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DOMES PHARMA

3 Rue Andre Citroen - 63430 Pont-Du-Chateau
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Cotation bancaire :
NC
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-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 02/09/1991)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 11/09/1991)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 11/09/1991)

Greffe
CLERMONT-FERRAND
RCS
CLERMONT-FERRAND 382946879
SIREN
382946879
SIRET
38294687900055
N° TVA
FR3382946879
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
ETI
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
7010Z
Type activité
Activités des sièges sociaux
Forme juridique
SADSAI
Capital social
2 M€
Date de création
02/09/1991
Fiche mise à jour
31/07/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Très faible
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

DOMES PHARMA, SA à directoire (s.a.i.) est active depuis 02/09/1991.

Établie à PONT-DU-CHATEAU (63430), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

L'acquisition et la disposition de toutes parts sociales, actions et valeurs mobilières émises à quelque titre que ce soit par des sociétés françaises ou étrangères, quels que soient leur objet social et leur activité, à vocation industrielle, commerciale ou financière, l'animation de ces participations par des prestations administratives, commerciales, comptable et financières, et leur gestion par la prise de mandat. La recherche, la mise au point et le développement de produits pharmaceutiques, diététiques et dhygiène, dans le domaine de la santé animale et de la santé humaine. L'élaboration et l'enregistrement de dossiers d'autorisation de mise sur le marché, la prise, l'acquisition, lexploration et la vente de procédés, brevets, marques de fabrique concernant l'industrie des sociétés du groupe. La conception, la réalisation d'études, la recherche, le développement de quelque nature que ce soit, de produits pharmaceutiques, diététiques et dhygiène, dans le domaine de la santé animale et la santé humaine, depuis leur création jusqu'à l'obtention des autorisations de mise sur le marché délivrées par les autorités compétentes, ainsi que toutes les autres opérations s'y rattachant , la prise de participation et la gestion de titres et de valeurs mobilières de placement, par tous procédés que de soient, de sociétés françaises ou étrangères, cotées ou non cotées,

Dominique Pochet est Président du directoire de la société DOMES PHARMA.

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DOMES PHARMA
3 Rue Andre Citroen - 63430 Pont-Du-Chateau
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N

Nuage concurrentiel

100
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Dirigeant(s) de Domes Pharma

10
Président du directoire
Dominique Pochet
Président du conseil de surveillance
Jean Moulin
Membre du directoire
Aline Beaughon
Membre du directoire
Etienne Saunier
Membre du directoire
Sebastien Boussemart
Membre du conseil de surveillance
Annie Kuntzmann
Membre du conseil de surveillance
Isabelle Moulin
Membre du conseil de surveillance
Sebastien Schneider
Commissaire aux comptes suppléant
Thierry Pouyet

Observations

8
10/01/2023
Opération de fusion à compter du 23/11/2022,.société(s) ayant participé à l'opération : domes pharma sc, société par actions simplifiée, 57 rue des bardines 63370 lempdes (rcs clermont-ferrand 622 043 305) - effet différé de la fusion au 31/12/2022
10/01/2023
Opération de fusion à compter du 23/11/2022,.société(s) ayant participé à l'opération : domes pharma sc, société par actions simplifiée, 57 rue des bardines 63370 lempdes (rcs clermont-ferrand 622 043 305) - effet différé de la fusion au 31/12/2022
04/02/2013
Changement de dénomination à compter du 11/01/2013 ancienne : domes finance nouvelle : domes pharma
04/02/2013
Changement de dénomination à compter du 11/01/2013 ancienne : domes finance nouvelle : domes pharma
11/02/2000
Transfert du siege social de clermont ferrand 10 rue des bouleaux a 75014 paris - 11 11 bis villa du parc de montsouris date d'effet : 17/01/2000
11/02/2000
Transfert du siege social de clermont ferrand 10 rue des bouleaux a 75014 paris - 11 11 bis villa du parc de montsouris date d'effet : 17/01/2000
04/11/1994
Transfert du siege et principal du 137 rue chateaubriand - clermont ferrand au 10 rue des bouleaux - clermont ferrand a compter du 15/09/94
04/11/1994
Transfert du siege et principal du 137 rue chateaubriand - clermont ferrand au 10 rue des bouleaux - clermont ferrand a compter du 15/09/94

Statuts de la société DOMES PHARMA

15
29/08/2022
- Changement relatif à l'objet social - Changement relatif à l'activité Statuts mis à jour - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Modification(s) statutaire(s)
29/08/2022
- Changement relatif à l'objet social - Changement relatif à l'activité Statuts mis à jour - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Modification(s) statutaire(s)
07/09/2021
- Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance Statuts mis à jour - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Modification(s) statutaire(s)
12/04/2021
- Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social Statuts mis à jour
17/12/2014
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social (31/08) - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
11/01/2013
- Extension de l'objet social - Modification(s) statutaire(s) - Changement de la dénomination sociale ancienne dénomination: domes finance Statuts mis à jour
03/10/2012
- Extension de l'objet social - Changement de la dénomination sociale domes finance - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
21/12/2004
- Réduction et augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Divers
02/07/2003
- Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Changement du système d'organisation ancienne forme sa - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination de président du directoire Statuts mis à jour - Divers
04/07/2000
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour - Divers
17/01/2000
Statuts mis à jour - Divers - Transfert du siège social d'un greffe extérieur 10 r des bouleaux 63000 clermont ferrand - Changement relatif à l'objet social - Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Changement de commissaire aux comptes suppléant
17/02/1998
Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux avantages particuliers
19/09/1997
Statuts mis à jour - Augmentation du capital social
21/02/1995
- mise a jour des articles 15 et 27 des statuts (loi 94-126 du 11.02.94) et 94-679 du 08.02.94 Statuts mis à jour - mise a jour des articles 15 et 27 des statuts (loi 94-126 du 11.02.94) et 94-679 du 08.02.94 - Mise a jour des articles 15 et 27 des statuts (loi 94-126 du 11.02.94) et 94-679 du 08.02.94 Statuts mis à jour
04/11/1994
- Transfert du siège 10 rue des bouleaux - clermont ferrand Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

26
24/07/2025
PJ_192 - Avenant au projet de fusion
08/07/2025
PJ_161 - Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
26/06/2025
PJ_161 - Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
13/02/2023
Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination de directeur général
24/11/2022
Projet de traité de fusion - Entre la sa domes pharma, société absorbante et la sas domes pharma sc, société absorbée
07/03/2019
Procès-verbal du conseil de surveillance - Démission de membre - Changement de vice-président - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
05/09/2016
Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du directoire
23/08/2016
Extrait de procès-verbal - Démission de membre du directoire
23/02/2016
Procès-verbal du conseil de surveillance - Changement de président du directoire - Changement(s) de membre(s) du directoire - Démission de directeur général
10/06/2015
Extrait de procès-verbal - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/06/2014
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Changement de vice-président du conseil de surveillance
24/03/2011
Acte(s) Divers
24/03/2011
Acte(s) Divers
09/04/2009
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de directeur général
18/06/2008
Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/01/2008
Acte(s) Divers
23/01/2007
Procès-verbal du conseil de surveillance - Démission de président du directoire
17/11/2004
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision de réduction - Décision d'augmentation
16/03/2001
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Changement de commissaire aux comptes titulaire
15/03/2000
Procès-verbal du conseil d'administration - Nomination de directeur général
08/01/1998
Divers - ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND DU 06.01.98 DESIGNANTMME MIREILLE LA COUR ...
17/12/1997
Divers - ORDONNNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT FERRAND DU 16.12.97 DESIGNATMME MIREILLE LA COUR ... - Commissaire aux apports
01/12/1997
Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration
12/08/1997
Divers - Rapport du commissaire aux apports en date du 31.07.97
23/07/1997
Divers - ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN DATE DU 22.07.97DESIGNE MR JEAN PIERRE ALIX EN QUALITE DE C...

Annonce(s) légale(s) parue(s)

26
27/07/2025
Vente d'établissements Société absorbante : DOMES PHARMA Forme : Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Adresse du siège :...
06/07/2025
Vente d'établissements Société absorbante : DOMES PHARMA Forme : Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance Adresse du siège :...
21/02/2023
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
27/11/2022
Vente d'établissements SOCIETE ABSORBANTE : Dénomination : DOMES PHARMA N°RCS : 382 946 879 RCS Clermont-Ferrand Forme : Société Anonyme à D...
06/09/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'activité.
06/09/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
14/09/2021
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
20/04/2021
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, l'activité, transfert du siège social.
17/03/2019
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
15/09/2016
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
02/09/2016
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
08/03/2016
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
25/06/2015
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
04/01/2015
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
09/07/2014
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
27/09/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/01/2013
Modifications et mutations diverses modification survenue sur la dénomination et l'administration
18/10/2012
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/05/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/01/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2009
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration
03/08/2008
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Accord(s) d’entreprise (Domes Pharma)

11
18/12/2023
Accord relatif au don de jours Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
25/09/2023
Accord relatif a la mise en placce du vote dematerialise par internet Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/07/2023
Accord relatif au compte epargne temps Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Compte épargne temps
29/11/2021
Accord sur le droit a la deconnexion Autre, précisez
11/10/2021
Accord relatif à la visioconférence Autre, précisez
20/04/2021
Accord relatif au teletravail Télétravail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
20/11/2019
Accord sur le droit a la deconnexion Autre, précisez
05/09/2019
Accord d'entreprise relatif a la prorogation des mandats des representants du personnel Autre, précisez
27/02/2019
Accord sur la mise en place du télétravail Autre, précisez
22/01/2019
Accord relatif au don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade Autre, précisez
17/07/2018
Don de jours de repos aux parents d un enfant gravement malade Autre, précisez

Marque(s) déposée(s)

62
Deltaplus est une marque déposée par DOMES PHARMA
Deltaplus
Marque enregistrée
Numéro : FR5103465
Enregistrée le 05/12/2024
Expire le 05/12/2034
Classes : 5
Fluo-Clear est une marque déposée par DOMES PHARMA
Fluo-Clear
Marque enregistrée
Numéro : FR5086165
Enregistrée le 30/09/2024
Expire le 30/09/2034
Classes : 5
Ocry-Gel est une marque déposée par DOMES PHARMA
Ocry-Gel
Marque enregistrée
Numéro : FR5063547
Enregistrée le 19/06/2024
Expire le 19/06/2034
Classes : 5
Base est une marque déposée par DOMES PHARMA
Base
Marque enregistrée
Numéro : FR5050459
Enregistrée le 26/04/2024
Expire le 26/04/2034
Classes : 5
D.n.v est une marque déposée par DOMES PHARMA
D.n.v
Marque enregistrée
Numéro : FR5050449
Enregistrée le 26/04/2024
Expire le 26/04/2034
Classes : 5
Vet'o Comptoir est une marque déposée par DOMES PHARMA
Vet'o Comptoir
Demande publiée
Numéro : FR5024049
Enregistrée le 24/01/2024
Expire le 24/01/2034
Classes : 5, 9, 44
Complices Pour La Vie est une marque déposée par DOMES PHARMA
Complices Pour La Vie
Demande publiée
Numéro : FR4992568
Enregistrée le 21/09/2023
Expire le 21/09/2033
Classes : 5, 18, 31
Vitamivet K1 est une marque déposée par DOMES PHARMA
Vitamivet K1
Demande publiée
Numéro : FR4992552
Enregistrée le 21/09/2023
Expire le 21/09/2033
Classes : 5
Duofradex est une marque déposée par DOMES PHARMA
Duofradex
Marque enregistrée
Numéro : FR4945954
Enregistrée le 16/03/2023
Expire le 16/03/2033
Classes : 5
Duomyxin est une marque déposée par DOMES PHARMA
Duomyxin
Marque enregistrée
Numéro : FR4921725
Enregistrée le 16/12/2022
Expire le 16/12/2032
Classes : 5
Zag By Domes Pharma est une marque déposée par DOMES PHARMA
Zag By Domes Pharma
Marque enregistrée
Numéro : FR4921736
Enregistrée le 16/12/2022
Expire le 16/12/2032
Classes : 9, 44
Ophtaprime est une marque déposée par DOMES PHARMA
Ophtaprime
Marque enregistrée
Numéro : FR4913987
Enregistrée le 17/11/2022
Expire le 17/11/2032
Classes : 5
Hemophyt est une marque déposée par DOMES PHARMA
Hemophyt
Marque enregistrée
Numéro : FR4887810
Enregistrée le 28/07/2022
Expire le 28/07/2032
Classes : 5
Felixia Biocanina est une marque déposée par DOMES PHARMA
Felixia Biocanina
Marque enregistrée
Numéro : FR4881491
Enregistrée le 01/07/2022
Expire le 01/07/2032
Classes : 5
Preveliavet est une marque déposée par DOMES PHARMA
Preveliavet
Marque enregistrée
Numéro : FR4881555
Enregistrée le 01/07/2022
Expire le 01/07/2032
Classes : 5
Vetochlora est une marque déposée par DOMES PHARMA
Vetochlora
Marque enregistrée
Numéro : FR4881560
Enregistrée le 01/07/2022
Expire le 01/07/2032
Classes : 5
Bronchosed est une marque déposée par DOMES PHARMA
Bronchosed
Marque enregistrée
Numéro : FR4873595
Enregistrée le 01/06/2022
Expire le 01/06/2032
Classes : 5
Homizer est une marque déposée par DOMES PHARMA
Homizer
Marque enregistrée
Numéro : FR4826368
Enregistrée le 15/12/2021
Expire le 15/12/2031
Classes : 3, 5
Laxifelis est une marque déposée par DOMES PHARMA
Laxifelis
Marque enregistrée
Numéro : FR4826371
Enregistrée le 15/12/2021
Expire le 15/12/2031
Classes : 5
Fully.life est une marque déposée par DOMES PHARMA
Fully.life
Marque enregistrée
Numéro : FR4790061
Enregistrée le 02/08/2021
Expire le 02/08/2031
Classes : 5, 21, 28, 31, 35
Fully est une marque déposée par DOMES PHARMA
Fully
Marque enregistrée
Numéro : FR4790055
Enregistrée le 02/08/2021
Expire le 02/08/2031
Classes : 5, 21, 28, 31, 35
Dômes Pharma est une marque déposée par DOMES PHARMA
Dômes Pharma
Marque enregistrée
Numéro : FR4789286
Enregistrée le 29/07/2021
Expire le 29/07/2031
Classes : 3, 5, 9, 10, 31, 35, 36, 39, 40, 41, 42, 44
Carbodote
Marque renouvelée
Numéro : FR4165771
Enregistrée le 18/03/2015
Expire le 18/03/2035
Classes : 5
Tous Lies Par Nature
Marque renouvelée
Numéro : FR4150061
Enregistrée le 21/01/2015
Expire le 21/01/2035
Classes : 35, 38, 44
Alphazium
Marque renouvelée
Numéro : FR4131110
Enregistrée le 31/10/2014
Expire le 31/10/2034
Classes : 5

Brevet(s) enregistré(s)

1
Complement alimentaire pour utilisation dans la lutte contre le stress et l'anxiete chez les animaux de compagnie
Numéro : FR3046908
Date de dépôt : 28/07/2017
Date de publication : 21/06/2019
Déposant : DOMES PHARMA
Inventeur : ANNE CHAUDER
Agent : CABINET LAURENT ET CHARRAS

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société DOMES PHARMA ?

Le dirigeant de la société DOMES PHARMA est : Dominique Pochet.

Quel est le code ape de la société Domes Pharma ?

Le code naf (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 7010Z (plus précisément : Activités des sièges sociaux).
Consultez la présentation d'entreprise

Quelle est la forme juridique de la société Domes Pharma ?

La société Domes Pharma a vu le jour le 1991 et sa forme juridique est : SA à directoire (s.a.i.).
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