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ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)

199 Route De Cavaillon - 84440 Robion
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Cotation bancaire :
NC
Limite conseillée :
-
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
NC

Statut SIREN (INSEE) :
Active (depuis le 01/01/1979)
Statut RCS (Greffe) :
NC
Statut RNE (INPI) :
NC

Greffe
AVIGNON
RCS
AVIGNON 317429132
SIREN
317429132
SIRET
31742913200093
N° TVA
FR93317429132
Conv. collectives
NC
Diffusion
Non
Taille entreprise
PME
Établissement
Établissement principal
Type d'exercice
Non commercial
Code APE
8899B
Type activité
Action sociale sans hébergement n.c.a.
Forme juridique
AD
Capital social
NC
Date de création
01/01/1979
Fiche mise à jour
26/01/2025
Clôture exercice
NC

Statut société
Active
Active
Active(moins de 3 ans)
Active(moins de 2 ans)
Active(moins de 1 an)
Dormante
Fermée
Procédure collec.
Aucune
Aucune
Ouverte(plus de 1 an)
Ouverte(plus de 2 ans)
Ouverte(plus de 3 ans)
Une en cours
Plusieurs en cours
Gérant actionnaire
NC
Oui
Non(supérieur à 100m)
Non(supérieur à 10m)
Non(supérieur à 1m)
Non(supérieur à 500k)
Non(inférieur à 500k)
Publication comptes
Non
Oui
Oui partielle(si manque N-1)
Oui partielle(si manque N-12)
Oui partielle(si manque N-123)
Discontinue
Non
NC
Risque défaillance
NC
Très faible
Faible
Neutre
Possible
Élevé
Très élevé
Rentabilité
NC
Exceptionnelle
Très bonne
Bonne
Neutre
Faible
Très faible
Exposition judiciaire
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximale
Opacité entreprise
Neutre
Très faible
Faible
Neutre
Élevé
Très élevé
Maximum
NC

ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH), Association déclarée est active depuis 01/01/1979.

Établie à ROBION (84440), elle est spécialisée dans le secteur d'activité Action sociale sans hébergement n.c.a..

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ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)
199 Route De Cavaillon - 84440 Robion
Limite conseillée :
-
Cotation bancaire :
N
Délai de paiement :
NC
Risque d’impayé :
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Accord(s) d’entreprise (Ass Vauclusienne Entraide Perso Handicap (AVEPH))

20
11/12/2023
Protocole accord fin negociation annuelle obligatoire 2023 05/04/2023 - 04/05/2028 Autre, précisez
11/12/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur 16/11/2023 - 31/12/2023 Système de prime (autre qu'évolution)
10/07/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime partage de la valeur 28/06/2023 - 31/12/2023 Système de prime (autre qu'évolution)
03/07/2023
Accord d'engagement sur la demarche qualite de vie et conditions de travail 05/04/2023 - 31/12/2027 Autre, précisez
24/04/2023
Accord collectif sur le teletravail Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
23/05/2022
Avenant n° 1 a l'accord collectif du 29/03/2018 relatif a l'organisation du temps de travail Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, m...
23/05/2022
Accord relatif a la classification du moniteur d'atelier Classifications
23/05/2022
Accord collectif relatif au fonctionnement du compte epargne temps Compte épargne temps
11/04/2022
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 25/03/2022 - 31/03/2022 Système de prime (autre qu'évolution)
13/12/2021
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes 01/01/2022 - 31/12/2024 Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
06/12/2021
Accord collectif relatif aux criteres de formation Formation professionnelle
06/12/2021
Accord collectif relatif a l'emploi des seniors Autres dispositions emploi, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
04/02/2021
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Système de prime (autre qu'évolution)
04/02/2021
Accord collectif relatif au versement d'une prime covid-19 Système de prime (autre qu'évolution)
27/02/2020
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail Forfaits (en heures, en jours), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail,...
31/01/2020
Accord collectif relatif a la mise en place d'un compte epargne temps Compte épargne temps
09/05/2019
Accord collectif relatif aux entretiens periodiques des salaries Autre, précisez
09/05/2019
Accord collectif relatif a l'attribution des tickets restaurant a l'aveph Autre, précisez
18/03/2019
Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Système de prime (autre qu'évolution)
14/08/2018
Accord collectif relatif a l'organisation des modalites de modification de la mutuelle des cadres Couverture complémentaire santé - maladie

Marque(s) répertoriée(s)

7
Confiture De Village est une marque déposée par ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)
Confiture De Village
Marque enregistrée
Numéro : FR4981001
Enregistrée le 28/07/2023
Expire le 28/07/2033
Classes : 29, 30
La Roumanière est une marque déposée par ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)
La Roumanière
Marque enregistrée
Numéro : FR4980995
Enregistrée le 28/07/2023
Expire le 28/07/2033
Classes : 29, 30
Lr  est une marque déposée par ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)
Lr
Marque enregistrée
Numéro : FR4980984
Enregistrée le 28/07/2023
Expire le 28/07/2033
Classes : 29, 30
Le Petit Luberon est une marque déposée par ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)
Le Petit Luberon
Marque enregistrée
Numéro : FR4957166
Enregistrée le 26/04/2023
Expire le 26/04/2033
Classes : 29, 30
La Roumaniere Confitures La Roumaniere est une marque déposée par ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)
La Roumaniere Confitures La Roumaniere
Marque revoquée
Numéro : FR3676564
Enregistrée le 14/09/2009
Expire le 14/09/2019
Classes : 29, 30
Confitures La Roumanière est une marque déposée par ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)
Confitures La Roumanière
Marque revoquée
Numéro : FR3385773
Enregistrée le 07/10/2005
Expire le 07/10/2015
Classes : 0, 29, 30
" Confiturette " est une marque déposée par ASS VAUCLUSIENNE ENTRAIDE PERSO HANDICAP (AVEPH)
" Confiturette "
Marque revoquée
Numéro : FR98730032
Enregistrée le 22/04/1998
Expire le
Classes : 0, 29, 30

Les questions fréquentes

2

Quel est le code ape de la société Ass Vauclusienne Entraide Perso Handicap (AVEPH) ?

Le code NAF (aussi appelé Nomenclature d'Activité Française est : 8899B (c'est à dire : Action sociale sans hébergement n.c.a.).
Consultez la présentation d'entreprise

Quel est le statut fiscal de la société Ass Vauclusienne Entraide Perso Handicap (AVEPH) ?

L’entreprise Ass Vauclusienne Entraide Perso Handicap (AVEPH) a été déposée le 1979 et sa forme juridique est : Association déclarée.
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