CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN

Fermeture d'un établissement secondaire sis place de l'hôtel de ville agence de pleaux 15700 pleaux à compter du 19/07/2016

Fermeture d'un établissement secondaire sis rue principale agence du rouget - le rouget 15290 le rouget-pers à compter du 28/10/2016

Fermeture d'un établissement secondaire sis place de l'hôtel de ville agence de pleaux 15700 pleaux à compter du 19/07/2016

Fermeture d'un établissement secondaire sis place georges-pompidou agence d'ydes 15210 ydes à compter du 28/10/2016

Fermeture d'un établissement secondaire sis place georges-pompidou agence d'ydes 15210 ydes à compter du 28/10/2016

Fermeture d'un établissement secondaire sis rue principale agence du rouget - le rouget 15290 le rouget-pers à compter du 28/10/2016

Transfert de l'établissement complémentaire à compter du 03/03/2012 : ancienne adresse : 12 rue de la marche 23270 chatelus malvaleix nouvelle adresse : 10 rue de la marche 23270 chatelus malvaleix

Transfert de l'établissement complémentaire à compter du 03/03/2012 : ancienne adresse : 12 rue de la marche 23270 chatelus malvaleix nouvelle adresse : 10 rue de la marche 23270 chatelus malvaleix

Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 07/06/2011 : ancienne adresse : route de guéret 23230 gouzon nouvelle adresse : place de l'église 23230 gouzon

Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 07/06/2011 : ancienne adresse : route de guéret 23230 gouzon nouvelle adresse : place de l'église 23230 gouzon

Suite à une erreur matérielle du 07 juillet 2003, modification de l'adresse de l' ets de gouzon à compter du 30 juin 2011 : ancienne : route de guéret 23000 gueret nouvelle: route de guéret 23230 gouzon

Fermeture de l'établissement complémentaire situé grande rue 23150 ahun à compter du 01/03/2011

Fermeture de l'établissement complémentaire situé grande rue 23150 ahun à compter du 01/03/2011

Suite à une erreur matérielle du 07 juillet 2003, modification de l'adresse de l' ets de gouzon à compter du 30 juin 2011 : ancienne : route de guéret 23000 gueret nouvelle: route de guéret 23230 gouzon

Fermeture de l'établissement complémentaire situé 4 grande rue 23130 chénérailles à compter du 27/02/2010

Fermeture de l'établissement complémentaire situé 4 grande rue 23130 chénérailles à compter du 27/02/2010

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de cusset. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de clermont-ferrand. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de clermont-ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de clermont-ferrand. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de clermont-ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de cusset. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de clermont-ferrand. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de clermont-ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de clermont-ferrand. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de clermont-ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de clermont-ferrand. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de clermont-ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de brive

Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de brive

- Nomination de président du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Extension de l'objet social Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s) - Démission de président du conseil de surveillance

- Nomination de président du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s) - Démission de président du conseil de surveillance - Extension de l'objet social

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

- Décision d'augmentation - Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Réduction du capital social

- Réduction du capital social - Sous condition suspensive - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

Statuts mis à jour

PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Modification(s) relative(s) au directoire - Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - M.jean-françois meunier - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Gatignol stéphane - M.debord yannick - M. guerin guillaume - M. stéphane andre-vaudeville - M.didier valette - M.philippe saulnier - M.eric jeansannetas - M.jérôme laffaire - Mme valérie andrieu - Nomination de président du directoire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - M.jean-françois meunier - Nomination de président du directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Gatignol stéphane - M.debord yannick - M. guerin guillaume - M. stéphane andre-vaudeville - M.didier valette - M.philippe saulnier - M.eric jeansannetas - M.jérôme laffaire - Mme valérie andrieu

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance - Démission de membre

Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination d'un censeur - Changement de représentant permanent

Extrait de procès-verbal du directoire - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance

Acte(s) Divers

Procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Nomination de représentant permanent

Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance - Et du conseil d'orientation

Procès-verbal du conseil de surveillance - Nomination de vice-président - Nomination de représentant permanent

Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance - Changement du président du conseil d'orientation et de surveillance

Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Modification(s) relative(s) au directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire

Procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Changement du représentant permanent d'un membre du conseil d'orientation et de surveillance

Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Modification(s) relative(s) au directoire - Nomination(s) de membre(s) du directoire

Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Changement de président du directoire

Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Modification membre du conseil d'orientation et de surveillance - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Modification(s) relative(s) au directoire

Procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Modification(s) relative(s) au directoire

Lettre de démission - Modification(s) relative(s) au directoire

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, le sigle.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023- 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Accord sur l'egalité professionnelle au sein de la caisse d'epargne auvergne limousin Autres dispositions emploi, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation p...

Avenant n°3 a l'accord de substitution relatif a l'exercice du droit syndical au sein de la cepal Droit syndical, IRP, expression des salariés

Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de l'indemnité liée à la responsabilité d'un point de vente au sein de la cepal Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)

Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de l'indemnité liée à la responsabilité d'un point de vente au sein de la cepal Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)

Proces-verbal de fin de processus de negociation annuelle obligatoire 2020-2021 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Avenant n°1 a l’accord collectif relatif a la mise en place du comite social et economique au sein de la cepal Droit syndical, IRP, expression des salariés

Avenant n°2 a l’accord de substitution relatif a l’exercice du droit syndical au sein de la cepal Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord collectif relatif à la qualité de vie et des conditions de travail au sein de la caisse d'epargne auvergne limousin Autres dispositions emploi, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions durée et aména...

Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la caisse d'epargne auvergne limousin Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord collectif relatif a la mise en oeuvre du vote electronique pour l'election du comite social et economique au sein de la caisse d'epargne auvergne limousin Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2022-2023 Système de rémunération (autres qu'évolution), Egalité salariale F/H, Système de prime (autre qu'évolution), Evolutio...

Avenant n°1 à l'accord de substitution relatif à l'exercice du droit syndical de la cepal Droit syndical, IRP, expression des salariés

Accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de l'indemnité liée à la responsabilité d'un point de vente au sein de la cepal Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution)

Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2021-2022 Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunératio...

Accord relatif aux modalites d’attribution et de versement de l’indemnite liee a la responsabilite d’un point de vente au sein de la cepal Système de rémunération (autres qu'évolution)

Avenant n°1 à l'accord sur le travail à distance au sein de la cepal du 25 février 2021 Télétravail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord sur la mobilité géographique au sein de la caisse d'epargne d'auvergne et du limousin Autre, précisez

Accord sur l'égalité professionnelle au sein de la caisse d'epargne auvergne limousin Travail à temps partiel, Egalité salariale F/H, Autre, précisez, Formation professionnelle, Autres dispositions emplo...

Accord de reconduction des dispositions de l’accord collectif du 26 juin 2018 sur l’egalite professionnelle et la qualite de vie au travail au sein de la cepal - 2018-2019-2020 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H

Accord sur le travail a distance au sein de la cepal Télétravail

Proces-verbal de fin de processus de negociation annuelle obligatoire 2019-2020 Autre, précisez

Accord sur l’extension du travail à distance au sein de la cepal Autre, précisez

Avenant a l’accord sur la mise en place a titre experimental du travail a distance au sein de la cepal Autre, précisez

Accord d'entreprise sur la prorogation des moyens des instances representatives du personnel et des organisations syndicales au sein de la cepal Autre, précisez