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C.T.B

Charmieux - 01300 Groslee-Saint-Benoit
Statuts
Bilans
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/02/1992)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 24/02/1992)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 24/02/1992)
Dirigeant
Francois Moisy
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
BOURG-EN-BRESSE
RCS
BOURG-EN-BRESSE 384488375
SIREN
384488375
SIRET
38448837500039
N° TVA
FR16384488375
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
7.62 K€
Date de création
01/02/1992
Fiche mise à jour
01/02/2025
Clôture exercice
NC
Extrait Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

C.T.B, Société civile immobilière est active depuis 01/02/1992.

Établie à GROSLEE-SAINT-BENOIT (01300), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

NEANT

Francois Moisy est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société C.T.B.

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C.T.B
Charmieux - 01300 Groslee-Saint-Benoit
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de C.t.b

5
Gérant et associé indéfiniment responsable
Francois Moisy
Associé indéfiniment responsable
Amulyadhan Chakma-Moisy
Associé indéfiniment responsable
Nicolas Moisy
Associé indéfiniment responsable
Sylvain Moisy
Associé indéfiniment responsable
Vincent Moisy

Observations

4
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de bourg-en-bresse. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de bourg-en-bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/09/2006
Modification autre a compter du 31/08/2006 : - transfert du siège social et de l'établissement principal de zi de penaye 01300 chazey-bons à charmieux 01680 groslee, - changement d'objet social et d'activité : "propriete, administration et exploitation directe par bail ou location de tous imlmeubles"au lieu de "controle technique automobile". la voix de l'ain du 06/10/2006. date d'effet : 31/08/2006
28/09/2006
Fermeture d'un établissement fermeture de l'établissement complémentaire sis à belley 01300 - za la pelissiere à compter du 31/08/2006. date d'effet : 31/08/2006
NC
Ancien numéro de gestion : 92b40019

Statuts de la société C.T.B

2
16/01/2017
- Donation de parts - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
17/09/2013
- Changement de forme juridique - Changement de la dénomination sociale - Nomination(s) de gérant(s) Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

6
28/09/2006
Acte(s) Divers
07/01/2003
Acte(s) Divers
06/08/2001
Acte(s) Divers
23/07/1999
Acte(s) Divers
06/07/1998
Acte(s) Divers
08/07/1993
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

9
27/09/2013
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le sigle, la dénomination, la forme juridique, l'administration
13/05/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/01/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/02/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société C.T.B ?

Le dirigeant de la société C.T.B est : Francois Moisy.

Quel est le code ape de l’entreprise C.t.b ?

Le code naf (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (c'est à dire : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise C.t.b ?

L’entreprise C.t.b a été inscrite le 1992 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
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