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SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC

Cousignac - 07700 Bourg-Saint-Andeol
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 08/07/1978)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 04/08/1986)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 04/08/1986)

Dirigeant
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
AUBENAS
RCS
AUBENAS 338082126
SIREN
338082126
SIRET
33808212600016
N° TVA
FR34338082126
Conv. collectives
9071 - Convention collective départementale des exploitations agricoles Ardèche
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0121Z
Type activité
Culture de la vigne
Forme juridique
SCEA
Capital social
77.75 K€
Date de création
08/07/1978
Fiche mise à jour
30/01/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC, Société civile d'exploitation agricole est active depuis 08/07/1978.

Établie à BOURG-SAINT-ANDEOL (07700), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Viticultures, céréales.

Raphael Pommier est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC.

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SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Cousignac - 07700 Bourg-Saint-Andeol
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N

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Dirigeant(s) de Scea Notre Dame De Cousignac

3
Gérant et associé indéfiniment responsable
Raphael Pommier

Observations

4
30/09/2018
Modification relative aux dirigeants modification du représentant permanent de gérant ogier société par actions simplifiée départ du représentant : monsieur jean-pierre charles durand ajout du représentant : monsieur olivier souvelain modification du représentant permanent de associé ogier société par actions simplifiée départ du représentant : monsieur jean-pierre charles durand ajout du représentant : monsieur olivier souvelain à compter du 02/05/2017 modification relative aux associés de société civile : modification du représentant permanent de gérant ogier société par actions simplifiée départ du représentant : monsieur jean-pierre charles durand ajout du représentant : monsieur olivier souvelain modification du représentant permanent de associé ogier société par actions simplifiée départ du représentant : monsieur jean-pierre charles durand ajout du représentant : monsieur olivier souvelain
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décrêt n° 2001-474 du 30 mai 2001
NC
Depot de l'acte au greffe le 30 juin 1986 -no 672 - l'echo & le valentinois reunis du 26 août 1978
NC
Changement de représentant de la société ogier sas. nouveau représentant : m. jean-pierre durand à compter du 23/12/2009.

Statuts de la société SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC

4
03/06/2022
Statuts mis à jour - Cession de parts
23/11/2016
- Modification relative aux associés Statuts mis à jour - Modification des statuts - Cession de parts - modification relative aux associés cession de parts modification des statuts - modification relative aux associés cession de parts modification des statuts Statuts mis à jour - modification relative aux associés cession de parts modification des statuts
15/07/2004
Statuts mis à jour Statuts constitutifs - Modification de la dénomination de la personne morale - Divers - divers modification de la dénomination de la personne morale - divers modification de la dénomination de la personne morale Statuts constitutifs - divers modification de la dénomination de la personne morale Statuts mis à jour - divers modification de la dénomination de la personne morale
29/01/1996
Statuts mis à jour - Divers Statuts mis à jour - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale Statuts mis à jour - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du s... - Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du s...

Acte(s) publié(s)

2
27/01/1995
Procès-verbal d'assemblée - Divers - Changement de gérant - Démission d'administrateur (s) - divers divers divers démission d'administrateur (s) changement de gérant divers - divers divers divers démission d'administrateur (s) changement de gérant divers
05/02/1993
Procès-verbal d'assemblée - Divers - divers divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
09/06/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
21/10/2018
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Marque(s) répertoriée(s)

7
Parcelle Sud est une marque déposée par SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Parcelle Sud
Marque revoquée
Numéro : FR3990552
Enregistrée le 15/03/2013
Expire le 15/03/2023
Classes : 33
Nature D'ardeche est une marque déposée par SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Nature D'ardeche
Marque renouvelée
Numéro : FR3541107
Enregistrée le 29/11/2007
Expire le 29/11/2027
Classes : 33
Produit Par Un Irreductible Assoiffe De Liberte est une marque déposée par SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Produit Par Un Irreductible Assoiffe De Liberte
Marque renouvelée
Numéro : FR3432156
Enregistrée le 30/05/2006
Expire le 30/05/2026
Classes : 0, 32, 33
Duo Aperitif Vigneron est une marque déposée par SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Duo Aperitif Vigneron
Marque revoquée
Numéro : FR3364589
Enregistrée le 13/06/2005
Expire le 13/06/2015
Classes : 0, 29, 30, 32, 33
2001 Parcelle Sud est une marque déposée par SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
2001 Parcelle Sud
Marque revoquée
Numéro : FR3193088
Enregistrée le 08/11/2002
Expire le 08/11/2022
Classes : 0, 32, 33, 35
Ardesc est une marque déposée par SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC
Ardesc
Marque revoquée
Numéro : FR99792445
Enregistrée le 11/05/1999
Expire le 11/05/2019
Classes : 0, 32, 33, 35
Domaine Notre Dame De Cousignac
Marque renouvelée
Numéro : FR99781343
Enregistrée le 08/03/1999
Expire le 08/03/2029
Classes : 0, 32, 33, 35, 42

Les questions fréquentes

3

Qui est le dirigeant de la société SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC ?

Le dirigeant de la société SCEA NOTRE DAME DE COUSIGNAC est : Raphael Pommier.

Quel est le code NAF de la société Scea Notre Dame De Cousignac ?

Le code naf (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 0121Z (soit : Culture de la vigne).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Scea Notre Dame De Cousignac ?

La société Scea Notre Dame De Cousignac a été déposée le 1978 et son statut fiscal est : Société civile d'exploitation agricole.
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