SOLUTIONS INTEGREES ET CLOISONS (SIC)

Radiation suite au jugement du tribunal de commerce du havre en date du 07/06/2019 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif

Jugement du tribunal de commerce du havre en date du 07/06/2019 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif

Radiation suite au jugement du tribunal de commerce du havre en date du 07/06/2019 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Mise en sommeil de la société à compter du 18/04/2013 activité précèdemment exploitée : fabrication étude conception coordination pose assemblage commercialisation de tous éléments de construction en tout genre notamment tous éléments metaliques de protection d'isolation thermique et acoustique de décoration tels qu'éléments modulaires cloisons parois panneaux préfabriqués menuiseries industrialisées plafonds faux-plafonds l'aménagement et l'agencement de magasins et de lieux de vente l'étude la conception la réalisation et où la coordination de tous travaux d'installation d'agencement de décoration de magasins lieux de vente et d'une manière générale de tous locaux exploitation de tous fonds de commerce ou industriels toutes opérations financières industrielles commerciales mobilières immobilières se rattachant a cette activité prise de participations contrôlé de filiales

Jugement du tribunal de commerce du havre en date du 31/05/2013 prononçant la conversion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire liquidateur-judiciaire : selarl catherine vincent 20 rue casimir-périer 76600 le havre

Jugement de liquidation judiciaire en cours de procédure mention d'office : par jugement en date du 31/05/2013 le tribunal de commerce du havre a prononce la prononcé de la liquidation judiciaire au cours du redressement judiciaire sans activité - l631-15-ii et l641-1-iii, a nomme liquidateur : selarl catherine vincent 20, rue casimir perier 76600 le havre

Jugement du tribunal de commerce du havre en date du 16/04/2013 arrêtant le plan de cession de l'entreprise.

Plan de redressement : cession mention d'office : par jugement en date du 16/04/2013 le tribunal de commerce du havre a prononce : cession totale de l'entreprise si redressement impossible - l631-22

Jugement du tribunal de commerce du havre en date du 11/01/2013 reportant la date de cessation des paiements au 26/09/2012.

Mention d'office : par jugement en date du 11/01/2013 le tribunal de commerce du hare a prononce le report de la date de cessation des paiements au 26 decembre 2012

Prolongement de la période d'observation (rj) en date du : 14/12/2012 le tribunal de commerce du havre a autorise la poursuite de la periode d'observation de ladite entreprise pour une duree de quatre mois courant du 19/12/2012 au 19/04/2013

Jugement du tribunal de commerce du havre en date du 19/10/2012 ouvrant la procédure de redressement judiciaire sur résolution du plan de sauvegarde mandataire judiciaire : selarl catherine vincent 20 rue casimir-périer 76600 le havre administrateur judiciaire : maître beillard eugène 23 rue georges heuillard 76600 le havre, avec mission d'assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion date de cessation des paiements : 15/10/2012

(ouverture d'une procédure de) redressement judiciaire régime général mention d'office : par jugement en date du 19/10/2012 le tribunal de commerce du havre a prononce le/la : ouverture d'une procédure de redressement judiciaire avec administrateur - l631-7 sur : declaration de cessation des paiements a nomme : administrateur judiciaire : maitre eugene beillard 23, rue georges heuillard 76600 le havre /xx/ dit que l'administrateur aura pour mission outre les pouvoirs qui lui sont conferes par la loi, d'assister le debiteur pour tous les actes de gestion mandataire judiciaire : selarl catherine vincent 20, rue casimir perier 76600 le havre

Jugement du tribunal de commerce du havre (76) en date du 30/10/2009 prononçant l'arret du plan de sauvegarde et en fixant la durée à 7 ans. commissaire à l'exécution du plan : selarl fhb, représentée par me e. hess 80 rue nungesser et coli zac du long buissons n°2 27930 guichainville

Mention d'office : par jugement en date du 30/10/2009 le tribunal de commerce du havre a prononce : adoption du plan de sauvegarde - l626-1 et l626-9 a nomme : juge commissaire : colin jacques commissaire a l'execution du plan : selarl fhb - maitre emmanuel hess

Jugement du tribnal de commerce du havre (76) en date du 05 juin 2009 d'ouverture d'une procédure de sauvegarde administrateur judiciaire : selarl fhb maître emmanuel hess demeurant 80, rue nungesser et coli - zac du long buissons n° 27930 guichainville pouvoirs de l'administrateur judiciaire : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion mandataire judiciaire : maître béatrice pascual 6, rue dupleix 76600 le havre juge commissaire : monsieur jacques colin

(ouverture d'une procédure de) sauvegarde mention d'office : par jugement en date du 05/06/2009 le tribunal de commerce du havre a prononce le/la : ouverture d'une procédure de sauvegarde avec administrateur - l621-4 al.4 sur : demande d'ouverture de sauvegarde a nomme : juge-commissaire : colin jacques administrateur judiciaire : selarl fhb - maitre emmanuel hess 80, rue nungesser et coli zac du long buisson n°2 27930 guichainville /xx/ dit que l'administrateur aura pour mission outre les pouvoirs qui lui sont conferes par la loi, d'assister le debiteur pour tous les actes de gestion mandataire judiciaire : maitre beatrice pascual 6, rue dupleix 76600 le havre

Ouverture de l'établissement secondaire à compter du 19/11/2008 2008 b 740 sous le n°2008 b 740

Modifciation de l objet social et de l'activite de l'etablissement principal situe 1744 rue des potiers 76170 melamare a compter du 05/06/2007 ancienne : fabrication etude conception coordination pose assemblage commercialisation de tous elements de construction en tout genre notamment tous elements metaliques de protection d'isolation thermique et acoustique de decoration tels qu'elements modulaires cloisons parois panneaux prefabriques menuiseries industrialisees plafonds faux-plafonds exploitation de tous fonds de commerce ou industriels toutes operations financieres industrielles commerciales mobilieres immobilieres se ratta- chant a cette activite prise de participations controle de filiales nouvelle : fabrication etude conception coordination pose assemblage commercialisation de tous elements de construction en tout genre notamment tous elements metaliques de protection d'isolation thermique et acoustique de decoration tels qu'elements modulaires cloisons parois panneaux prefabriques menuiseries industrialisees plafonds faux-plafonds l'amenagement et l'agencement de magasins et de lieux de vente l'etude la conception la realisation et ou la coordination de tous travaux d'installation d'agencement de decoration de magasins lieux de vente et d'une maniere generale de tous locaux exploitation de tous fonds de commerce ou industriels toutes operations financieres industrielles commerciales mobilieres immobilieres se rattachant a cette activite prise de participations controle de filiales modification relative aux personnes dirigeants et non dirigeantes a compter du 05/06/2007 : modifie : ancienne raison sociale : hosmoz - nouvelle raison sociale : rasec office - président actes deposes le 17/07/2007 - les affiches de normandie du 11/07/2007

Fermeture d'un etablissement hors ressort : rcs de vienne (3802) sous le n° 2002 b 80 a compter du 05/02/2007

Modification de la date de clôture de l'exercice modification de la date d'ouverture et de cloture de l'exercice social anciennes : 01/07 au 30/06 nouvelles : 01/01 au 31/12 - l'exercice en cours qui a debute le 01/07/2004 sera clos le 31/012/2004 - actes deposes le 12/08/2004 date d'effet : 28/07/2004

Transfert du siège social fin d'exploitation du principal etablissement sis a rolleville et transfert du siege social et du principal etablissement a l'adresse de l'inscription complementaire sise a melamare 1744 rue des potiers - en consequence le siege social et le principal etablissement de la societe sont situes 1744 rue des potiers 76170 melamare - actes deposes le 06/02/2004 les affiches de normandie du 28/01/2004 date d'effet : 05/01/2004

Fusion absorption des societes sic (63 b 73), sam (76 b 96), sir (76 b 141) sfm (81 b 17) radiees le 07/02/2002 et la sic sud est (non inscrite au rcs du havre) avec effet au 01/07/2001 changement de denomination sociale ancienne : societe normande de developpement des entreprises regionales sigle : sonoder nouvelle : societe industrielle de cloisons sigle : sic - modification de la forme juridique ancienne : sa nouvelle : sas - demission du president du conseil d'administration et administrateur : mr gentil patrick nomination du president de la sas : societe hosmoz representee par mr gentil patrick demission du directeur general et administrateur : mr lechevalier philippe demission des administrateurs : messieurs laisne jean-pierre et capelain marcel - maintien des commissaires aux comptes titulaires : ste ernst & young audit et mr millet marcel et des commissaires aux comptes suppleants mme degrave fabienne et mr boute claude - modification du capital social ancien : 1 600 000 frs nouveau : 5 000 000 euros - adjonction de l'activite de fabrication etudes conception coordination pose assemblage commercialisation de tous elements de construction en tout genre notamment tous elements metalliques de protection d'isolation thermique et acoustique de decoration tels qu'elements modulaires cloisons parois panneaux prefabriques menuiseries industrialisees plafonds faux-plafonds a celle d'exploitation de tous fonds de commerce ou industriels toutes operations financieres industrielles commerciales mobilieres immobilieres se rattachant a cette activite prise de participations controle de filiales actes deposes le 30/01/02 le havre presse du 09/01/2002 date d'effet : 31/12/2001

Mise en harmonie des statuts selon la loi du 30/12/81 a compter du 22/06/81

Capital entierement libere

- Modification de l'article 13 des statuts portant sur la duree du mandat du president Statuts mis à jour

- Modification de l'article 13 des statuts portant sur la duree du mandat du president Statuts mis à jour

- Modification de l'article 13 des statuts portant sur la duree du mandat du president Statuts mis à jour

- Changement de dénomination en celle de solutions integrees & cloisons - Modifications relatives au conseil d'administration Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Changement relatif à l'objet social - PROCES VERBAL ET STATUT MIS A JOUR DE LA SOCIETE HOSMOZ EN DATE DU 29/06/2005POUR LE CHANGEMENT D...

- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social Statuts mis à jour - L'exercice en cours qui a debute le 01/07/2004 prendra fin le 31/12/2004

- Pv de la decision du president du 05/01/2004 Statuts mis à jour - Transfert du siège 1744 rue des potiers 76170 melamare

- Changement de dénomination en celle de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS Modification de l'objet ... - Changement de dénomination en celle de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS Modification de l'objet ... - Changement de dénomination en celle de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS Modification de l'objet ... Statuts mis à jour - Changement de dénomination en celle de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS Modification de l'objet ... - TRAITE DE FUSION DU 27/11/01 ENTRE STE SONODER (STE ABSORBANTE) ET SIC, SAM, SIR, SFM ET SIC SUD ... - CONSTATATION QUE LA FUSION ENTRE LES DIVERSES SOCIETES EST DEFINITIVEMENT REALISEE Changement de... - ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE PUIS DANS SON ENSEMBLE DU TEXTE DES STATUTS SOUS LA NOUVELLE FORME ... - NOMINATION DU PRESIDENT Changement de dénomination en celle de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS ... - MAINTIEN DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Changement de dénominat...

- NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEAN... Statuts mis à jour - NOMINATION D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET D'UN CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEAN... - 2 COURRIERS DU 11/07/01 D'ACCEPTATION DES MANDATS DES CO-COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SU...

Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - 2 COURRIERS DU 12/11/2009 D'ACCEPTATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUXCOMPTES TITULAIRE ET SUPP... - 2 attestations d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes

Décision(s) de l'associé unique - Départ du directeur général

Décision(s) de l'associé unique - Changement de président - Nomination d'un directeur general

Décision(s) de l'associé unique - Changement de président - Nomination d'un directeur general

Procès-verbal d'assemblée - Démission d'un directeur général

Procès-verbal d'assemblée - Changement de représentant permanent - Attestation de designation de representant permanent du 31/12/2007

Acte sous seing privé - Convention d'apport partiel d'actif de societe industrielle de cloissons SIC àla société RASEC (R... - Approbation du traité d'apport partiel d'actif

Acte sous seing privé - Projet d'apport partiel d'actif

Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire pour 6 exercices - CONSTATATION QUE LA SOCIETE ERNST & YOUNG AUDIT S'EST TROUVEE SUBSTITUEE DANSLE MANDAT DE LA SOCI... - Demission et nomination du commissaire aux comptes suppleant - 2 COURRIERS DU 11/05/06 D'ACCEPTATION DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTESTITULAIRE ET SUPPLE... - 2 attestations d'inscription sur la liste des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration

Divers - Pv de la decision du president en date du 21/12/2004 - Courrier du 21/12/2004 de la ste hosmoz nommant son nouveau representantpermanent - Demission du directeur general - Changement de representant permanent au sein de la societe hosmoz

Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Demission des premiers co-commissaires aux comptes titulaire et suppleant

Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Nomination d'un directeur general

Divers - RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LES SOCIETESSIC SAM SIR SFM ET S...

Acte sous seing privé - Projet de traite de fusion absorption entre les societes : - Societe normande de developpement des entreprises regionales - sonoder sa(societe absorbante), - Societe industrielle de cloisons - sic sa (societe absorbee), - Societe d'applications metallieres - sam sa (societe absorbee), - Societe industrielle de revetement - sir sarl (societe absorbee) et - Societe de fabrications metalliques - sfm sarl (societe absorbee)

Acte(s) Divers

Procès-verbal du conseil d'administration - Changement de président directeur général - Modifications relatives au conseil d'administration - Nomination d'un directeur general et de deux administrateurs - Depart de trois administrateurs

Procès-verbal d'assemblée - Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur gén... - Modification de la composition du conseil d'administration Changement de président-directeur gén... - AGREMENT D'UN NOUVEL ACTIONNAIRE Modification de la composition du conseil d'administration Chan...

Divers - REQUETE EN DATE DU 24/02/2000 ORDONNANCE DE MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE DU ... - DESIGNATION D'UN ADMINISTRATEUR PROVISOIRE AVEC POUR MISSION D'ASSISTER ET DE GERER LA SOCIETE O... - ordonnance de mr le president du tribunal de commerce du havre du 25/02/2000

Jugement Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans...

Jugement La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut conteste...

Jugement L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans...

Modifications et mutations diverses Cessation d'activité de la société

Jugement Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Catherine Vincent 20, rue Casimir-Perier -...

Jugement Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 26/12/2012 .

Jugement Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Oct...

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Vente d'établissements

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Jugement Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 7 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Fhb - M...

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Jugement Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Fhb - Maître Emmanue...

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Avis de dépôts des comptes des sociétés

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration, la dénomination

Modifications et mutations diverses Modification survenue sur l'administration

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commis...

La liste des créances de l'article l 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peu...

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commis...

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur selarl catherine vincent 20, rue casimi...

Jugement arrêtant le plan de cession.

Jugement modifiant la date de cessation des paiements au 26/12/2012 .

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements...

Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 7 ans nommant commissaire à l'exécution du plan sela...

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur selarl fhb - maît...