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SCI A ET C

11 Rue Porte De Laure - 13200 Arles
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 08/10/1991)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 08/10/1991)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 08/10/1991)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
TARASCON
RCS
TARASCON 383247756
SIREN
383247756
SIRET
38324775600026
N° TVA
FR49383247756
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
152.45€
Date de création
08/10/1991
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI A ET C, Société civile immobilière est active depuis 08/10/1991.

Établie à ARLES (13200), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

La propriété,l'administration et l'exploitation par bail,location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition ou d'apport ou autrement-la prise de participation financière dans toutes sociétés de forme civile ou commerciale à l'exclusion de celles dont les titres confèrent la qualité de commerçant. Toutes opérations de quelque nature qu'elles soient,se rattachant à l'objet social,de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son existence ou son développement.

Andre Saint-Michel est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI A ET C.

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SCI A ET C
11 Rue Porte De Laure - 13200 Arles
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
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Délai de paiement :
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Risque d’impayé :
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Nuage concurrentiel

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Dirigeant(s) de Sci A Et C

3
Gérant et associé indéfiniment responsable
Andre Saint-Michel

Observations

5
25/02/2010
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 30/12/2009 : nouveau : saint-michel arnaud jean julien mary, associé société civile nouveau : saint-michel aude françoise catherine marie, associé société civile
05/11/2009
Transfert du siège social et établissement principal à compter du 31/01/2009 : ancienne adresse : 19 avenue de pskov 13200 arles nouvelle adresse : 11 rue porte de laure 13200 arles
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de tarascon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30/05/2007
Regularisation relative aux personnes dirigeants et non dirigeantes concenrant leur situation matrimoniale : changement de qualite : saint-michel claude, gérant(e) devient co-gérant associé changement de qualite : saint-michel andre, gérant(e) devient gérant associé
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 000.00 frf nouveau montant : 152.45 eur

Statuts de la société SCI A ET C

5
25/02/2010
- Donation/partage de parts - Modification article 29 des statuts Statuts mis à jour
25/02/2010
- Donation/partage de parts - Modification article 29 des statuts Statuts mis à jour
25/02/2010
- Donation/partage de parts - Modification article 29 des statuts Statuts mis à jour
05/11/2009
- Transfert du siège à arles (13200) 11, rue porte de laure - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
05/11/2009
- Transfert du siège à arles (13200) 11, rue porte de laure - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

1
17/11/2011
Procès-verbal d'assemblée - Constatation du transfert de l'usufruit des parts suite au décès de la co-gérante -Confirmation d...

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
11/12/2011
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
24/11/2009
Modifications et mutations diverses Transfert du siège social

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCI A ET C ?

Le dirigeant de la société SCI A ET C est : Andre Saint-Michel.

Quel est le code naf de l’entreprise Sci A Et C ?

Le code naf (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 6820B (plus précisément : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de l’entreprise Sci A Et C ?

La société Sci A Et C a été déposée le 1991 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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