SAS MAUGIN

Societe ayant participe a l'operation de fusion : denomination maugin activites bressanes (mab) forme juridique sas siege social 42 route de st didier 01310 st martin le chatel rcs 823003678

Societe ayant participe a l'operation de fusion : denomination maugin activites bressanes (mab) forme juridique sas siege social 42 route de st didier 01310 st martin le chatel rcs 823003678

Societe ayant participe a l'operation de fusion : denomination billon forme juridique sas siege social 2 rue de la marne za la violette 85230 saint gervais rcs 344370804 la roche sur yon

Societe ayant participe a l'operation de fusion : denomination billon forme juridique sas siege social 2 rue de la marne za la violette 85230 saint gervais rcs 344370804 la roche sur yon

Cette entreprise inscrite précédemment auprès du g reffe du tribunal de commerce de nantes a été ratt achée depuis le 01 janvier 2009 au greffe du tribu nal de commerce de saint-nazaire par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

Cette entreprise inscrite précédemment auprès du g reffe du tribunal de commerce de nantes a été ratt achée depuis le 01 janvier 2009 au greffe du tribu nal de commerce de saint-nazaire par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.

Historique : publication legale : le courrier de p aimboeuf

Historique : publication legale : le courrier de p aimboeuf

- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

- Copie des statuts mis à jour

- Réduction du capital social Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

- Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Refonte des statuts - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de commissaire(s) aux comptes suppléant Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social réalisation définitive de la réduction du capital social

- Réduction du capital social Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

- Nomination de directeur général Statuts mis à jour

- Réduction du capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour

PJ_55 - Décision du ca ou du directoire (modification du capital social d’une sa ou d’une sas)

PJ_52 - Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

PJ_156 - Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Extrait de procès-verbal - Réduction du capital social sous la condition suspensive d'absence d'opposition des créanciers.

Extrait de procès-verbal - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social sous la condition suspensive d'absence d'oppositions des créanciers

Extrait de procès-verbal - Démission(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire et suppléant (non renouvellement)

Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) statutaire(s) modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Acte(s) Divers

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (diminution)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (diminution)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (diminution)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (diminution)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (diminution)

Vente d'établissements AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE MAUGIN ACTIVITES BRESSANES (M.A.B) Société par actions simplifiée A...

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Vente d'établissements

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accord nao 2025 Intéressement, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du te...

Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance non cadres "incapacité invalidité et décès" du 19/12/2018 Prévoyance collective, autre que santé maladie

Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif complémentaire et obligatoire de remboursement de "frais de santé" des salariés cadres, signé le 31/08/2018 Couverture complémentaire santé - maladie

Accord d'entreprise à durée indéterminée instituant un repos compensateur de remplacement du 29/03/2013- version révisée juillet 2024 (avenant 1) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez

Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance non cadres "incapacité invalidité et décès", signé le 19/12/2018 Prévoyance collective, autre que santé maladie

Accord à durée indéterminée instituant des horaires individualisés article l 3122-23 du code du travai du 24/04/2014 - version révisée juillet 2024 (avenant 3) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur le régime collectif complémentaire et obligatoire de remboursement de "frais de santé" des salariés non cadres, signé le 01/01/2018 Couverture complémentaire santé - maladie

Accord d'entreprise - nao 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail,...

Accord d'entreprise relatif à l'organisation et au fonctionnement du comité social et économique Droit syndical, IRP, expression des salariés

Avenant à l'accord d'entreprise portant révision de deux accords en matière d'aménagement du temps de travail et instituant le recours à une convention de forfaits jours, signé le 22/12/2020 Forfaits (en heures, en jours)

Accord d'entreprise à durée indéterminée portant augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires et détermination d'une contrepartie en repos au titre des heures supplémentaires accomplies dans la limite du contingent d'heures supplémentaires Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Avenant n°1 à l'accord d'entreprise instituant le télétravail, signé le 31/03/2022 Télétravail

Accord sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Accord relatif à la détermination du nombre d'établissements composant la sas maugin Autre, précisez

Accord nao 2023 Autre, précisez

Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes

Avenant n°4 à l’accord du 29/03/2013 instituant un repos compensateur de remplacement intégral Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Accord à durée indéterminée instituant le télétravail Télétravail

Accord nao 2022-2023 Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail,...

Avenant n°2 à l’accord d’entreprise à durée indéterminée instituant des horaires individualisés. Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Accord portant augmentation du contingent annuel d’heures supplémentaires 2022 et détermination d’une contrepartie en repos au titre des heures supplémentaires accomplies dans la limite du contingent d’heures supplémentaires 2022 Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 31 aout 2018 instituant un nouveau régime complémentaire et obligatoire de frais de santé cadres à durée indéterminée Couverture complémentaire santé - maladie

Avenant de révision de l'accord d'entreprise du 16 octobre 2017 instituant un régime complémentaire et obligatoire de remboursement "frais de santé" non cadres à durée indéterminée au 1er janvier 2022 Couverture complémentaire santé - maladie

Accord à durée déterminée portant augmentation du contingent annuels d'heures supplémentaires 2021 et détermination d'une contrepartie en repos au titre des heures supplémentaires accomplies dans la limite du contingent d'heures supplémentaires 2021 Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Accord relatif à a négociation annuelle obligatoire Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)