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SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES

1915 Chemin De Visan - 26790 Tulette
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 08/08/1985)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 17/12/1985)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 17/12/1985)

Dirigeant
Téléphone
Email
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
ROMANS
RCS
ROMANS 333345569
SIREN
333345569
SIRET
33334556900029
N° TVA
FR87333345569
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0121Z
Type activité
Culture de la vigne
Forme juridique
SCEA
Capital social
347.25 K€
Date de création
08/08/1985
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES, Société civile d'exploitation agricole est active depuis 08/08/1985.

Établie à TULETTE (26790), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

Exploitation des domaines appartenant à M. et Mme Monnier et du GFA familial de la Piboulasse.

Veronique Monnier est Gérant de la société SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES.

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SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES
1915 Chemin De Visan - 26790 Tulette
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
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Nuage concurrentiel

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Dirigeant(s) de Soc Civile Exploitat Dom Monnier Marres

4

Observations

4
27/08/2013
Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - gaia chemin de la grande bellane 84600 valreas, 390 526 911 rcs gtc avignon, société apporteuse avec date d'effet au 01/07/2013
01/01/2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de romans sur isère.
25/03/2008
Changement de gérant suivant p.v d'assemblee en date du 17/04/04, mr marres damien est nomme co-gerant. journal publicateur : la tribune du 20/03/08 depot d'acte n° depot n° a 517 du 25/03/08 date d'effet : 17/04/2004
NC
La conversion du montant du capital des francs en euros a ete effectuee d'office par le greffe en application du decret no 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 101 000.00 frf nouveau montant : 167 846.37 eur

Statuts de la société SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES

5
06/01/2015
- transfert siège social et établissement principal modification des statuts Statuts mis à jour - transfert siège social et établissement principal modification des statuts
23/06/2014
Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social associé de société civile - décision sur la modification du capital social associé de société civile
22/08/2013
Statuts mis à jour - fusion absorption décision sur la modification du capital social - fusion absorption décision sur la modification du capital social
01/03/2012
- donation Statuts mis à jour - donation
01/03/2012
Statuts mis à jour - donation - donation

Acte(s) publié(s)

4
20/01/2022
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
25/03/2008
Acte(s) Divers
20/09/2004
Acte(s) Divers
26/11/2002
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

5
03/02/2022
Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.
23/01/2015
Modifications et mutations diverses Nouveau siège.
17/07/2014
Modifications et mutations diverses Modification du capital.
18/09/2013
Modifications et mutations diverses Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : GAIA Exploitation agricole ARL RCS 390526911, Chemin De la Grande...
16/04/2008
Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration, le 17/04/2004

Marque(s) enregistrée(s)

3
Terre De Soleil est une marque déposée par SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES
Terre De Soleil
Marque revoquée
Numéro : FR3917391
Enregistrée le 02/05/2012
Expire le 02/05/2022
Classes : 29, 32, 33
Les Princes De Tulette Tu Elleta – Toi La Choisie est une marque déposée par SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES
Les Princes De Tulette Tu Elleta – Toi La Choisie
Marque revoquée
Numéro : FR3456336
Enregistrée le 11/10/2006
Expire le 11/10/2016
Classes : 33
M Domaine Montmartel est une marque déposée par SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES
M Domaine Montmartel
Marque revoquée
Numéro : FR1460701
Enregistrée le 01/09/1987
Expire le 01/09/2017
Classes : 33

Les questions fréquemment posées

3

Qui est le dirigeant de la société SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES ?

Le dirigeant de la société SOC CIVILE EXPLOITAT DOM MONNIER MARRES est : Veronique Monnier.

Quel est le code NAF de la société Soc Civile Exploitat Dom Monnier Marres ?

Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 0121Z (c'est à dire : Culture de la vigne).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Soc Civile Exploitat Dom Monnier Marres ?

L’entreprise Soc Civile Exploitat Dom Monnier Marres a été inscrite le 1985 et son statut fiscal est : Société civile d'exploitation agricole.
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