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SCEA DU MAS DE JOUSSANES

Mas De Joussanes - 13890 Mouries
Statuts
Bilans
QR Code
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 15/12/1989)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 11/01/1990)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 11/01/1990)
Dirigeant
Monique Fret
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
TARASCON
RCS
TARASCON 353022056
SIREN
353022056
SIRET
35302205600017
N° TVA
FR4353022056
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0124Z
Type activité
Culture de fruits à pépins et à noyau
Forme juridique
SCEA
Capital social
2.87 M€
Date de création
15/12/1989
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC
Demande extrait Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCEA DU MAS DE JOUSSANES, Société civile d'exploitation agricole est active depuis 15/12/1989.

Établie à MOURIES (13890), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Acquisition prise à bail exploitation de tous biens agricoles soit directement soit par voie de fermage ,de métayage,de mise à la disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalités

Monique Fret est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCEA DU MAS DE JOUSSANES.

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SCEA DU MAS DE JOUSSANES
Mas De Joussanes - 13890 Mouries
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Scea Du Mas De Joussanes

2
Gérant et associé indéfiniment responsable
Monique Fret
Associé indéfiniment responsable
Regis Arnoux

Observations

1
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 140 000.00 frf nouveau montant : 21 342.86 eur

Statuts de la société SCEA DU MAS DE JOUSSANES

9
27/01/2016
- Changement régime matrimonial époux arnoux - Acte rectificatif - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
27/01/2016
- Changement régime matrimonial époux arnoux - Acte rectificatif - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
15/11/2011
- Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
15/11/2011
- Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
15/11/2011
- Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
09/05/1996
- Changement(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
21/11/1994
- Changement de dénomination en celle de scea du mas de joussanes Statuts mis à jour - PRECISION ADRESSE DU SIEGE SOCIAL (ENSUITE CHGT APPELATION DU MAS) :MAS DE JOUSSANES ( AU LIEU DE...
15/11/1993
- Cession de parts - Changement(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
02/06/1993
- Réduction du capital social Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

2
07/06/2024
Acte(s) Divers
29/09/2011
Procès-verbal d'assemblée - Rémunération de la gérance

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
12/06/2024
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital.
24/11/2011
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCEA DU MAS DE JOUSSANES ?

Le dirigeant de la société SCEA DU MAS DE JOUSSANES est : Monique Fret.

Quel est le code ape de l’entreprise Scea Du Mas De Joussanes ?

Le code APE (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 0124Z (c'est à dire : Culture de fruits à pépins et à noyau).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Scea Du Mas De Joussanes ?

La société Scea Du Mas De Joussanes a été déposée le 1989 et sa forme juridique est : Société civile d'exploitation agricole.
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