Créez, nommez et modifiez des listes d’entreprises.
Import de fichiers
Importez vos entreprises dans notre moteur de recherche.
Export de fichiers
Exportez vos résultats de recherche en fichiers CSV ou XLSX.
Formalités
Création d’entreprise
Outils
VidéosFocusDocuments B2BAnnuaires des GreffesLivres blancs & kitsListe des métiers
Services
Accords d'entreprise
(7)Actes
(6)Actionnaires et Filiales
(5)Analyse financière
(6)Annonces BODACC
(5)Annonces légales
(6)Avis de situation SIRENE
(3)Bilan financier
(5)Brevets
(5)Code APE
(9)Comptes annuels
(6)Contacts entreprises
(1)Contacts salariés
Convention collective
(5)Cotation Banque de France
(6)Diagnostic AFDCC
(4)Diagnostic NOTA-PME
(6)Encours financier
Étude de solvabilité
(6)Extrait d'immatriculation
Extrait RNE
(5)Fiche entreprise
(1)Justificatif d’immatriculation
(1)Kbis
(34)Marques
(5)Numéro de TVA intracommunautaire
(16)Numéro DUNS
(6)Numéro EORI
(10)Procédures collectives
(7)RCS
(12)SIREN / SIRET
(16)Statuts
(11)
Guide
Assemblée générale(7)Auto-entrepreneur(16)Brevet(18)Business plan(6)Création d'entreprise(36)Cycle de vie de l'entreprise(6)Financement(7)Fiscalité(16)Formalités et démarches d'entreprise(11)Franchise(8)Gestion comptable et financière(19)Marque(9)Obligations légales des entreprises(6)Obligations sociales du dirigeant(12)Publication des comptes annuels(8)RGPD(7)
Lexique
Achat
(20)Aides
(67)Association
(15)Assurance
(28)Auto-entrepreneur
(8)Commerce
(126)Comptabilité
(101)Emploi
(192)Entreprise
(179)Finances
(192)Fiscalité
(76)Formalités
(42)Gestion de projet
(51)Juridique
(149)Logistique
(42)Marketing
(221)Marque et brevet
(65)Paiement
(30)Protection des données
(19)Responsabilité d'entreprise
(53)Ressources humaines
(128)Transport
(27)Web
(101)
0029 - Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée conclu avec les membres élus du cse
Système de prime (autre qu'évolution)
09/05/2022
Accord d'association sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
03/01/2022
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022
Evolution des primes
14/06/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Aménagem...
04/02/2021
Modalités d'attribution de la prime décentralisée
Evolution des primes
13/11/2020
L'accord d'entreprise sur la complementaire sante obligatoire du 19 octobre 2020
Couverture complémentaire santé - maladie
13/05/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des temps partiel
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail à temps partiel
13/05/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/05/2020
Avenant accord relatif à l'accomplissement d'astreinte
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/04/2020
Accord relatif au travail de nuit
Travail de nuit
30/04/2020
Accord relatif a l’accomplissement d’astreintes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/04/2020
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
Evolution des primes
08/01/2019
Prime décentralisée
Système de prime (autre qu'évolution)
07/08/2018
Accord d'entreprise portant la duree quotidienne a 12 heures
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/01/2018
Accord relatif aux modalites d'attribution de la prime decentralisee
Evolution des primes
30/01/2018
Accord d'entreprise instituant des mesures de prevention de la penibilite
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
Les questions fréquentes
2
Quel est le code APE de la société L'autre Regard ?
Le code naf (aussi appelé Activité Principale Exercée est : 8730B (soit : Hébergement social pour handicapés physiques).