TRANSITION EVERGREEN

Societe ayant participe a l'operation de fusion : denomination evergreen forme juridique sas siege social 11 rue de mogador 75009 paris rcs 798 056 842 r.c.s. paris

Societe ayant participe a l'operation de fusion : denomination evergreen forme juridique sas siege social 11 rue de mogador 75009 paris rcs 798 056 842 r.c.s. paris

La societe ne conserve aucune activite a son ancien siege

La societe ne conserve aucune activite a son ancien siege

Scission : sociétés ayant participé à l'opération :digigram 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 332 525 401 rcs gtc grenoble société bénéficiaire société anonyme à conseil d'administration - digigram 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 332 525 401 rcs gtc grenoble, société apporteuse société par actions simplifiée - digigram digital 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 844 926 014 rcs gtc grenoble, société bénéficiaire avec date d'effet au 01/07/2019

Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - digigram 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 332 525 401 rcs gtc grenoble société bénéficiaire société anonyme à conseil d'administration - digigram 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 332 525 401 rcs gtc grenoble, société apporteuse société par actions simplifiée - digigram digital 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 844 926 014 rcs gtc grenoble, société bénéficiaire avec date d'effet au 01/07/2019

Scission : sociétés ayant participé à l'opération :digigram 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 332 525 401 rcs gtc grenoble société bénéficiaire société anonyme à conseil d'administration - digigram 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 332 525 401 rcs gtc grenoble, société apporteuse société par actions simplifiée - digigram digital 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 844 926 014 rcs gtc grenoble, société bénéficiaire avec date d'effet au 01/07/2019

Scission : sociétés ayant participé à l'opération : - digigram 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 332 525 401 rcs gtc grenoble société bénéficiaire société anonyme à conseil d'administration - digigram 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 332 525 401 rcs gtc grenoble, société apporteuse société par actions simplifiée - digigram digital 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot-saint-martin, 844 926 014 rcs gtc grenoble, société bénéficiaire avec date d'effet au 01/07/2019

Transfert du siège social et du principal établissement de parc technologique de pré milliet 38330 montbonnot saint martin à 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot saint martin à compter du 31.08.2008.

Transfert du siège social et du principal établissement de parc technologique de pré milliet 38330 montbonnot saint martin à 82/84 allée galilée les gémeaux 38330 montbonnot saint martin à compter du 31.08.2008.

Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n° 2001 - 420 du 15 mai 2001 (loi nre) et loi n° 2001 - 152 du 19 février 2001

-mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n° 2001 - 420 du 15 mai 2001 (loi nre) et loi n° 2001 - 152 du 19 février 2001

-mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n° 2001 - 420 du 15 mai 2001 (loi nre) et loi n° 2001 - 152 du 19 février 2001

Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n° 2001 - 420 du 15 mai 2001 (loi nre) et loi n° 2001 - 152 du 19 février 2001

Transmission universelle du patrimoine de la société sas digigram europe (403 723 034 rcs grenoble) à compter du 03.08.2003 avec effet rétroactif au 01.01.2003.

Transmission universelle du patrimoine de la société sas digigram europe (403 723 034 rcs grenoble) à compter du 03.08.2003 avec effet rétroactif au 01.01.2003.

-declaration modificative du 09 mai 1997 : fusion absorption de la sté m.b. technologies rcs grenoble b 395 274 178 à compter du 22.04.1997 avec effet rétroactif au 01.01.1997.

Fusion absorption de la sté m.b. technologies rcs grenoble b395 274178 à compter du 22.04.1997 avec effet rétroactif au 01.01.1997.

-declaration modificative du 09 mai 1997 : fusion absorption de la sté m.b. technologies rcs grenoble b 395 274 178 à compter du 22.04.1997 avec effet rétroactif au 01.01.1997.

Fusion absorption de la sté m.b. technologies rcs grenoble b395 274178 à compter du 22.04.1997 avec effet rétroactif au 01.01.1997.

29/04/1985 - l'essor du 12/04/1985

29/04/1985 - l'essor du 12/04/1985

- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social

- Décision d'augmentation - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social Statuts mis à jour

- Autorisation d'augmentation de capital - Augmentation du capital social Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)

- Nomination de commissaire aux comptes titulaire - Délégation de pouvoir - Changement relatif à l'objet social Statuts mis à jour - Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s) - Fusion définitive - Augmentation du capital social

- Projet de fusion - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Refonte des statuts

- Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant - Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Modification(s) statutaire(s) - Démission de président du conseil d'administration - Démission(s) d'administrateur(s) Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social - décision sur la modification du capital social

- Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants... - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants... Statuts mis à jour - Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants...

Statuts mis à jour - décision sur la modification du capital social - décision sur la modification du capital social

- modification des statuts Statuts mis à jour - modification des statuts

- modification des statuts Statuts mis à jour - modification des statuts

Statuts mis à jour - modification des statuts - modification des statuts

Statuts mis à jour - modification des statuts - modification des statuts

- transfert du siège social de la personne morale Statuts mis à jour - transfert du siège social de la personne morale

- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Mis... - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Mis... Statuts mis à jour - Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Mis...

- Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur l... Statuts mis à jour - Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur l...

- Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Modific... Statuts mis à jour - Nomination de commissaire (s) aux comptes Décision sur la modification du capital social Modific...

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général - Démission de directeur général

Extrait de procès-verbal - Démission(s) d'administrateur(s)

Rapport du directeur général - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire

Procès-verbal - Démission de commissaire aux comptes titulaire - Démission de commissaire aux comptes suppléant

Projet de traité de fusion

Ordonnance - Nomination de commissaire à la fusion

Procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil d'administration - modification relative aux dirigeants d'une société - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - scission

Rapport du commissaire à la scission - scission

Projet - projet de fusion

Ordonnance du président - nomination de commissaire à la scission

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - modification relative aux dirigeants d'une société - modification relative aux dirigeants d'une société

Ordonnance du président - nomination de commissaire aux apports

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - modification des commissaires aux comptes

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal du conseil de surveillance - modification relative aux dirigeants d'une société - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - modification relative aux dirigeants d'une société

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - modification relative aux dirigeants d'une société

Lettre - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - modification relative aux dirigeants d'une société

Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - modification relative aux dirigeants d'une société

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Modifications et mutations diverses modification survenue sur le capital (augmentation)

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), l'activité de l'établissement principal et l'ad...

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses modification survenue sur l'administration

Vente d'établissements Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : EVERGREEN Forme : Société anonyme à...

Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Modifications et mutations diverses Modification de l'administration.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification du capital.

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Un avenant a l'accord du 13/06/19 relatif au temps de travail Durée collective du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Un accord relatif au temps de travail Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)