Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

SCI NOTRE DAME

2 Place Notre-Dame - 95300 Pontoise

Établissement fermé depuis le 10/01/2025

Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Radié (depuis le 10/01/2025)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 18/06/1985)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 18/06/1985)
Dirigeant
Monsieur Basquin Gonzague
Téléphone
NC
Email
NC
Site web
NC
LinkedIn
NC
X
NC
Greffe
PONTOISE
RCS
PONTOISE 332630193
SIREN
332630193
SIRET
33263019300016
N° TVA
FR84332630193
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement secondaire
Type d'exercice
Commercial
Code APE
6820B
Type activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Forme juridique
SCI
Capital social
1.52 K€
Date de création
01/07/1985
Fiche mise à jour
17/02/2025
Clôture exercice
NC
Extrait Kbis en ligne
NC
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Maximum
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCI NOTRE DAME, Société civile immobilière est active depuis 01/07/1985.

Établie à PONTOISE (95300), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

gestion et administration de biens immobiliers

Monsieur Basquin Gonzague est Gérant et associé indéfiniment responsable de la société SCI NOTRE DAME.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
SCI NOTRE DAME
2 Place Notre-Dame - 95300 Pontoise
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Annonces Cartographie Comptes Documents Dirigeants Établissements FAQ Observations Statuts

Nuage concurrentiel

100
TOP 100 des entreprises du code APE en fonction des filtres ci-dessus
Voir le classement

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Dirigeant(s) de Sci Notre Dame

2
Gérant et associé indéfiniment responsable
Monsieur Basquin Gonzague
Autre
Elisabeth Deletoille

Observations

2
25/06/2019
Pli non distribuable 332¿630¿193
01/01/2002
Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001

Statuts de la société SCI NOTRE DAME

7
11/02/2025
- Copie des statuts mis à jour
11/02/2025
- Copie des statuts mis à jour
11/02/2025
- Copie des statuts mis à jour
11/02/2025
- Copie des statuts mis à jour
11/02/2025
- Copie des statuts mis à jour
11/02/2025
- Copie des statuts mis à jour
11/02/2025
- Copie des statuts mis à jour

Annonce(s) légale(s) parue(s)

2
13/02/2025
Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
01/10/2014
Modifications et mutations diverses Modification de représentant.

Les questions fréquentes

2

Quel est le code APE de l’entreprise Sci Notre Dame ?

Le code APE (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 6820B (soit : Location de terrains et d'autres biens immobiliers).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sci Notre Dame ?

L’entreprise Sci Notre Dame a été créée le 1985 et sa forme juridique est : Société civile immobilière.
Signaler une erreur