Formalités
Création d’entreprise
Outils
Vidéos Focus Documents B2B Annuaires des Greffes Livres blancs & kits Liste des métiers
Services
Accords d'entreprise (7) Actes (6) Actionnaires et Filiales (5) Analyse financière (6) Annonces BODACC (5) Annonces légales (6) Avis de situation SIRENE (3) Bilan financier (5) Brevets (5) Code APE (9) Comptes annuels (6) Contacts entreprises (1) Contacts salariés Convention collective (5) Cotation Banque de France (6) Diagnostic AFDCC (4) Diagnostic NOTA-PME (6) Encours financier Étude de solvabilité (6) Extrait d'immatriculation Extrait RNE (5) Fiche entreprise (1) Justificatif d’immatriculation (1) Kbis (34) Marques (5) Numéro de TVA intracommunautaire (16) Numéro DUNS (6) Numéro EORI (10) Procédures collectives (7) RCS (12) SIREN / SIRET (16) Statuts (11)
Guide
Assemblée générale (7) Auto-entrepreneur (16) Brevet (18) Business plan (6) Création d'entreprise (36) Cycle de vie de l'entreprise (6) Financement (7) Fiscalité (16) Formalités et démarches d'entreprise (11) Franchise (8) Gestion comptable et financière (19) Marque (9) Obligations légales des entreprises (6) Obligations sociales du dirigeant (12) Publication des comptes annuels (8) RGPD (7)
Lexique
Achat (20) Aides (67) Association (15) Assurance (28) Auto-entrepreneur (8) Commerce (126) Comptabilité (101) Emploi (192) Entreprise (179) Finances (192) Fiscalité (76) Formalités (42) Gestion de projet (51) Juridique (149) Logistique (42) Marketing (221) Marque et brevet (65) Paiement (30) Protection des données (19) Responsabilité d'entreprise (53) Ressources humaines (128) Transport (27) Web (101)
Accueil Actes Accords Annonces Brevets Comptes Documents Établissements FAQ Marques Observations Statuts

ISIGNY SAINTE-MERE

39 Lotissement Les Vignes - 34370 Cazouls-Les-Beziers

Établissement fermé depuis le 31/12/2005

Statuts
Bilans
QR Code
Obtenir le résumé de cette entreprise via ChatGPT
Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC
Statut SIREN (INSEE) :
Radié (depuis le 31/12/2005)
Statut RCS (Greffe) :
Active (depuis le 17/01/1980)
Statut RNE (INPI) :
Active (depuis le 17/01/1980)
Dirigeant
Gerald Andriot
Téléphone
02 31 51 33 33
Email
contact@isysme.com
Site web
isigny-ste-mere.com
LinkedIn
linkedin/isigny-sainte-mere
X
x.com/isigny-sainte-mere
Greffe
BEZIERS
RCS
BEZIERS 317750818
SIREN
317750818
SIRET
31775081800039
N° TVA
FR1317750818
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
ETI
Établissement
Établissement secondaire
Type d'exercice
Commercial
Code APE
NC
Type activité
NC
Forme juridique
SCA
Capital social
28.46 M€
Date de création
01/07/1988
Fiche mise à jour
28/06/2024
Clôture exercice
NC
Extrait de Kbis
NC
Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Faible
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

ISIGNY SAINTE-MERE, est une SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE.

Établie à CAZOULS-LES-BEZIERS (34370) , elle est active depuis 01/07/1988.

Gerald Andriot est de la société ISIGNY SAINTE-MERE.

Commentaires
Écrivez vos commentaires ici
ISIGNY SAINTE-MERE
39 Lotissement Les Vignes - 34370 Cazouls-Les-Beziers
02 31 51 33 33
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
N
Accueil Actes Accords Annonces Brevets Comptes Documents Établissements FAQ Marques Observations Statuts

Documents gratuits

15

Documents Infonet +

6
Ces documents premium sont accessibles avec le compte Infonet Pro
Accès illimité à tous les services
Testez le compte Infonet Pro durant 1 mois pour seulement 3 € HT, puis abonnement de 99 € HT par mois

Observations

4
13/01/2023
Rectification de la dénomination et de la forme juridique ordonnance du 13/01/2023
01/01/2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de caen. cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
26/06/2000
Modification autre absorption de la societe laiterie cooperative des producteurs de beurre et creme d'isigny date d'effet : 20/04/2000
NC
Ne peut etre reduit au dessous de 75.000 f

Statuts de la société ISIGNY SAINTE-MERE

12
22/08/2022
- Changement(s) d'administrateur(s) - Erreur matérielle - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Démission(s) de commissaire(s) aux comptes - Augmentation du capital social Statuts mis à jour
11/07/2017
- Augmentation du capital social Statuts mis à jour
14/08/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration - Complément au procés-verbal assemblée plènière mixte ordinaire et extraordinaire du 20/04/2012 Statuts mis à jour
14/08/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration - Complément au procés-verbal assemblée plènière mixte ordinaire et extraordinaire du 20/04/2012 Statuts mis à jour
14/08/2012
- Modifications relatives au conseil d'administration - Complément au procés-verbal assemblée plènière mixte ordinaire et extraordinaire du 20/04/2012 Statuts mis à jour
09/08/2011
- Renouvellement administrateurs - Elections d'administrateurs - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
09/08/2011
- Renouvellement administrateurs - Elections d'administrateurs - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
09/08/2011
- Renouvellement administrateurs - Elections d'administrateurs - Modification(s) statutaire(s) Statuts mis à jour
04/08/2009
- Nomination d'administrateurs - Augmentation du capital social Statuts mis à jour
04/08/2009
- Nomination d'administrateurs - Augmentation du capital social Statuts mis à jour
04/08/2009
- Nomination d'administrateurs - Augmentation du capital social Statuts mis à jour
04/08/2009
- Nomination d'administrateurs - Augmentation du capital social Statuts mis à jour

Acte(s) publié(s)

26
11/02/2025
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
11/10/2024
PJ_03 - Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction,...
12/09/2023
Acte(s) Divers
13/01/2023
Ordonnance - Rectification dénomination et forme juridique
13/01/2023
Ordonnance - Rectification dénomination et forme juridique
08/07/2021
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur
07/10/2020
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/07/2019
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s)
03/08/2018
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modifications relatives au conseil d'administration
27/07/2015
Lettre de démission - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement d'administrateurs
27/07/2015
Lettre de démission - Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement d'administrateurs
29/07/2014
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Modification d'administrateurs - Départ en retrait du directeur général
18/11/2013
Procès-verbal du conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration - Modifications relatives au conseil d'administration
05/08/2013
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Modification d'administrateurs - Changement d'administrateurs
05/08/2013
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Modification d'administrateurs - Changement d'administrateurs
06/07/2010
Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration
04/08/2009
Acte(s) Divers
04/06/2008
Acte(s) Divers
12/05/2005
Acte(s) Divers
05/07/2004
Acte(s) Divers
21/01/2004
Acte(s) Divers
27/07/2001
Acte(s) Divers
26/06/2000
Acte(s) Divers
04/08/1998
Acte(s) Divers
24/07/1997
Acte(s) Divers

Annonce(s) légale(s) parue(s)

26
17/09/2024
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, le capital.
19/09/2023
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
30/08/2022
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital.
13/07/2021
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, le capital.
20/10/2020
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
30/07/2019
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
07/08/2018
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration.
21/07/2017
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur le capital
11/08/2015
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/08/2014
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
25/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2013
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
22/08/2013
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
01/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/08/2012
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2011
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
26/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/07/2010
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration
19/08/2009
Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, le capital
25/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accord(s) d’entreprise (Isigny Sainte-mere)

42
27/05/2025
La mise en oeuvre des astreintes Système de rémunération (autres qu'évolution)
13/05/2025
Le forfait annuel en jours Système de rémunération (autres qu'évolution), Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, pon...
10/03/2025
Les mesures salariales 2025 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Fixation des congés (j...
17/02/2025
La mise en place d’une prime qualite dite « bena » (bon entretien non-accident) Système de prime (autre qu'évolution)
27/01/2025
La mise en oeuvre des astreintes Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/10/2024
Le regime obligatoire de prevoyance de la cooperative isigny sainte-mere Prévoyance collective, autre que santé maladie
22/07/2024
L'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes & la qualité de vie au travail 2024 - 2028 Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation...
20/05/2024
La mise en place des astreintes 2024 Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions du...
20/05/2024
Les dispositions relatives au travail de nuit Compte épargne temps, Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/04/2024
Les mesures salariales 2024 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Calendrier des négociations, Autre, pré...
08/04/2024
Le compte epargne temps Compte épargne temps
29/01/2024
Les classifications Classifications
29/01/2024
Le compte eparne temps Compte épargne temps
19/06/2023
Les mesures salariales 2023 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/06/2023
Les mesures salariales 2023 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez
19/06/2023
Le protocole d’accord preelectoral elections du comite social et economique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
15/05/2023
La mise en place du comite social & economique & au dialogue social Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT,...
15/05/2023
Les conditions & aux modalites de vote par voie electronique pour les elections des membres de la delegation du personnel au comite social & economique Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/08/2022
Les mesures salariales 2022 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
16/05/2022
Le regime obligatoire de prevoyance Prévoyance collective, autre que santé maladie
18/04/2022
Les mesure salariales 2022 Compte épargne temps, Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Calendrier des n...
10/01/2022
Avenant à l'accord prime de pouvoir d'achat Autre, précisez
24/05/2021
L'egalite professionnelle et qualite de vie au travail 2021 - 2023 QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionn...
23/03/2021
Les mesures salariales 2021 Télétravail, Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
12/02/2021
Le temps de travail & pour le dialogue social Système de prime (autre qu'évolution), Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Autres dispositions dur...

Marque(s) enregistrée(s)

99
Val D'aure Isigny Ste Mère est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Val D'aure Isigny Ste Mère
Demande publiée
Numéro : FR5169449
Enregistrée le 01/08/2025
Expire le 01/08/2035
Classes : 29
Tresor D Isigny Isigny Ste Mère est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Tresor D Isigny Isigny Ste Mère
Marque enregistrée
Numéro : FR5090609
Enregistrée le 15/10/2024
Expire le 15/10/2034
Classes : 29
Tresor D’isigny est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Tresor D’isigny
Demande publiée
Numéro : FR5043162
Enregistrée le 29/03/2024
Expire le 29/03/2034
Classes : 29
Le Petit Vey est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Le Petit Vey
Marque enregistrée
Numéro : FR5042026
Enregistrée le 26/03/2024
Expire le 26/03/2034
Classes : 29
est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Marque enregistrée
Numéro : FR4937042
Enregistrée le 14/02/2023
Expire le 14/02/2033
Classes : 29
Caramels D'isigny
Marque enregistrée
Numéro : FR4712644
Enregistrée le 15/12/2020
Expire le 15/12/2030
Classes : 30
Brie D'isigny Isigny Ste Mere est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Brie D'isigny Isigny Ste Mere
Marque enregistrée
Numéro : FR4535805
Enregistrée le 21/03/2019
Expire le 21/03/2029
Classes : 29
Isigny Ste Mère Brie D'isigny est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Isigny Ste Mère Brie D'isigny
Marque enregistrée
Numéro : FR4535940
Enregistrée le 21/03/2019
Expire le 21/03/2029
Classes : 29
est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Demande publiée
Numéro : FR4435302
Enregistrée le 08/03/2018
Expire le 08/03/2028
Classes : 29
Beurre D'isigny Sainte-Mère est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Beurre D'isigny Sainte-Mère
Marque enregistrée
Numéro : FR4435342
Enregistrée le 08/03/2018
Expire le 08/03/2028
Classes : 29
Isigny Ste Mere est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Isigny Ste Mere
Marque enregistrée
Numéro : FR4257282
Enregistrée le 16/03/2016
Expire le 16/03/2026
Classes : 29
Les Halles D'isigny est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Les Halles D'isigny
Marque renouvelée
Numéro : FR3989982
Enregistrée le 11/03/2013
Expire le 11/03/2033
Classes : 16, 21, 24, 29, 30, 35, 41
Caramels D'isigny est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Caramels D'isigny
Marque renouvelée
Numéro : FR3989984
Enregistrée le 11/03/2013
Expire le 11/03/2033
Classes : 16, 29, 30, 32, 33
Tradition Normandie Caramels D'isigny est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Tradition Normandie Caramels D'isigny
Marque renouvelée
Numéro : FR3989983
Enregistrée le 11/03/2013
Expire le 11/03/2033
Classes : 16, 29, 30, 32, 33
Terroir D'isigny
Marque renouvelée
Numéro : FR3794694
Enregistrée le 04/01/2011
Expire le 04/01/2031
Classes : 29
Terroir D'isigny est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Terroir D'isigny
Marque revoquée
Numéro : FR3749983
Enregistrée le 29/06/2010
Expire le
Classes : 29
Isigny Ste Mere Camembert Au Four est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Isigny Ste Mere Camembert Au Four
Marque revoquée
Numéro : FR3375590
Enregistrée le 17/08/2005
Expire le 17/08/2015
Classes : 29
Isigny Ste Mere Mimolette De France est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Isigny Ste Mere Mimolette De France
Marque renouvelée
Numéro : FR3289580
Enregistrée le 04/05/2004
Expire le 04/05/2034
Classes : 29
La Mimolette De France est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
La Mimolette De France
Marque revoquée
Numéro : FR3257622
Enregistrée le 17/11/2003
Expire le
Classes : 29
La Cotentaise est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
La Cotentaise
Marque renouvelée
Numéro : FR3201375
Enregistrée le 24/12/2002
Expire le 24/12/2032
Classes : 0, 29, 30
Isigny Ste Mère est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Isigny Ste Mère
Marque renouvelée
Numéro : FR3188173
Enregistrée le 10/10/2002
Expire le 10/10/2032
Classes : 0, 29, 30
Isigny Ste Mère est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Isigny Ste Mère
Marque renouvelée
Numéro : FR3188174
Enregistrée le 10/10/2002
Expire le 10/10/2032
Classes : 0, 29, 30
Caramels D'isigny est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Caramels D'isigny
Marque renouvelée
Numéro : FR99829330
Enregistrée le 14/12/1999
Expire le 14/12/2029
Classes : 0, 29, 30, 33
Le Carentais
Marque renouvelée
Numéro : FR99796195
Enregistrée le 08/06/1999
Expire le 08/06/2029
Classes : 29
Le Lingot Du Nord est une marque déposée par ISIGNY SAINTE-MERE
Le Lingot Du Nord
Marque renouvelée
Numéro : FR99794432
Enregistrée le 28/05/1999
Expire le 28/05/2029
Classes : 29

Brevet(s) déposé(s)

1
Ensemble comportant au moins un plateau inferieur pour l'egouttage de fromages et deux moules adaptes pour etre disposes sur ledit plateau
Ensemble comportant au moins un plateau inferieur pour l'egouttage de fromages et deux moules adaptes pour etre disposes sur ledit plateau
Numéro : FR2956006
Date de dépôt : 12/08/2011
Date de publication : 16/03/2012
Déposant : ISIGNY-SAINTE MERE
Inventeur : DANIEL DELAHAYE, CHRISTIAN HELAINE
Agent : Cabinet NETTER

Les questions fréquentes

2

Qui est le dirigeant de la société ISIGNY SAINTE-MERE ?

Le dirigeant de la société ISIGNY SAINTE-MERE est : Gerald Andriot.

Quel est le statut fiscal de l’entreprise Isigny Sainte-mere ?

L’entreprise Isigny Sainte-mere a été créée le 1988 et sa forme juridique est : Société coopérative agricole.
Signaler une erreur