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Avt à l’accord d’entreprise du 23 novembre 2004 – avenant n°22 du 20 décembre 2024
Autre, précisez
06/05/2025
Un accord relatif à la revalorisation de la grille indiciaire du 01.01.2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
29/04/2025
Un avenant n°11 à l’accord d’entreprise relatif au télétravail signé le 13.11.2019
Autre, précisez, Télétravail
29/04/2025
Un avenant l’accord collectif portant sur le forfait mobilités durables signé le 12.05.2021
Autre, précisez
14/10/2024
Un protocole d'accord préélectoral
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/10/2024
Un accord relatif à l'adoption du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/10/2024
Un accord relatif à la pprorogation des mandats des membres du comité social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
14/10/2024
Un avenant n°1 au protocole d'accord préélectoral signé le 25.01.2024
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/12/2023
Proces verbal d accord partiel negociation annuelle obligatoire 2022-2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des...
18/09/2023
Accord relatif à la détermination de la semaine de référence pour les équipes d'assistance de vie et d'hôtellerie
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisat...
26/09/2022
Un accord collectif relatif au forfait mobilités durables
Autre, précisez
29/08/2022
Avenant n°3 à l'accord collectif du 29 juin 2004 relatif au travail de nuit
23/05/2022
Un avenant n°1 à l'accord collectif du 12.09.2019 relatif au crédit d'heures nécessaires au fonctionnement du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
23/05/2022
Un avenant n°1 à l'accord collectif du 12.07.2019 relatif à l'usage d'un véhicule fourni par l'employeur dans le cadre de l'exercice du droit syndical par les représentants du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
16/05/2022
Un avenant n°2 à l'accord collectif sur le compte epargne temps signé le 28.07.2017
Compte épargne temps
11/03/2022
Un accord collectif relatif à l’attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat pour l'année 2021
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
22/09/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un forfait jour pour les cadres autonomes
Forfaits (en heures, en jours)
06/05/2020
Avenant de simplification
Compte épargne temps, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du te...
06/05/2020
Accord collectif relatif au télétravail
Télétravail
02/03/2020
Procès verbal d'accord partiel nao 2019
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Evolution...
24/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité pr...
28/11/2019
Accord relatif à l'exercice du droit syndical et aux moyens mis à disposition des représentants du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
20/11/2019
Accord de mise en place du comité social et economique
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
23/07/2019
Procès-verbal d'accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des primes, Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
11/07/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical et les moyens mis à disposition des organisations syndicales
Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marque(s) répertoriée(s)
1
Maison Gourmande Et Responsable
Marque enregistrée
Numéro : FR4538528
Enregistrée le 29/03/2019
Expire le 29/03/2029
Classes :40,41,43
Les questions fréquemment posées
2
Quel est le code ape de la société Adef Residences ?
Le code ape (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 8710A (soit : Hébergement médicalisé pour personnes âgées).