gardelle
Associé indéfiniment responsable
Francois Simon
Associé indéfiniment responsable
Francois Simon
Associé indéfiniment responsable
Francois Simon
Associé indéfiniment responsable
Francoise Potier
Associé indéfiniment responsable
Frederic Vincent
Associé indéfiniment responsable
Gildas Le Guernigou
Associé indéfiniment responsable
Gilles Roubellat
Associé indéfiniment responsable
Guillaume Simon
Associé indéfiniment responsable
Guillaume Lavoix
Associé indéfiniment responsable
Isabelle Ewald
Associé indéfiniment responsable
Jacques Bagory
Associé indéfiniment responsable
Jacques Collot
Associé indéfiniment responsable
Jean-Claude Cotoni
Associé indéfiniment responsable
Jean-Louis Laurence
Associé indéfiniment responsable
Jean-Pierre Simon
Associé indéfiniment responsable
Jeanne Robert
Associé indéfiniment responsable
Jeanne Robert
Associé indéfiniment responsable
Joele Corbesier
Associé indéfiniment responsable
Laure Cotoni
Associé indéfiniment responsable
Laurence Simon
Associé indéfiniment responsable
Loic Le Guernigou
Associé indéfiniment responsable
Lucile Gambey
Associé indéfiniment responsable
Marguerite Daviron
Associé indéfiniment responsable
Margueritte Soury
Associé indéfiniment responsable
Marie-Alice Frouin
Associé indéfiniment responsable
Marie Dautzenberg
Associé indéfiniment responsable
Marie-Dominique Fieschi
Associé indéfiniment responsable
Marie Laurence
Associé indéfiniment responsable
Marie-Jose Charpentier
Associé indéfiniment responsable
Marie-Noelle Bercy
Associé indéfiniment responsable
Martine Bruneau
Associé indéfiniment responsable
Michel Dautzenberg
Associé indéfiniment responsable
Michel Dautzenberg
Associé indéfiniment responsable
Michele Moet
Associé indéfiniment responsable
Monique Ruillier
Associé indéfiniment responsable
Nathalie Vieillefault
Associé indéfiniment responsable
Nicole Simon
Associé indéfiniment responsable
Nicole Simon
Associé indéfiniment responsable
Noelle Dautzenberg
Associé indéfiniment responsable
Noelle Lecuyer
Associé indéfiniment responsable
Odile Ewald
Associé indéfiniment responsable
Pascal Canty
Associé indéfiniment responsable
Patrick Taillandier
Associé indéfiniment responsable
Paul Dautzenberg
Associé indéfiniment responsable
Philippe Lafon
Associé indéfiniment responsable
Philippe Lafon
Associé indéfiniment responsable
Sabine Verstraete
Associé indéfiniment responsable
Sylviane Librati
Associé indéfiniment responsable
Sylvie Ewald
Associé indéfiniment responsable
Valerie Taillandier
Associé indéfiniment responsable
Yann Le Guernigou
Associé indéfiniment responsable
Yann Taillandier

Observations

6
24/09/2024
- m. philippe lafon – associé indéfiniment responsable - décédé le 12/072024-succession en cours. - m. michel dautzenberg – associé indéfiniment responsable - décédé le 13/07/2024-succession en cours.
19/07/2024
Mme arlette cheron né(e) brun - associé indéfiniment responsable - décédée le 02/07/2022- succession en cours.
28/03/2023
Mr jacques collot - associé - décédé le 22/06/21 - succession en cours.
05/01/2022
Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de coutances par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 06/03/2021 du 95 rue de versailles 92410 ville-d'avray au 11 rue pierre berthelier 50740 carolles
01/01/2002
Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001
01/01/2002
Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001

Statuts de la société SCI LES OYATS

4
30/12/2022
Statuts mis à jour - suite à ordonnance rendu par le Président du triibubal judiciaire de coutances en date du 23/09/2...
04/01/2022
- Ancienne valeur : 95 Rue DE VERSAILLES 92410 Ville-d'AvrayNouvelle valeur : 11 Rue Pierre Berthel... Statuts mis à jour
04/01/2022
Statuts mis à jour - Ancienne valeur : 95 Rue DE VERSAILLES 92410 Ville-d'AvrayNouvelle valeur : 11 Rue Pierre Berthel...
16/04/1993
Statuts constitutifs - Divers

Acte(s) publié(s)

10
26/07/2024
Acte(s) Divers
26/07/2024
Acte(s) Divers
19/07/2024
Acte(s) Divers
19/07/2024
Acte(s) Divers
11/06/2021
Procès-verbal d'assemblée générale - Changement(s) de gérant(s)
20/03/2014
Acte sous seing privé - (licitation faisant cesser une indivision successorale sur parts sociales)
14/12/2007
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s)
03/09/2001
Expédition d'un acte authentique - Cession de parts
10/04/2001
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de gérant(s)
05/09/1994
Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

3
06/01/2022
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
16/06/2021
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
10/01/2008
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCI LES OYATS ?

Le dirigeant de la société SCI LES OYATS est : Jean-Yves Pamart.

Quel est le code NAF de la société Sci Les Oyats ?

Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 7010Z (c'est à dire : Activités des sièges sociaux).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci Les Oyats ?

L’entreprise Sci Les Oyats a été inscrite le 1993 et son statut fiscal est : Autre société civile.
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