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SCI LES BOGNETS

26290 Donzere
Statuts
Bilans
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 13/06/1989)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 12/09/1989)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 12/09/1989)
Dirigeant
Robert Issartel
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
ROMANS
RCS
ROMANS 351698162
SIREN
351698162
SIRET
35169816200028
N° TVA
FR84351698162
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820A
Type activité
Location de logements
Forme juridique
SCI
Capital social
304.9€
Date de création
13/06/1989
Fiche mise à jour
07/08/2025
Clôture exercice
NC
Demande Kbis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI LES BOGNETS, Société civile immobilière est active depuis 13/06/1989.

Établie à DONZERE (26290), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Location de logements

Robert Issartel est Gérant de la société SCI LES BOGNETS.

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SCI LES BOGNETS
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Dirigeant(s) de Sci Les Bognets

6
Gérant
Robert Issartel
Associé indéfiniment responsable
Alex Torregrosa
Associé indéfiniment responsable
Julie Torregrosa
Autre
Chantal Issartel
Autre
Frederic Issartel
Autre
Robert Issartel

Observations

4
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de romans sur isère.
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de romans sur isère.
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 2 000.00 frf nouveau montant : 304.90 eur
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 2 000.00 frf nouveau montant : 304.90 eur

Statuts de la société SCI LES BOGNETS

2
03/06/2025
- Copie des statuts mis à jour
11/04/2025
- Copie des statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

5
16/07/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/06/2025
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
11/04/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
11/04/2025
PJ_189 - Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
25/07/1997
Acte(s) Divers

FAQ

3

Qui est le dirigeant de la société SCI LES BOGNETS ?

Le dirigeant de la société SCI LES BOGNETS est : Robert Issartel.

Quel est le code APE de l’entreprise Sci Les Bognets ?

Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820A (soit : Location de logements).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci Les Bognets ?

L’entreprise Sci Les Bognets a été inscrite le 1989 et son statut fiscal est : Société civile immobilière.
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