SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS

Fusion - l236-1 à compter du 31/12/2018 et avec effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2018 personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : gie nouveau pole image boujan, groupement d'intérêt économique (gie), 20 rue de la margeride 34760 boujan-sur-libron (rcs beziers (3402) 488 682 626)

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s) - Démission de co-gérant

- . - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Entre le gie nouveau pole image boujan et la scm des radiologues du biterrois Statuts mis à jour

- . - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- . Statuts mis à jour - Nouvelle répartition du capital social suite à cessions de parts sociales - Modification(s) statutaire(s)

- Changement(s) de gérant(s) - Modification article 7 des statuts - nouvelle répartition du capital social - Statuts mis à jour

- Changement(s) de gérant(s) - Modification article 7 des statuts - nouvelle répartition du capital social - Statuts mis à jour

- Changement(s) de gérant(s) - Modification de l'article 7 des statuts suite aux cessions de parts sociales Statuts mis à jour

- Changement(s) de gérant(s) - Modification de l'article 7 des statuts suite aux cessions de parts sociales Statuts mis à jour

- Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Modification des articles 7 et 11 des statuts - Statuts mis à jour

- Transfert du siège de béziers à boujan sur libron 20 rue de la margéride - - modification article 3 des statuts Statuts mis à jour

- Démission(s) de gérant(s) - Mise à jour de l'article 7 suite aux diverses cessions de parts Statuts mis à jour

- Changement de dénomination en celle de scm des radiologues du biterrois Statuts mis à jour

- Modification article 7 des statuts, nouvelle répartition du capital social Statuts mis à jour

- Photocopie acte notarié du 4 mai 1990: - - modification du nombre et de la valeur des parts, le capital est désormais - Divisé en 200 parts de 50 euros - - Cession de 2 parts sociales numérotées 175 et 176 de la scp boillet charret - Jarguel à la clinique d'electro radiologie et de cobalthérapie de beziers - Cession de 2 parts sociales numérotées 177 et 178 de la scp boillet charret - Jarguel à la scp fabre astaing delmas vincens - - Cession de 1 part numérotée 189 de mr mathieu à la scm centre radiologie - Des docteurs cantet despoux mandoul marco - - Cession de 1 part numérotée 195 de mr cattelat à la scm centre radiologie - Des docteurs cantet desoux mandoul et marco - - Modification article 7 des statuts, nouvelle répartition du capital social -

Acte(s) Divers

Procès-verbal d'assemblée générale - Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Acte notarié - Entre mr jean-paul herail et mr nicolas mennesson - agrément de la cession -

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre le docteur francis delmas et le docteur nicolas fesquet

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre le docteur andré vincens et le docteur cécile audibert

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre le docteur philippe andre et le docteur julien sussaix

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre le docteur astaing et le dr sophie poujol née degrave

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mr jean-marie mariani et mr eric beret - Acte s.s.p. en date du 25/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mr jean-marie mariani et mr marc-olivier coste - Acte s.s.p. en date du 17/07/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme christiane mathieu née rayssiguier et mme elisabeth nicolasépouse bringer - Acte s.s.p. en date du 22/07/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Acte s.s.p. en date du 14/07/08 et du 25/07/08 - entre l'Indivision MARIANI, FERIAUD, GIRAUD-GINESTE née GINESTE, MATHIEUnée RAYSSIGUIER et Mr Phi...

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme christiane mathieu née rayssiguier et mr jacques cassan - Acte s.s.p. en date du 15/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mr jean-marie mariani et mr jean-françois adell - Acte s.s.p. en date du 12/07/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme joelle feriaud et mr yvan menard - Acte s.s.p. en date du 13/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme christiane mathieu née rayssiguier et mr gérard sebaoun - Acte s.s.p. en date du 15/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme joelle feriaud et mr henri vidal - Acte s.s.p. en date du 16/07/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - entre l'Indivision MARIANI, FERIAUD, GIRAUD-GINESTE néé GINESTE, MATHIEU née RAYSSIGUIER et Mr La... - Acte s.s.p. en date du 20/07/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme joelle feriaud et mr bruno esteve - Acte s.s.p. en date du 13/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme joelle feriaud et mr pascal martinat - Acte s.s.p. en date du 22/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - entre l'Indivision MARIANI-FERIAUD-GIRAUD-GINESTE née GINESTE et MATHIEU-née RAYSSIGUIER et Mr Al... - Acte s.s.p. en date du 27/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme christiane mathieu née rayssiguier et mr bruno esteve - Acte s.s.p. en date du 12/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme joelle feriaud et mr jean-paul herail - Acte s.s.p. en date du 03/07/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme marion giraud-gineste née gineste et mr francis delmas - Acte s.s.p. en date du 17/06/08 et du 25/07/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mr michel charret et mr laurent nebout - Acte s.s.p. en date du 14/04/08 et du 21/05/08

Acte sous seing privé - Cession de parts - Entre mme marion giraud-gineste née gineste et mr pierre-marie lestra - Acte s.s.p. en date du 16/07/08 et du 25/07/08

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital, l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2018 : Personne(s) moral...

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital

Modifications et mutations diverses Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Un accord d'entreprise relatif a l'amenagement du temps de travail et diverses dispositions Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Autres disp...

Accord negociation annuelle obligatoire 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et diverses dispositions Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation...

Accord d'entreprise relatif a la majoration des heures supplementaires et complementaires Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail à temps partiel

Avenant a l'accord d'entreprise forfait annuel en jours Forfaits (en heures, en jours)

Un accord d’entreprise sur le recours au vote electronique pour les elections du comite social et economique (cse) Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Un accord sur la negociation annuelle obligatoire 2020 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

L'accord d'entreprise forfait annuel en jours Droit à la déconnexion et outils numériques, Forfaits (en heures, en jours)

L'accord relatif au budget du comite social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés

L'accord relatif aux consultations obligatoires du comite social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations

L'accord relatif au fonctionnement du comite social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés

L'accord relatif a la mise en place du comite social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés

L'accord relatif aux formations du comite social et economique Droit syndical, IRP, expression des salariés