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SCE DOMAINE COMTE SENARD

1 Rue Des Chaumes - 21420 Aloxe-Corton
Statuts
Bilans
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 23/12/1982)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 27/01/1983)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 27/01/1983)
Dirigeant
PHILIPPE SENARD
Téléphone
03 80 26 41 65
Email
office@domainesenard.com
Site web
domainesenard.com
LinkedIn
linkedin/sce-domaine-comte-senard
X
NC
Greffe
DIJON
RCS
DIJON 326298155
SIREN
326298155
SIRET
32629815500010
N° TVA
FR62326298155
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
NC
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Commercial
Code APE
0121Z
Type activité
Culture de la vigne
Forme juridique
SCEA
Capital social
17.44 K€
Date de création
23/12/1982
Fiche mise à jour
02/03/2025
Clôture exercice
NC
K-bis
Disponible
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Faible
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

SCE DOMAINE COMTE SENARD, Société civile d'exploitation agricole est active depuis 23/12/1982.

Établie à ALOXE-CORTON (21420), elle est spécialisée dans le secteur d'activité :

La prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles ou viticoles et de tous immeubles agricoles bâtis soit directement, soit par voie de fermage, métayage, mise à diposition ou selon toutes autres modalités et plus specialement :l'exploitation du domaine des Meix, situé à Aloxe-corton et dans les communes avoisinantes, avec la plantation, la replantation, la culture des vignobles, la vinification, l'élevage, le conditionnement et la vente des vins produits de l'exploitation, le tout conformément aux usages Agricolesviticulture

PHILIPPE SENARD est Gérant de la société SCE DOMAINE COMTE SENARD.

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SCE DOMAINE COMTE SENARD
1 Rue Des Chaumes - 21420 Aloxe-Corton
03 80 26 41 65
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
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Dirigeant(s) de Sce Domaine Comte Senard

4
Gérant
PHILIPPE SENARD
Gérant et associé indéfiniment responsable
Lorraine Senard
Associé indéfiniment responsable
Mathieu Senard
Associé indéfiniment responsable
PHILIPPE SENARD

Observations

1
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de dijon. cette modification prend effet au 1er janvier 2009. le greffe de dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Statuts de la société SCE DOMAINE COMTE SENARD

14
28/02/2025
- Copie des statuts mis à jour
25/01/2022
- Notoriété suite au décès de m philippe senard - Par m philippe senard au profit de ses enfants Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)
25/01/2022
- Notoriété suite au décès de m philippe senard - Par m philippe senard au profit de ses enfants Statuts mis à jour - Modification(s) statutaire(s)
16/06/2020
- Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
31/12/2019
- Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Statuts mis à jour
17/09/2019
- Par mme lorraine pereira née senard au profit de la sarl philippe senard - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
31/07/2012
- Par m philippe senard au profit de ses 2 enfants m mathieu senard et mme lorraine senard perreira Statuts mis à jour
31/07/2012
- Par m philippe senard au profit de ses 2 enfants m mathieu senard et mme lorraine senard perreira Statuts mis à jour
31/07/2012
- Par m philippe senard au profit de ses 2 enfants m mathieu senard et mme lorraine senard perreira Statuts mis à jour
06/07/2012
- Nomination(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
06/07/2012
- Nomination(s) de gérant(s) Statuts mis à jour
21/02/2012
- Augmentation du capital social - Cession de parts - Entre m philippe senard a mlle lorraine senard Statuts mis à jour
21/02/2012
- Augmentation du capital social - Cession de parts - Entre m philippe senard a mlle lorraine senard Statuts mis à jour
21/02/2012
- Augmentation du capital social - Cession de parts - Entre m philippe senard a mlle lorraine senard Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

6
28/02/2025
PJ_54 - Pv ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
31/12/2019
Acte notarié - Entre les consorts senard
17/09/2019
Acte notarié - Par m. philippe senard au profit de m. matieu senard et mme lorraine senard
12/06/2007
Acte(s) Divers
30/07/2001
Acte(s) Divers
09/05/2000
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

4
04/03/2025
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, le capital.
22/09/2019
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
18/07/2012
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
04/03/2012
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'activité, le capital, l'administration

Accord(s) d’entreprise (Sce Domaine Comte Senard)

1
14/11/2024
Accord d’entreprise relatif aux conditions d’emplois specifiques aux tacherons Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marque(s) enregistrée(s)

1
Comte Senard est une marque déposée par SCE DOMAINE COMTE SENARD
Comte Senard
Marque renouvelée
Numéro : FR4090429
Enregistrée le 13/05/2014
Expire le 13/05/2034
Classes : 33

Les questions fréquentes

2

Quel est le code ape de l’entreprise Sce Domaine Comte Senard ?

Le code APE (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 0121Z (c'est à dire : Culture de la vigne).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Sce Domaine Comte Senard ?

L’entreprise Sce Domaine Comte Senard a vu le jour le 1982 et sa forme juridique est : Société civile d'exploitation agricole.
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